Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste decisions CM du 24 mai 2025
Déliberation - liste deliberations CM du 24 mai 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 25 03 2025
Ordre du Jour - odj cm 050425
Ordre du Jour - ODJ CM 12 juillet 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 08 02 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 06 07 2024
Déliberation - ODJ CM 13 DECEMBRE 2025
Procès Verbal - PV SOM CM N 3 DU 20 MAI 2017
Ordre du Jour - ODJ CM 27 septembre 2025
Déliberation - odj cm 24 mai 2025
Document publié le Vendredi 16 mai 2025 par la commune de Nîmes.
Lien du pdf (Déliberation - odj cm 24 mai 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Télécommunications et internet,
Date d'affichage :
16 mai 2025
Nîmes, le 16/0512025
A Mesdames et Messieurs
les Membres du Conseil Municipal
DIRECTION S ECRETARIAT GENERAL
SERVICE ASSEMBLEES
N/Réf. : TA/NS - CM : 2025/04
T é1 : 04.66.7 6.73.02 - 04.66.7 6.73.29
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MTINICIPAL qui aura lieu en I'Hôtel de Ville,
salle du Conseil Municipal, le :
Samedi 24 mai2025 ù huit heures
ORDRE DU JOUR
Liste des détibérations de la ce du samedi 05 avril2025
NIMES
1
S CONCERNANT L AGEMENTS
Désisnation des reorésentants de la Ville de au sein du Conseil d'Administration du Svndicat Intercommunal d' nissement de la Plaine du Vistre Caissarsues (SIA)
RAPPORTEUR : M. Jean-Paul FOURNIER
2 Parc Urbain Jacques Chirac - Avis du Conseil Municipal sur la d'autorisation
environnementale dans le cadre de I'Enquête Publique
et-Parc-J
RAPPORTEUR : Mme Chantal MAY 3 Nouveau Prosramme N onal rle Rénovation Urbaine NPNRU) Pi n Va.ldesour - Cession d'une emnrise foncière d'environ 38 00m2- sise rue Thalès au nrofit du ement CARRF,RF,
Promotion / K2 Promotion
Plan de situation
Plan de Masse
Avis domaines
RAPPORTEUR : Mme Claude DE GIRARDI
4 Nouveau Promamme National de Rénov ation I Irbaine (NPNRID - emln
OFERE Financiere CARRER
Bas d' pnon -
Acquisition des deux es cadastrées CY n"297 et CY n"292 d'une totale d'environ 439 m2 oronriétés d'Habitat du Gard - immeuble 6- 8 LAHAYE - rues P. Brossolette et J. Moulin
plan-de-masse
plan-de-situation
accord:HDG
RAPPORTEUR : Mme Claude DE GIRARDI
5 Nouveau Pro sramme National de Rénovation Urbaine NPNRU) - Chemin Bas d'Avisnon -
Acauisition des deux lles cadastrées CY n"?-87 ef CY n"289 d'une surface totale d'environ 2.13 m2 nronriétés d'Habitat du Gard - du commandant L'HERMINIER
plan-de-masse
accord-HdG
plan-de-situation
RAPPORTEUR : Mme Claude DE GIRARDI
6 NPNRII Chemin Bas d' gr1ôn iqnatrrre d'une convention de servitude de la le CY -S narcel n"2,89
sise rue Pierre Brossol ette au nrofit de la Société ENEDIS oour I lation d'un noste de
transformation de courant électrique
Con ENEDIS
plan-ouvraqes- annexe- convention
plan-de-masse
plan-de-situation
RAPPORTEUR : Mme Claude DE GIRARDI
7 Onération d'aménasement de IaZAC du Mas - Concertation sur le oroiet de mise en
comnatibilité du Plan d'II1hani sme LII) (P
Concertation-mas-lombard
RAPPORTEUR : Mme Dominique LACAMBRA 8 Sisnature d'un orotocole transactionnel entre la Ville et Monsieur Gérard Henri- .Iosenh
RAGUENEAU et Madame Marie-Christine RAGUENEAU
Protocole
Relevé Topo.Chemin Mas de Balan
Devis - Gunitage cote Ragueneau
RAPPORTEUR : M. Emmanuel CARRIERE
9 Désaffectation. déclassement et cession d'une emnrise d'environ 120 m2 issue de la oarcelle
cadastrée KX n"297 - aooartenant à la Ville de sise Tmnasse des Aiffettes au nrofit de la
copropriété LE MAS DES GARDIES
Plan de situation
Plan de Masse
Avis domaine
PV AG KX297
RAPPORTEUR : M. Emmanuel CARRIERE
10 Sisnature de la convention annuelle 2025 avec I'A sence d'Urb anisme et de dévelonnement des
résions nîmoise et alésienne (A'U) et d'une contribution financière comolémentaire
relative à une mission d'accompagnement Dour Ia Révision rlu Plan Local d'tJrbanisme æLU)
2025 convention annuelle A'lJ Nîmes2
RAPPORTEUR : M. Emmanuel CARRIERE
