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Arrêté - ard2023 004 arrivee des competiteurs pour le telemark
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Contamines-Montjoie.
Lien du pdf (Arrêté - ard2023 004 arrivee des competiteurs pour le telemark)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
SCONTAMINES
MONTJOI
€
COMMUNE
DES
CONTAMINES
-MONTJOIE
ARRETE
du MAIRE
OBJET
: Cérémonie
d'ouverture
; manche
de
la
coupe
du
monde
de
télémark.
Déviation
mise
en
place
par
la
côte
d’Auran.
ARD2023-004
Le
Maire
de
la
Commune
des
Contamines-Montjoie,
VU
le
Code
de
la
Route,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L
2212-1
et
suivants, VU
l'arrêté
préfectoral
n°
1249-65
bis,
en
date
du
19
octobre
1965,
réglementant
la
surveillance
de
la
voie
communale,
VU
la
demande
de
l'Epic
Contamines-Tourisme
en
date
du
30/01/2023
pour
un
défilé
des
compétiteurs
de
l'épreuve
de
la
coupe
du
monde,
avec
une
fanfare
dans
la
rue
centrale,
ARRETE
Article
1er
: L'EPIC
Contamines-Tourisme,
ayant
son
siège
au
18
route
de
Notre
Dame
de
la
Gorge
74170
Les
Contamines-Montjoie,
est
autorisé
à
occuper
le
domaine
public,
route
de
Notre
Dame
de
la
Gorge
à
partir
de
la
Mairie
jusqu’au
garage
de
Trélatête,
le
mercredi
premier
février
2023,
de
17h15
à
18
heures,
pour
un
défilé
des
délégations
en
télémark
avec
une
fanfare,
à
sa
tête.
La
route
sera
fermée
à
la
circulation
des
véhicules
à
moteur
dans
cet
intervalle
de
temps.
Article
2
: Une
déviation
sera
mise
en
place
par
le
Chemin
de
la
côte
d’Auran
et
le
Chemin
des
Loyers. Article
3
:
L’'EPIC
Contamines-Tourisme
prendra
toutes
les
dispositions
pour
assurer
la
signalisation
permanente
de
l'occupation
du
domaine
public,
avec
l’aide
de
la
police
municipale.
Article
4
: Copie
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
-
Monsieur
le
Directeur
de
l’'EPIC
-
Madame
la
Directrice
des
Services
Techniques,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Saint
Gervais,
Monsieur
l’Adjoint
au
Chef
de
Centre
CIS
des
Contamines-Montjoie,
la
CCPMB
transports,
-
Transdev,
les
navettes,
Et
sera
affichée
à
la
porte
de
la
Mairie.
Fait
aux
CONTAMINES-MONTIJOIE,
rs
Le
30
janvier2023
Le
Maire
TT
François
BARB
’