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Ordre du Jour - ODJ CM
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Lourdes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
AQURDES —#—— Cr HT des Pyrénées
— —— VILLE DE LOURDES
/ / REPUBTIQUE FRANCAISE
Lourdes, le 21 septembre 2023
Mesdames et Messieurs les membres du
Conseil municipal de la ville de Lourdes
Objet : CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE PUBLIQUE
Madame, Monsieur,
1 + 4 . à 4 . . . . .
J'ai l'honneur de vous convier à la réunion publique du Conseil municipal qui aura lieu :
Mercredi 27 septembre 2023 à 18h30
Palais des Congrès - 4 avenue Maréchal Foch 65 100 LOURDES
La séance sera rediffusée en direct sur la chaîne YouTube de la ville de Lourdes, au lien suivant : https:/ /www.voutube.com/Villedelourdes
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'expression de mes sentiments les meilleurs.
ORDRE DU JOUR
| — DECISIONS DU MAIRE
1 — Décisions du Maire
Il — ADMINISTRATION GENERALE
2 — Adhésion à l'association Agora Pyrénées
3 — Approbation du règlement intérieur du centre socio-culturel Lorda
À — Approbation du rapport Politique de la ville pour l'année 2022
I] — FINANCES
5 — Recommandations de la Chambre régionale des comptes : rapport 2023
6 — Versement d'une indemnité de dédommagement au Groupement Agricole d'Exploitation en Commun du Béout relative à l'occupation d'un terrain durant le pèlerinage des gens du voyage 2023
7 — Versement d'une indemnité pour rétribution et dédommagement à Monsieur Régis NAVARRET suite à l'occupation d'un terrain durant le pèlerinage des gens du voyage 2023
VILLE DE LOURDES
2, RUE DE L'HÔTEL DE VILLE — 65100 LOURDES - FRANCE
Tél. : 33 {0)5 62 94 65 65 / Fax: 33 (0)5 62 46 10 36 - www.lourdes.fr 8 — Institution de la taxe annuelle sur les friches commerciales
9 — Contrat de concession de service public pour la gestion et l'exploitation du golf: non- application de la révision pour le versement du solde de la compensation pour obligations de service public
IV — TRAVAUX / URBANISME
10 — lancement d'un nouveau « Plan Façades » : approbation du règlement d'intervention financière
11 — Plans Façades : attribution de subventions
12 — Plans Enseignes : élargissement du périmètre
13 — Plans Enseignes : attribution de subventions
14 — Réalisation d'audits énergétiques pour la villa Roques et le gymnase de la Coustète par le Syndicat départemental d'énergie des Hautes-Pyrénées
V — POLITIQUE DE LA VILLE
15 — Attribution d'une subvention exceptionnelle 2023 à l'association Femmes Initiatives Laubadère
16 — Convention de partenariat entre le centre socio-culturel de Lourdes et l'Union départementale des associations familiales 65 pour la mise en œuvre du code club dans le cadre du club « Sciences et numérique »
17 — Convention de partenariat entre la ville de Lourdes et l'association « Les petits débrouillards » Occitanie dans le cadre du club < Sciences et numérique »
VI — CULTUTRE / PATRIMOINE / TOURISME
18 — Règlement intérieur de l'Atelier municipal des arts
19 — Tarif de location de l'Espace Robert Hossein à la société de production « Barde production » pour l'organisation d'un gala improvisations théâtrales France-Quebec
VII — AFFAIRES JURIDIQUES
20 — Cession de deux parcelles non bâties à la SA EDEN AUTO
21- Banc de la Grotte n° 1 1 : cession
22 — Banc de la Grotte n° 63 : cession
23 — Changement de dénomination de la Maison de la connaissance du risque sismique en « Epicentre »
24 — Modification de la délibération n° 25 du Conseil municipal du 18 novembre 2021 relative à la cession de parcelles non bâties à Monsieur et Madame ARNAUDIN
VIIL- PERSONNEL
25 — Création d'un emploi d'apprenti
. VILLE DE LOURDES
2, RUE DE L'HÔTEL DE VILLE — 65 100 LOURDES - FRANCE
Tél.: 33 (0}5 62 94 65 65 / Fax: 33 {0}5 62 46 10 36 - www.lourdes.fr 26 — Mise en place d'accompagnateurs scolaires par la Commune de Lourdes sur les circuits de transports scolaires des élèves de 1 cycle gérés par la Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées : convention
27 — Tableau théorique des effectifs permanents 2023 : modifications
VILLE DE LOURDES
2, RUE DE L'HÔTEL DE VILLE - 65100 LOURDES - FRANCE
Tél.: 33 (0)5 62 94 65 65 / Fax: 33 (0)5 62 46 10 36 - www.lourdes.fr