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Compte-Rendu - 202504 09 compte rendu conseil
Document publié le Mercredi 9 avril 2025 par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 202504 09 compte rendu conseil)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Logement,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BEAUME-DROBIE
Compte rendu du conseil communautaire du 9 avril 2025 à Payzac
Etaient présents : THIBON Jean-François, DUCROS Loïc, GONTIER Philippe, DEYDIER-BASTIDE Jean-Marc, LAPORTE Jean-Pierre, CARRIER Martine, POUGET TIRION Dominique, DIIANN Nicole, BERRES Thierry, MOZZATTI Albert, COULANGE François, DUCLOUX Sébastien, DEFFREIX Christophe, PIC Gabriel, SALEL Matthieu, CHABANE Francis, CHOTIN Marie Hélène, PIERRARD TEYSSIER Nadine, L’HERMINIER Raoul, TALAGRAND Michel, PARMENTIER Luc, BELVA Nathalie, PRANDI Patrice, PIOLAT Didier, MANFREDI VIELFAURE Pascale, FAURE Alexandre,
Pouvoir : PARMENTIER Luc (pouvoir de LASTELLA Carole), DEFFREIX. Christophe (pouvoir de ROUSTANG Yves), GONTIER Philippe (pouvoir de AUZAS Vincent), POUGET TIRION Dominique (pouvoir de MARCHAL Yannick), DEYDIER BASTIDE Jean-Marc (pouvoir de BOISSIN Eric), PIC Gabriel (pouvoir de GALLET Françoise), MANFREDI VIELFAURE Pascale (pouvoir de MAZILLE Didier). Nombre de conseillers en exercice : 41
Nombre de conseillers présents : 26 Pouvoir : 7
Date de la convocation 3 avril 2025
A été élu secrétaire : DEYDIER BASTIDE Jean-Marc
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
Procès-verbal du conseil communautaire du 19 mars 2025
Avis favorable à l'unanimité
Décision du Président
Personnel :
2 CDD de remplacement aux déchets ménagers (4 mois)
Dominique ALLIX Président du Parc Naturel Régional des Monts d'Ardèche ainsi que Caroline MULLER
Directrice et Pascaline ROUX, chargée de missions sont venus présenter le bilan et les projets en
Beaume Drobie du parc de 2020 à 2024.
FINANCES
Comptes de gestion 2024
Avis favorable à l'unanimité
Comptes administratifs 2024 des budgets annexes toitures photovoltaïques, ZAEC, ateliers
économiques, SPANC, Déchets ménagers et budget principal
Avis favorable à l’unanimité
Affectation des résultats 2024 des budgets annexes toitures photovoltaïques, ZAEC, ateliers
économiques, SPANC, Déchets ménagers et budget principal
Avis favorable à l'unanimité
Fiscalité 2025
Avis favorable à l’unanimité pour ne pas changer les taux de 2024 et maintenir les recettes de la
taxe GEMAPI Attributions de compensation provisoires 2025
Avis favorable à l'unanimité
MOBILITE
Location sociale de véhicule : Convention avec Mobilité 07/26 et AIME
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ENFANCE JEUNESSE
Centre de loisirs « Les Farfadets » : Rémunération des contrats d’engament éducatif (CEE)
Avis favorable à l'unanimité
PAIT
Mobilisation foncier agricole : Convention de partenariat avec l'ADDEAR 07
Avis favorable à l'unanimité
Fin de la séances 21h12
Fait à Joyeuse, le 11 avril 2024
Christophe DEFFREIX Jean-Marc DEYDIER BASTIDE
Président Secrétaire