11 7ème camnasne de ravalement oblisatoire des es d'immeuble : modification du nérimètre des
subventions municipales d'aides aux ravalements
2025 exlrait cahier des charges
7ème campaqne-plan
2025 arrêté 7èmecampasne
RAPPORTEUR : Mme Géraldine REY-DESCHAMPS
l2 Avenant No1 à la convention de srouoement de commande entre la ville de rmes- la Communauté d'Aeelomération Nîmes Métropole et la S AGATE nour 1a réalisation d'une mission d' OPC
PISSEVIN - VALDEGOUR
Avenant n1 convention qroupement commande OPC-IC
RAPPORTEUR : M. Bemard ANGELRAS AFFAIRES CONCERNANT L'ENVIRONN EMENT ET I,A SE,CTIRITE
13 Convention de soutien entre la Ville de Nîmes et C TTEO nour le Plan rle l-utte contre les Déchets
Abandonnés diffus
Citeo_Convention:type:Lutte contre les déchets abandonnés-Specimen
Citeo Annexe 2 Modalités de oaiement et de laration Snecimen
DA Annexe différenciante 3.C PLDA Niveau 2 Nîmes
Citeo Annexe différenciante 4Jccompasnement Citeo:Specimen
CiteoJnnexe différenciante S:Détail des pièces techniques et données de suivi:Specimen
RAPPORTEUR : M. Bernard ANGELRAS
l4 Convention de oarlenariat entre la Ville de la Fédération des Buralistes du Gard et l'éco-
organisme ALCOME
C onvention partenari at F édération Brualistçs
RAPPORTEUR : M. Bemard ANGELRAS
15Désisnation des reorésentants de la Ville de s au sein rlu Svndicat Mixte des Garrisues de la Région de Nîmes
RAPPORTEUR : M. Jean-Paul FOURNIER
AFFAIRES CONCERNANT L' DIICATION ET LES SPORTS
16 Désiqnation des membres du Conseil Munici annelés à siéser dans les Conseils d'Ecoles
RAPPORTEUR : M. Jean-Paul FOURNIER
17 Convention de partenariat avec lycée Alphonse DAUDET et CREDIT MUNICIPAL
Convention-daudet-credit-municipal
RAPPORTEUR : Mme Tiphaine LEBLOND
18 Convention de mise à disoosition du doio de Nîmes Université auprès de Ville de Nîmes afin de promouvoir I'acti snortive des écoles orimaires et élémentarres nrmolses
convention Doio Nîmes Université
RAPPORTEUR : Mme Tiphaine LEBLOND
19 Attribution de subventions au orofit des clrrhs snortifs nîrnois nour l'année2025
convention HDN TENNIS CLUB
avl -Sub-nimes foot féminin
RAPPORTEUR : M. Thierry PROCIDA AF'F'AIRES CONCERNANT LIACTION SO CIAI,E R,T I,ES OIJARTIERS
20 Sisnature de la conventi de nartenai at entre I' A ssoci ati on Montnel lier-Hérault nôlIr le T)énistase
du Cancer du Sein ( ) et la Ville de Nîmes dans le cadre du dép ement de I'unité mobile
de dépistaee des cancers du sein : < Mammobile >
Convention Mammobile
RAPPORTEUR : Mme Corinne PONCE-CASANOVA
2l Attributions de su aux associations dans le cadre de la no tioue de 1a ville li
convention Yincent2025
RAPPORTEUR : M. François COURDIL
NCERNANT LA S ET LAJE
22 Déléoation de Service Public ur la sestron snectncl es tnrrromRchiotres a comnter de ?,025 - no
Avenant nol
Avenant 1 - Dsp tauromachie 2025
RAPPORTEUR : M. Frédéric PASTOR
23 Convention d'obiectifs entre la Ville de mes et I'Association "Festival Nîmes"
Convention Réal 2025
RAPPORTEUR : M. Frédéric PASTOR
24 Convention d'applicati on du contrat de concession de service oublic rel ati f à I'exnloitation touristiaue et culturelle des Monrrments Romains nour l'orsanisation dans Ies Arènes du snectacle d'été 2025
Convention d'aoplication Edeis snectacle été 2025
des Arènes de
Annexe 2 - Le olan de la nalissarle rles loses
Annexe3-Zonede à la srue dans les amohithéâtres Plan Haut Arenes
Annexe 3 - Zone de déoose à la erue dans les amnhithéâtres View Plan Bas Arenes
Annexe 3 - Zone de dépose à la grue dans les amphithéâtres-View Plan: Legend
4- abilité
RAPPORTEUR : M. Frédéric PASTOR
25
omanité en 2O26
Nîmes relative t entre le Musée
> au Mrsée delaR
Convention exposition Nîmes-Louvre
RAPPORTEUR : M. Daniel-Jean VALADE 26 Don à la Ville de Nîmes d'une reoroduction d statue monumentale. intitulée << Monument de Bernard Lazare (Marcus) >
Convention-statue-Lazare-202 5
courrier don 10 avi12025
DEVIS monument Bemard Lazare
RAPPORTEUR : M. Daniel-Jean VALADE
