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Déliberation - liste deliberations CM du 24 mai 2025
Document publié le Samedi 24 mai 2025 par la commune de Nîmes.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM du 24 mai 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Éducation,
Date d'affichage :
30 mai 2025
CONSEIL MUNICIP L
LISTE DES DÉLIBÉRA TIONS DE LA SÉANCE
NIMES
DU 2410512025
No d'ordre i 2025-04 LISTE DES DELIBERATIONS
DU GONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 2410512025
Présents :
M. FOURNIER jusqu'à la Q 39 : Maire;
M. PROUST, Mme TOURNIER-BARNIER excepté la Q 21, M. COURDIL excepté les Qs 10 et 12, Mme LACAMBRA excepté les Qs 10 e|12, Mme WOLBER excepté la Q 12, Mme PONCE-CASANOVA excepté la Q 12, Mme GARDEUR-BANCEL, M. VALADE excepté les Qs 21 et 30, Mme BOURGADE, Mme BARBUSSE, M. SCHIEVEN excepté la Q 12, M. PROCIDA excepté les Qs 1 à 12, Mme DE GIRARDI excepté les Qs 32 à 39, M. TIBERINO excepté la Q 12, Mme MAY, Mme LEBLOND excepté la Q 10, M. PASTOR excepté les Qs 12 et28, M. PIO excepté les Qs 10 et12, M. CARRIERE excepté laQ12, Mme MOUTON excepté les Qs 16 à 44, M. BELHAJ, M. ESCOJIDO excepté la Q 12:Adjoints;
Mme BOISSIERE, Mme JEHANNO, M. TAULELLE excepté la Q 12, M. ANGELRAS, M. GOURDEL excepté la Q 12, Mme VENTURINI, M. BONNÉ, Mme REY-DESCHAMPS excepté les Qs 10 et 12, Mme THOMAS, Mme SOLANA excepté la Q 10, M. CAMPELLO excepté la Q 10, Mme JOUVE-SAMMUT, Mme ROULLE, Mme ORLAY-MOUREAU, M. DOUAIS excepté la Q 12, Mme PROHIN, Mme GIBON excepté la Q 32, M. PLANTIER excepté les Qs 4,5, 10, 12 et 18, Mme CHELVI-SENDIN, Mme FAYET, M. BASTID excepté les Qs 4, 5 et 10, Mme MENUT, Mme GIACOMETTI, M. BOUGET excepté les Qs 4, 5 et 21, M. LACHAUD, Mme GUERIN-GRAIL, M. BERKANI, M. JACOB, Mme GARDET, M. DETREZ:Gonseillers Municipaux;
Absents excusés :
M. FOURNIER de la Q 40 à 44, Mme MOUTON (donne pouvoir à Mme GIBON à partir de Qs 16), Mme BERNEDE (donne pouvoir à Mme GIACOMETTI), M. FERRIER (donne pouvoir à M. DETREZ), Mme ROUVERAND (donne pouvoir à M. LACHAUD), M. RAINVILLE (donne pouvoir à M. PLANTIER), Mme BRITO DE SOUSA (donne pouvoir à Mme GARDET) M. FLANDIN (absent excusé)
Mme TOURNIER BARNIER la Q 21, M. COURDIL les Qs 10 e|12, Mme LACAMBRA les Qs 10 et 12, Mme WOLBER la Q 12, Mme PONCE-CASANOVA la Q 12, M. VALADE les Qs 21 et 30 SCHIEVEN la Q 12, M. PROCIDA les Qs 1 à 12, Mme DE GIRARDI les Qs de 32 à 39, M. TIBERINO la Q 12, Mme LEBLOND la Q 10, M. PASTOR les Qs 12 e|28, M. PIO les Qs 10 et 12, M. CARRIERE la Q 12, Mme MOUTON les Qs 16 à 44, M. ESCOJIDO Ia Q 12, M. TAULELLE Ia Q 12, M. GOURDEL Ia Q 12, MME REY-DESCHAMPS IES QS 10 E|12, Mme SOLANA la Q 10, M. CAMPELLO la Q 10, M. DOUAIS la Q 12, Mme GIBON la Q 32, M. PLANTIER les Qs 4, 5, 10, 12 e|18, M. BASTID les Qs 4, 5 et 10, M. BOUGET les Qs 4, 5 e|21.
