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Compte-Rendu - CR CM06 21
Document publié le Vendredi 4 juin 2021 par la commune de Leigné-les-Bois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM06 21)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU RÉUNION ORDINAIRE
Le Conseil municipal, légalement convoqué le 4 juin 2021 s’est réuni en séance ordinaire, à la salle polyvalente, le vendredi 11 juin 2021 à 19h 30.
Étaient présents : Philippe GUÉNAIRE, Alain GEORGES, Bernard
CHARTIER, Bernard MERLE, Joël COGNÉ, Emilien MEUNIER, Damien NASSERON, Lucile BERTAUD, Adrien RIMBAULT, Isabelle
PONCHAUX, Béatrice DISSAIS, Christian ADALBERT-DEMARTAIZÉ, Fatima BOUHASSOUN.
Absents Excusés : Adrien RIMBAULT (pouvoir donné à Bernard CHARTIER), Philippe MAGNANT (pouvoir donné à Angie-Laurie STANGHERLIN).
Secrétaire de séance : Angie- Laurie STANGHERLIN.
________________________________________________________________________________________
Début de séance à 20h30
Rappel de l’ordre du jour :
1. Intervention du Cabinet Auddicé (PLUI)
2. Présentation de Madame THIMOGNE Stéphanie
3. Approbation du rapport de la CLECT Grand Châtellerault
4. Organisation fête du 14 juillet
5. Prise en charge extension d’une ligne électrique pour un particulier
6. Questions diverses
La réunion du conseil municipal, COVID oblige, se tenait à la salle polyvalente. Ceci afin de respecter la distanciation physique et les gestes barrières.
1. Présentation du PLUi par le Cabinet AUDDICÉ :
Monsieur Sébastien AGATOR, directeur du bureau d’étude Auddicé de Saumur, est venu à la séance de ce soir pour présenter le Plan Local d’urbanisme Intercommunal issu du transfert de la compétence PLU à la Communauté d’Agglomération du Grand Châtellerault.
Monsieur le Maire le remercie vivement d’être venu.
2. Multiservices :
Madame Thimogné Stéphanie, présente au Conseil son projet de réouverture du Multiservices. Elle souhaiterait commencer dès début janvier 2022 ou si possibilité avant. Elle expose les services qu’elle pourrait offrir notamment le bar, l’épicerie, la restauration, la Française des Jeux, vente de gaz…
3. Approbation du rapport de la Commission d’évaluation des Charges Transférées du mars 2021 : Le Conseil Municipal approuve le rapport de la CLECT du 11 juin 2021 et les montants d’attribution de compensation induits tels qu’indiqués dans le rapport de la CLECT.
4. Plan Local d’urbanisme :
Après l’intervention de Monsieur AGATOR, le Conseil Municipal, à l’unanimité décide de s’opposer au transfert de la compétence « Plan local d’urbanisme » à la Communauté d’Agglomération de Grand Châtellerault.
Département de
la Vienne
Arrondissement de
Châtellerault
Commune de
LEIGNE-LES-BOIS
LEIGNÉ-LES-BOIS
Présents : 13
Absents Excusés : 2
Votants : 155. Organisation fête du 14 juillet :
Le Conseil à la majorité ne souhaite pas organiser de fête communale avec les jeux pour les enfants le 14 juillet pour cette année, la COVID entrainerait des contraintes trop importantes. Toutefois, le Feu d’artifice organisé avec la Commune de Pleumartin lieu-dit « La Saint-Sennery » aura lieu le samedi 10 juillet 2021 avec repas champêtre.
Rendez-vous est pris pour célébrer le 14 juillet 2022 à Leigné Les Bois avec son repas champêtre sur la place avec les jeux pour les enfants.
6. Prise en charge extension d’une ligne électrique pour un particulier :
Monsieur le Maire informe le Conseil du dépôt d’un certificat d’urbanisme pour la réhabilitation d’une maison très ancienne.
Pour l’obtention du certificat d’urbanisme par l’Agence des Territoires, la commune doit s’engager à supporter les frais d’extension d’une ligne électrique sur le domaine public qui s’élève à 3 800 euros HT.
Le Maire soumet au vote ce dossier.
Le Conseil Municipal décide, 7 oui, 5 non et 3 abstentions, d’accepter les frais d’extension sous conditions que les propriétaires s’engagent à réhabiliter la propriété.
QUESTIONS DIVERSES :
Lecture par le Maire des lettres de remerciement pour l’attribution de subvention communale (Ligue contre le Cancer, Sinistrés des Alpes Maritimes).
Monsieur CHARTIER Bernard informe le Conseil de la non fermeture d’une classe au sein du RPI pour la rentrée scolaire 2021/2022.
Monsieur ADALBERT-DEMARTAIZÉ demande la situation des travaux du local des associations situé au 15 rue de l’école. Monsieur MERLE Bernard informe que les devis des travaux sont validés auprès des artisans concernés et qu’ils pourraient commencer dès la fin de juillet. Il demande également si les personnes intervenant auprès des Temps d’Activités Périscolaires pourraient être conviés au pique-nique de fin d’année de l’école. Monsieur CHARTIER en prend note.
La séance est levée à 23H30.