27 Convention nluriannuelle d'ob iectifs (CPO \)-025-2027 entre I'Etat. la on Occitani le e Conseil
Déoartemental du Gard" la Ville de et l'association "Théâtre de Nîmes"
convention pluriannuelle
RAPPORTEUR : M. Daniel-Jean VALADE
28 Convention pluriannuelle de partenariat pour le développement du livre et de la lecture auprès des détenus de la Maison d'arrêt de Nîmes
PROJET Convention Maison d' Anêt2025
RAPPORTEUR : M. Daniel-Jean VALADE
29 Convention de entre la Ville de Nîmes et le Svndicat d'aniculture du Gard convention de partenariat installation de ruches
Attestation- assurance
RAPPORTEUR : Mme Mary BOURGADE
30 Attribution de ons aux Associations Culturell ES norrr I'année 2025
Budget prévisionnel 2025 AIP
Convention-ATP -2025
BP 2025 RMN
Convention-rencontres-musical es-nimes
RAPPORTEUR : Mme Muriel THOMAS
AFFAIRES CONCERNANT LES FIN,ANCES NTIC. ADM. GÉNÉRALE. PERSONNEL. COMMERCE. FOIRES ET MARCHES)
3l Désienation des de la ville de Nîmes au sein du conseil d' nistration du centre
communal d'action sociale (C.C.A.S)
RAPPORTEUR : M. Jean-Paul FOURNIER
32 Renouvellement de la vention entre la Ville de Nîmes et I'
ur la
Union Soortive des
territoriaux
convention-usam-nimes- qard
RAPPORTEUR : Mme Valentine WOLBER JJ Adontion de la nouvelle charte d'attribution des subventions aux associations
Charte-attribution-subventions-associations
contrat-engagement-republicain- associations-fqad!Éiaqc
RAPPORTEUR : M. Frédéric ESCOJIDO
34 Réitération sarantie d'emnrunt - contrat de refinancement concernant la ligne de nrêt
n"MIN23 8072EUR (MPH261 474EUR) sarantie nar la ville de Nîmes au bénéfice de l'association Ciealières
Proposition CC Pret 3 032 475 €
RAPPORTEUR : M. Frédéric ESCOJIDO
35 Reversement d'une fraction de la taxe d'aménagement à Nîmes Métropole
conventi on-revers em ent
RAPPORTEUR : M. Frédéric ESCOJIDO
36 Créances admises en non-valeur et créances éteintes
Tabl eau- creances-admises- en-non-valeur
Tabl eau-creances-eteintes
RAPPORTEUR : M. Frédéric ESCOJIDO
37 Approbation du Compte de Gestion2024 - BudgçtlqnciBal
compte-de- gestion-2 024-principal
RAPPORTEUR : M. Frédéric ESCOJIDO
38 Approbation du Compte de Gestion2024 - Budset Annexe Prosramme CADEREAU compte-de- eestion-2024- CADEREAU
RAPPORTEUR : M. Frédéric ESCOJIDO
39 Approbation du Compte de Gestion2024 - BudeetAnnexe ANRU
compte-de- gestion-2 024-ANRU
RAPPORTEUR : M. Frédéric ESCOJIDO
40 Approbation du Compte Administratif 2024 - Budget Principal
CA2024 Présentation CM 24 mai 2025
CA PRINCIPAL 2024
RAPPORTEUR : M. Frédéric ESCOJIDO
4l Aonrobation du Comote Administratif 2024
CA2O24 CADEREAU
RAPPORTEUR: M. Frédéric ESCOJIDO
- Rudset annexe Prosramme CADEREATJ 42 Aonrobation du Adrninistrarif 2024 - B annexe ANRII
CA2024 ANRU
RAPPORTEUR : M. Frédéric ESCOJIDO
43 Affectation du résultat du Compte f 2024 - Budset Principal
RAPPORTEUR : M. Frédéric ESCOJIDO
44 Affectation du résultat du Comnte Arlministratif 2024 - Budset Annexe Prosramme
C.A.D.E.R.E.A.U.
RAPPORTEUR: M. Frédéric ESCOJIDO
OUESTIONS DIVERSES
Sommaire des décisions
Communication
liste-deliberations-CM-du 2 5 -mars-2025
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Chère Collègue, Cher Collègue, I'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire de Nîmes,
%,æ NIMEs
Jean-Pau[ FOURNIER ASSEMBLEES
EII I'4UNICIPAt
Les séances du conseil municipalfont I'objet d'un enregistrement audio et vidéo afn de retranscription des procès-verbaux intëgraux des
séances. Ces enregistrements sont consttltables uniquement par les agents du service Assemblées de la Ville. Ils ne sont conservës quejusqu'à
la réalisationjinale des procès-verbaux et au plus tard 6 mois après la séance de chaqtte conseil. Conformément à la loi Informatiqtte et Libertés du 6 janvier 1978, votts bénëficiez d'un droit d'accès et de rectification des informations vous concernant. Votts pouvez exercer ce droit attx adresses sltivantes: dpd@,ville-nimes.-fr ou DélégÉ à la Protection des Données, mairie de Nîmes, place de I'hôtel de ville, 30033 Nîmes Cdx 9.