Secrétaire de séance :
Mme LEBLOND Tiphaine
Assistaient à la séance :
M. ROGER, Directeur de Cabinet du Maire
M. VUINEE, Chef de Cabinet du Maire
M. MADALLE, Directeur Général des Services
M. WOZNIAK, Directeur Général des Services Techniques
Mme MOUNIS, M. SAAS, M. DEBONDUE, M. BLANC
Directeurs Généraux Adjoi nts
Mme DARME ROCHE, Directrice Secrétariat Général
M. AGNEL, Chef du Service des Assemblées
MMES SEGOND, FOURNIER et M. CLERMONTOIS - Service des Assemblées
2 N o
LI TE DE DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 2410512025
L'an deux mille vingt-cinq le samedi 24 mai 2025 à huit heures, le Conseil Municipal de la Ville de Nîmes s'est réuni dans la salle du Conseil Municipal à l'hôtel de Ville de Nîmes, régulièrement convoqué le vendredi 16 mai 2025, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul FOURNIER, Maire.
LE CONSEIL MUNICIPAL a délibéré sur les questions suivantes :
ORDRE DU JOUR
Approbation des listes des délibérations des séances des samedis 25 mars et 05 avril2025
ABSTENTIONS : Groupe < Les Elus du Rassemblement National >
ADOPTE A L' UNANIMITE
TITRE DE LA QUESTION
L'Urbanisme et Les Aménagements urbains
1 Désignation des représentants de la Ville de Nîmes au sein du Conseil d'Administration du Syndicat lntercommunal d'Assainissement de la Plaine du Vistre
' Nîmes Caissargues (SlA)
RAPPORTEUR : Monsieur Fournier Jean-Paul
Candidature proposée : Madame Chantal May
Le Conseil Municipal décide à I'unanimité de voter à main levée
CONTRE : Les progressistes, Nîmes Avenir
Ne prennent pas part au vote : Groupe des Elus du Rassemblement National, Nîmes Gitoyenne à Gauche
MAJORITE
00
-3- 002 Parc Urbain Jacques Chirac - Avis du Conseil Municipal sur la demande d'autorisation environnementale dans le cadre de l'Enquête Publique
RAPPORTEUR : Madame May Chantal
ABSTENTIONS : Nîmes Citoyenne à Gauche
UNANIMITE
Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine (NPNRU) Pissevin Valdegour - Gession d'une emprise foncière d'environ 3800m2 sise rue Thalès au profit du groupement GARRERE Promotion I K2 Promotion
RAPPORTEUR : Madame De Girardi Claude
ABSTENTIONS : Groupe des Elus du Rassemblement National, Nîmes Citoyenne à Gauche, Les progressistes
UNANIMITE
004 Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine (NPNRU) - Ghemin Bas d'Avignon - Acquisition des deux parcelles cadastrées GY n"291 et GY n"292 d'une surface totale d'environ 439 m2 propriétés d'Habitat du Gard - immeuble 6-8 LAHAYE - rues P. Brossolette et J. Moulin
RAPPORTEUR : Madame De Girardi Claude
ABSTENTIONS : Grou pe des Elus du Rassemblement National
MM. Christian BASTID, Vincent BOUGET et Julien PLANTIER quittent la salle et ne participent pas au vote.
