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Déliberation - 1777300431 CR04 23 04 26
Procès Verbal - 1686042649 03 PV 12 04 23 approuve
Déliberation - 1730981646 CR09 24 10 24
Procès Verbal - 1752064370 04 PV 10 04 25 valide
Procès Verbal - 1717761214 04 PV12 04 24approuve
Déliberation - 1708609247 CR02 13 02 24
Déliberation - 1703082491 CR11 14 12 23
Déliberation - 1713797102 CR04 12 04 24
Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Martel.
Lien du pdf (Déliberation - 1713797102 CR04 12 04 24)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Institutions publiques,
MAIRIE DE MARTEL
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Nombre de conseillers en exercice : 19 Présents : 12 Votants : 19
L’an deux mil vingt-quatre et le douze avril à dix-neuf heure,
Le Conseil Municipal de la Commune de MARTEL s’est réuni en session ordinaire dans la salle du conseil municipal, sur convocation en date du 08 avril 2024 adressée par le maire, Yannick OUBREYRIE et sous la Présidence de Monsieur Yannick OUBREYRIE, maire PRESENTS : Yannick OUBREYRIE – maire, Michèle FOURNIER-BOURGEADE – 1er adjoint, Michel LEVET – 2ème adjoint, Marie- France SOURZAT – 3ème adjoint, Colette VERGER, Christine HENON, Marianne MONIER, Christophe GUINOT, Jérôme ARESTIER, Christian FAGES, Madeleine CAYRE, Pierre VERDIER
EXCUSES : Jacques MORDRET donne pouvoir à Yannick OUBREYRIE - Sylvie COUMES donne pouvoir à Marie-France SOURZAT - Sandrine BERGOUGNOUX donne pouvoir à Christine HENON - Raphaël DAUBET donne pouvoir à Michèle FOURNIER- BOURGEADE - Olivier GIL donne pouvoir à Christophe GUINOT - Frédéric VERGNES donne pouvoir à Michel LEVET - Jean-Pascal TESSEYRE donne pouvoir à Christian FAGES
Secrétaire : Michèle FOURNIER-BOURGEADE, désignée à l’unanimité des présents et des représentés
DELIBERATIONS
N°Délibération Rapporteur Objet de la délibération Nature du vote Décision D2922024 Yannick
OUBREYRIE
Attribution location Glugette – Été 2024 Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D3022024 Yannick
OUBREYRIE
Modification du plan de financement du
lavoir
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D352024 Yannick
OUBREYRIE
Modification du plan de financement de
l’église Saint-Maur – Travaux d’urgence
phase 2
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D3122024 Yannick
OUBREYRIE
Approbation des taux d’imposition directe locale
pour 2024 – État 1259
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D3422024 Yannick
OUBREYRIE
Dissolution du budget – Transport à la
demande
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D3222024 Yannick
OUBREYRIE
Examen et vote des budgets primitifs :
Commune et services annexes (service
assainissement, Caisse des écoles)
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D3322024 Yannick
OUBREYRIE
Subvention d’équilibre budget annexe
Caisse des écoles
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Le Maire, Yannick OUBREYRIE La Secrétaire de séance, Michèle FOURNIER-BOURGEADE