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Convocation - convocation conseil municipal du 23 02 2026 FR 2949?1771631256
Document publié le Lundi 23 février 2026 par la commune de Teil.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal du 23 02 2026 FR 2949?1771631256)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Éducation,
Le Teil, le 17 février 2026
Le TeiL Olivier PEVERELLI Convocation du
mare Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal dont vous faites partie, est invité à se réunir,
le lundi 23 février 2026 à 18h00
Cette réunion se tiendra dans la Salle du Conseil Municipal de l'Hôtel de Ville.
Une note explicative concernant l’ordre du jour est jointe à la présente convocation, les documents correspondants vous seront adressés par mail.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes cordiales salutations.
Projets de délibération à l’ordre du jour :
= n°2026.008 : Plan de formation 2026-2028 et règlement de la formation au sein de la collectivité ;
" n°2026.009 : Convention avec le Centre de gestion de la fonction publique de l'Ardèche pour la mise à disposition d’un agent chargé des fonctions d'inspection (ACF) ;
= n°2026.010 : Rapport d'activité 2025 du référent laïcité ;
» n°2026.011 : Règlement d’une franchise assurance suite à sinistre ; » n°2026.012 : Convention avec la Fondation « 30 Millions d’Amis » pour la stérilisation et l'identification des chats libres sauvages de la commune ;
“ n°2026.013 : Fixation du coût moyen par élève et du forfait communal applicable aux écoles publiques ; * n°2026.014 : Avenant n°2 à la convention pluriannuelle 2024-2027 pour l'application du forfait communal de fonctionnement de l’école primaire privée Gabriel Longueville du Teil ; " _n°2026.015 : Renouvellement de l'agrément de la commune à l'engagement dans le dispositif du service civique ;
“ n°2026.016 : Subventions au titre de la politique de la ville ;
" n°2026.017 : Ilot Mélas-sud — avenant n°1 à la convention opérationnelle signée avec l'EPORA ; =“ n°2026.018 : Rénovation de l'ilot Marceau — approbation de l'appel à manifestations d'intérêt concernant le lot 3 (logements sud et nord) sis 50 rue Kleber, de son règlement et annexes ; = n°2026.019 : Rénovation de l’'ilot Marceau — Acquisition de la parcelle section BD n°413 sise 36-34B rue Kléber ;
" n°2026.020 : Cession de lots issus de la parcelle communale cadastrée section CE n°330 : “ n°2026.021 : Cession des parcelles CL 348, CL 349, CL 351 et CL 352 sises 20 allée Caroline Rémy - modification de la délibération n°2025-126 du 29 septembre 2025 : " n°2026.022 : Expérimentation « Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée » : Avenants aux conventions pluriannuelles de partenariat ;
" n°2026.023 : Demande de subvention auprès de l'État dans le cadre de la dotation de solidarité évènements climatiques ou géologiques pour les intempéries du 16 novembre 2025 : " n°2026.024: Demande d'un fonds de concours « mobilité durable » à la Communauté de communes Ardèche-Rhône-Coiron pour l'installation d'équipements vélo sur la place Jean Macé :
Le Maire,
Olivier PEVERELLI
Affichée le 17 février 2026
Copie :
- Le Dauphiné
- La Tribune