UNANIMITE
005 Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine (NPNRU) - Chemin Bas d'Avignon - Acquisition des deux parcelles cadastrées GY n"287 et CY no289 d'une surface totale d'environ 213 m2 propriétés d'Habitat du Gard - rue du commandant L'HERMINIER
RAPPORTEUR : Madame De Girardi Claude
ABSTENTIONS Groupe des Elus du Rassemblement National
MM. Christian BASTID, Vincent BOUGET et Julien PLANTIER quittent la salle et ne participent pas au vote.
003
UNANIMITE
-4- 06 0 NPNRU Chemin Bas d'Avignon - Signature d'une convention de servitude de la parcelle CY n"289 sise rue Pierre Brossolette au profit de la Société ENEDIS pour l'installation d'un poste de transformation de courant électrique
RAPPORTEUR : Madame De Girardi Claude
UNANIMITE
Opération d'aménagement de la ZAG du Mas Lombard - Concertation sur le projet de mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
RAPPORTEUR : Madame Lacambra Dominique
ABSTENTIONS : Groupe des Elus du Rassemblement National, Nîmes Citoyenne à Gauche
UNANIMITE
Signature d'un protocole transactionnel entre la Ville et Monsieur Gérard Henri, Joseph RAGUENEAU et Madame Marie-Christine RAGUENEAU
RAPPORTEUR : Monsieur Carriere Emmanuel
UNANIMITE
009 Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise d'environ 120 m2 issue de la parcelle cadastrée KX no297, appartenant à la Ville de Nîmes, sise lmpasse des
Aigrettes au profit de la copropriété LE MAS DES GARDIES
RAPPORTEUR : Monsieur Carriere Emmanuel
UNANIMITE
Signature de la convention annuelle 2025 avec I'Agence d'Urbanisme et de développement des régions nîmoise et alésienne (A'U) et versement d'une contribution financière complémentaire relative à une mission d'accompagnement pour la Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
RAPPORTEUR : Monsieur Carriere Emmanuel
Mmes Claude DE GIRARDI, Dominique LACAMBRA, Tiphaine LEBLOND, Géraldine REY- DESCHAMPS, Carole SOLANA, et MM. Christian BASTID, Jean Marc CAMPELLO, François COURDIL, Richard FLANDIN, Christophe PlO, Julien PLANTIER, Marc TAULELLE quittent la salle et ne participent pas au vote.
007
I
I
I
I
I
008
010
UNANIMITE
-5- 011 7ème campagne de ravalement obligatoire des façades d'immeuble périmètre des subventions municipales d'aides aux ravalements
RAPPORTEUR : Madame Rey-Deschamps Géraldine
UNANIMITE
modification du
012 'Avenant N"1 à la convention de groupement de commande entre la ville de NÎmes, la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole et la SPL AGATE pour la réalisation d'une mission d'ordonnancement, pilotage, coordination (OPC inter-chantiers et travaux) dans le cadre du NPNRU PISSEVIN - VALDEGOUR
RAPPORTEUR : Monsieur Angelras Bernard
Mmes Claude DE GIRARDI, Dominique LACAMBRA, Géraldine REY-DESCHAMPS, Corinne PONCE-CASANOVA, Valentine WOLBER, et MM Emmanuel CARRIERE, François COURDIL, Xavier DOUAIS, Frédéric ESCOJIDO, Frédéric PASTOR, Christophe PlO, Julien PLANTIER, Richard SCHIEVEN, Marc TAULELLE, Richard TIBERINO et Pascal GOURDEL quittent la salle et ne participent pas au vote
UNANIMITE
L'Environnement et La Sécurité
Gonvention de soutien entre la Ville de Nîmes et GITEO pour le Plan de Lutte contre les Déchets Abandonnés diffus
