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Compte-Rendu - Seance du 4 Septembre 2014
Document publié le Jeudi 4 septembre 2014 par la commune de Causé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Seance du 4 Septembre 2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Consommateurs,
Séance du 4 Septembre 2014
L’an deux mille quatorze, le 4 Septembre 2014, à vingt et une heures. Le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur LEFEBVRE Jean Michel, Maire.
Présents : BOUSIGNAC Jean Louis, COUREAU Pierre, BUSSO Corine, CENAC Liliane, TRIQUENEAUX Catherine, LEFEBVRE Jean Michel, BOUSIGNAC Fabien, BUSSO Jean Luc, GRANIE Carole Excusés : ROUCOLLE André , PASET Marie Thérèse
Secrétaire de séance : Mme TRIQUENEAUX Catherine
__________
Achat d’un souffleur
Monsieur le maire expose aux membres du conseil municipal la demande de l’employé municipal afin d’acheter un souffleur de feuilles.
Au regard des tarifs et des besoins de la commune le conseil municipal approuve à l’unanimité l’achat d’un souffleur à 300€ à l’entreprise.
__________
Achat d’un banc
Monsieur le maire expose aux membres du conseil municipal la possibilité de sceller un banc en face la mairie sur l’esplanade refaite l’an dernier.
Au regard des tarifs et de la faible probabilité de fréquentation du lieu, le conseil municipal ne retient pas l’achat d’un banc pour le moment.
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Subvention ADAPEI
Monsieur le maire expose aux membres du conseil municipal la demande de l’ADAPEI Aveyron Tarn et Garonne afin d’obtenir une subvention de fonctionnement de 30€.
Au regard du caractère d’intérêt public de cette association, le conseil municipal décide à l’unanimité l’octroi d’une subvention de 30€ pour l’Adapei Aveyron Tarn et Garonne, section Tarn et Garonne pour l’année 2015. ________
Contrat Clé-Vacances
Monsieur le maire informe les membres du conseil municipal de l’augmentation progressive sur 5 ans de la cotisation annuelle du contrat avec Clé-vacances comme suit :
- 100€ en 2015
- 150€ en 2016
- 190€ en 2017
- 230€ en 2018
Compte tenu des services rendus par cet organisme pour la location du gite (publicité, encaissement, contrats) le conseil municipal décide à l’unanimité de prolonger le contrat avec clé-vacances. __________
SDE : Dissimulation réseau électrique
Monsieur le maire présente le projet du syndicat Départemental d’Electrification du Tarn et Garonne. Après discussion, Le conseil municipal ne retient pas pour le moment la proposition de travaux. Le projet reste en attente. Expertise massif rocheux
Monsieur le maire expose les conclusions de l’expertise réalisée par la SAS TERREFORT demandée par la commune. Monsieur le maire rappelle que les travaux appartiennent aux propriétaires des terrains et que de ce fait les conclusions ont également été envoyées à chacun d’entre eux.
Le conseil municipal délègue le maire de faire le nécessaire afin de les recevoir individuellement pour leur expliquer la situation et leur rappeler la règlementation.
Questions diverses :
- Achat d’un écusson avec 2 drapeaux pour l’école
Comme demandé par la loi Peillon, le conseil municipal décide à l’unanimité l’achat d’un écusson avec ses 2 drapeaux et de les installer au-dessus de l’école.
Il est demandé à Monsieur le maire de faire le nécessaire concernant l’achat.
- Défibrillateur
Le conseil municipal décide à l’unanimité d’équiper la commune d’un défibrillateur automatique. Monsieur le maire est en charge de faire des devis, des demandes de subventions et de sponsors.
- Monsieur le maire informe les membres du conseil municipal que Monsieur Yan MARREL sera en congés annuels du 15 au 30 septembre inclus.
- Monsieur le maire informe le conseil municipal qu’une demande de médaille communale, départementale et régionale a été envoyée à Monsieur le Préfet afin de décorer Monsieur Roucolle Emilien, ancien maire.
La séance est levée à 22h30.
La séance est levée à 21h00.