RAPPORTEUR : Monsieur Angelras Bernard
UNANIMITE
3 1 0
014 Gonvention de partenariat entre la Ville de Nîmes, la Fédération des Buralistes du Gard et l'éco-organisme ALCOME
RAPPORTEUR : Monsieur Angelras Bernard
UNANIMITE
015 Désignation des représentants de la Ville de Nîmes au sein du Syndicat Mixte des Garrigues de la Région de Nîmes
RAPPORTEUR : Monsieur Fournier Jean-Paul
-6- Candidature proposée au sein du Conseil d'administration du Syndicat Mixte des Garrigues de la Région de Nîmes :
Un membre titulaire : Mme Chantal MAY
CONTRE : Les progressistes, Nîmes Avenir
Ne prend pas part au vote : Nîmes Gitoyenne à Gauche
MAJORITE
016
L'Education ef Les Spotts
Désignation des membres du Gonseil Municipal appelés à siéger dans les Gonseils d'Ecoles
RAPPORTEUR : Monsieur Fournier Jean-Paul
Candidatures proposées pour siéger aux Conseils d'écoles
Ecole préélémentaire Pont de Justice M. Halim BELHAJ
Ecole élémentaire Pont de Justice M. Halim BELHAJ
Ecole privée Saint Stanislas (Suppléant) M. Halim BELHAJ
Ecole préélémentaire Edouard Vaillant I M. Emmanuel CARRIERE
Ecole préélémentaire Edouard Vaillant ll M. Emmanuel CARRIERE
Ecole élémentaire Edouard Vaillant M. Emmanuel CARRIERE
Ecole préélémentaire Talabot M. François COURDIL
Ecole élémentaire Talabot M. François COURDIL
Ecole primaire Marie Curie Mme Véronique GARDEUR BANCEL
Ecole préélémentaire Jean Moulin Mme Tiphaine LEBLOND
Ecole élémentaire Jean Moulin Mme Tiphaine LEBLOND
Ecole primaire Eau Bouillie Mme Chantal MAY
Ecole élémentaire Jean Macé M. Frédéric PASTOR
Ecole préélémentaire Jean Macé M. Frédéric PASTOR
Ecole privée Saint-Vincent (suppléant) M. Frédéric PASTOR
Ecole préélémentaire Albert Camus Mme Corinne PONCE CASANOVA
Ecole préélémentaire D. Casanova Mme Corinne PONCE CASANOVA
-7 - Ecole privée Notre Dame (suppléante) Mme Corinne PONCE CASANOVA
Ecole préélémentaire La Cigale M. Thierry PROCIDA
Ecole élémentaire La Cigale M. Thierry PROCIDA
Ecole préélémentaire Jean Jaurès M. Thierry PROCIDA
Ecole élémentaire Jean Jaurès M. Thierry PROCIDA
Ecole élémentaire André Chamson Mme Muriel THOMAS
Ecole élémentaire Georges Bruguier Mme Dominique LACAMBRA
Ecole préélémentaire Georges Bruguier Mme Dominique LACAMBRA
Ecole préélémentaire Jean Zay Mme Dominique LACAMBRA
017
Le Conseil Municipal décide à I'unanimité de voter à main levée
GONTRE : Les progressistes, Nîmes Avenir
Ne prend pas part au vote : Nîmes Citoyenne à Gauche
MAJORITE
Gonvention de partenariat avec lycée Alphonse DAUDET et CREDIT MUNICIPAL
RAPPORTEUR : Madame Leblond Tiphaine
UNANIMITE
018 Convention de mise à disposition du dojo de Nîmes Université auprès de la Ville de Nîmes afin de promouvoir I'activité sportive des écoles primaires et élémentaires nîmoises
RAPPORTEUR : Madame Leblond Tiphaine
M. Julien PLANTIER quitte la salle et ne participe pas au vote
UNANIMITE
Attribution de subventions au profit des clubs sportifs nîmois pour I'année 2025
RAPPORTEUR : Monsieur Procida Thierry
UNANIMITE
019
-8- 20 0
L'Action Sociale ef Les Quartiers
Signature de la convention de partenariat entre I'Association Montpellier-Hérault pour le Dépistage du Cancer du Sein (AMHDCS) et la Ville de Nîmes dans le cadre du déploiement de I'unité mobile de dépistage des cancers du sein : << Mammobile >>
RAPPORTEUR : Madame Ponce-Casanova Corinne
UNANIMITE
l
21 0 Attributions de subventions aux associations dans le cadre de la politique de Ia ville
RAPPORTEUR : Monsieur Courdil François
ABSTENTIONS : Marc TAULELLE, Groupe des Elus du Rassemblement National
Mme Christine TOURNIER BARNIER et MM. Daniel Jean VALADE, Vincent BOUGET quittent la salle et ne participent pas au vote
UNANIMITE
La Culture, Les Fesffvités et La Jeunesse
022 Délégation de Service Public pour la gestion des spectacles tauromachiques à compter de 2025 - Avenant no1
RAPPORTEUR : Monsieur Pastor Frédéric
UNANIMITE
023 Convention d'objectifs entre la Ville de Nîmes et I'Association "Festival Nîmes"
RAPPORTEUR : Monsieur Pastor Frédéric
UNANIMITE
024 Convention d'application du contrat de concession de service public relatif à i I'exploitation touristique et culturelle des Monuments Romains pour I'organisation dans les Arènes du spectacle d'été 2025
RAPPORTEUR : Monsieur Pastor Frédéric
I
UNANIMITE 025 Convention de partenariat entre le Musée du Louvre et la Ville de Nîmes relative à l'exposition <
RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean
UNANIMITE
026 Don à la Ville de Nîmes d'une reproduction d'une statue monumentale, intitulée < Monument de Bernard Lazare (Marcus) >
RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean
UNANIMITE
Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) 2025-2027 entre I'Etat, la Région Occitanie, le Conseil Départemental du Gard, la Ville de Nîmes et I'association "Théâtre de Nîmes"
RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean
UNANIMITE
028 Convention pluriannuelle de partenariat pour le développement du livre et de la lecture auprès des détenus de la Maison d'arrêt de Nîmes
RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean
CONTRE : Groupe des Elus du Rassemblement National
M. Frédéric PASTOR quitte la salle et ne participe pas au vote
MAJORITE
Convention de partenariat entre la Ville de Nîmes et le Syndicat d'apiculture du Gard
RAPPORTEUR : Madame Bourgade Mary
UNANIMITE
027
029
-10- i
030 Attribution de subventions aux Associations Culturelles Nîmoises pour I'année 2025
RAPPORTEUR : Madame Thomas Muriel
M. Daniel Jean VALADE quitte la salle et ne participe pas au vote
UNANIMITE
l
031
Les Finances (NTIC, Adm. Générale, Personnel, Commerce, Foires et Marchés)
Désignation des membres de la ville de Nîmes au sein du conseil d'administration du centre communal d'action sociale (C.C.A.S)
RAPPORTEUR : Monsieur Fournier Jean-Paul
Candidatures proposées au sein du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S)
Liste Choisissons Nîmes :
Mme Chantal BARBUSSE
M. François COURDIL
Mme Mylène MOUTON
Mme Catherine JEHANNO
M. Halim BELHAJ
Mme Corinne PONCE CASANOVA
Mme Tiphaine LEBLOND
Mme Maud CHELVI SENDIN
Liste Nîmes Citovenne à Gauche
Mme Jo MENUT
Liste Nîmes Avenir :
Mme Carole SOLANA
Mme Véronique JOUVE SAMMUT
Liste des Elus du Rassemblement National
Mme Laurence GARDET
M. Abderzak BERKANI
Les opérations de vote se sont déroulées à bulletin secret
-11 - Résultats du vote :
Nombre de votants 58
Blancs ou nuls 1
Exprimés 57
Liste Choisissons Nîmes 31
Liste Nîmes Citoyenne à Gauche B
Liste Nîmes Avenir 13
Liste des Elus du Rassemblement National 5
er au sein du
Sociale (C.C.A.S) :
Mme Chantal BARBUSSE
M. François COURDIL
Mme Mylène MOUTON
Mme Catherine JEHANNO
Mme Carole SOLANA
Mme Véronique JOUVE SAMMUT
Mme Jo MENUT
Mme Laurence GARDET
mmunal d'Act
32 0 Renouvellement de la convention entre la Ville de Nîmes et I'Association Union Sportive des Anciens du Mont Duplan Nîmes Gard (USAM) pour la mise à disposition de fonctionnaires territoriaux
RAPPORTEUR : Madame Wolber Valentine
Mme Amélie GIBON quitte la salle et ne participe pas au vote
UNANIMITE
033 Adoption de la nouvelle charte d'attribution des subventions aux associations
RAPPORTEUR : Monsieur Escojido Frédéric
ABSTENTIONS : Grou pe des Elus du Rassemblement National
UNANIMITE
Réitération garantie d'emprunt - contrat de refinancement concernant la ligne de prêt n'M|N238072EUR (MPH261474EUR) garantie par la ville de Nîmes au bénéfice de I'association Cigalières
IRAPPORTEUR : Monsieur Escojido Frédéric I
034
-12- ABSTENTIONS Groupe des Elus du Rassemblement National
UNANIMITE
Reversement d'une fraction de la taxe d'aménagement à Nîmes Métropole
RAPPORTEUR : Monsieur Escojido Frédéric
UNANIMITE
j Créances admises en non-valeur et créances éteintes
RAPPORTEUR : Monsieur Escojido Frédéric
UNANIMITE
035
036
037 Approbation du Compte de Gestion2024 - Budget Principal
RAPPORTEUR : Monsieur Escojido Frédéric
UNANIMITE
Approbation du Gompte de Gestion 2024 - Budget Annexe Programme CADEREAU
RAPPORTEUR : Monsieur Escojido Frédéric
UNANIMITE
Approbation du Compte de Gestion 2024 - Budget Annexe ANRU
RAPPORTEUR : Monsieur Escojido Frédéric
UNANIMITE
A partir de la délibération No40, Monsieur Jean-Paul FOURNIER propose Monsieur Franck PROUST comme Président de séance, I'Assemblée accepte à I'unanimité.
Monsieur Jean-Paul FOURNIER quitte la salle et ne participe pas au vote des déf ibérations No40 à 44.
038
39 0
- 13 - 040 Approbation du Compte Administratil2024 - Budget Principal
RAPPORTEUR : Monsieur Escojido Frédéric
ABSTENTIONS : Les Progressistes
CONTRE : Nîmes Gitoyenne à Gauche, Groupe des Elus du Rassemblement National
MAJORITE
Approbation du Compte Administrafif 2024 - Budget annexe Programme CADEREAU
RAPPORTEUR : Monsieur Escojido Frédéric
ABSTENTIONS : Groupe Les Elus du Rassemblement National
GONTRE : Groupe Nîmes Citoyenne à gauche
MAJORITE
Approbation du Compte Administrafif 2024 - Budget annexe ANRU
RAPPORTEUR : Monsieur Escojido Frédéric
ABSTENTIONS Groupe Les Elus du Rassemblement National
CONTRE : Groupe Nîmes Gitoyenne à Gauche
MAJORITE
043 Affectation du résultat du Gompte Administrafif 2024 - Budget Principal l
RAPPORTEUR : Monsieur Escojido Frédéric
CONTRE : Grou pe Nîmes Gitoyenne à gauche
MAJORITE
1 04
042
-14- 044 Affectation du résultat du Compte Administratif 2024 - Budget Annexe Programme C.A.D.E.R.E.A.U.
RAPPORTEUR : Monsieur Escojido Frédéric
UNANIMITE
lnformation aux élus des décisions prises dans le cadre de I'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les actes ci-dessus listés seront publiés au Registre des délibérations du Conseil municipal du 24 mai 2Q25 et sur le site internet de la ville
LA SEANCE EST LEVEE 10h15
-15-