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Compte-Rendu - Affichage CM 23 06 2022
Ordre du Jour - ODJ CM 20 06 2023
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Lourdes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 20 06 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Investissement et développement économique,
‘LOURDES HA ATEGL/T des Pyrénées ——j#û{— {_
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous informe de la réunion du Conseil municipal :
Lundi 26 juin 2023 à 18h30,
Palais des Congrès — 4 avenue Maréchal Foch 65100 LOURDES
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour relatif à cette séance.
La séance sera rediffusée en direct sur la chaîne YouTube de la ville de Lourdes, au lien suivant :
https:/ /www youtube .com/Villedelourdes
ORDRE DU JOUR
I DECTISIONS DU MAIRE
1 - Décisions du Maire
IL ADMINISTRATION GENERALE
2 - Protocole d'accord transactionnel entre la ville de Lourdes et Madame Nathalie GATTO-
MONTICONE
3 - Désaffectation et restitution des bâtiments A, B et du hangar du centre aéré de Biscaye par le
SIMAJE à la ville de Lourdes
II. FINANCES
4 - Avenant au contrat Bourg-Centre Occitanie 2022/2028
5 - Compte de gestion - Compte administratif 2022 : Budget Principal 6 - Compte de gestion - Compte administratif 2022 : Budget annexe Parkings 7 - Compte de gestion - Compte administratif 2022 : Budget annexe Opérations Funéraires 8 - Compte de gestion - Compte administratif 2022 : Budget annexe Lotissement de la plaine d'Anclades
9 - Compte de gestion - Compte administratif 2022 : Budget annexe Unité Fermière Multiviandes
10 - Concessions de services publics : rapports annuels 2022
11 - Action 66 - Aides pour le soutien des commerces de la ville de Lourdes : Attribution des subventions
12 - Taxe de séjour : tarifs 2024
VILLE DE LOURDES
2, RUE DE L'HÔTEL DE VILLE - 65100 LOURDES — FRANCE
Tél.: 33 (0}5 62 94 65 65 / Fax: 33 (05 62 46 10 36 - www.lourdes.fr 13 - Création d’un nouveau Pont au-dessus du Gave de Pau - Modification du plan de financement 14 - Comité d'animation du commerce lourdais - Subvention exceptionnelle
IV. TRAVAUX / URBANISME
15 - Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec l'Etablissement public foncier d'Occitanie "Multi-sites reconstitution de l'offre - Projet NPNRU Ophite"
V. SPORTS
16 — Affectation de l’aide au sport
VI CULTURE / PATRIMOINE / TOURISME
17 - Convention-cadre relative à la politique de diffusion culturelle entre la ville de Lourdes et le Parvis scène nationale Tarbes Pyrénées pour les saisons 2023-2024, 2024-2025, 2025-2026 18 - Convention de partenariat entre la ville de Lourdes et la Scène de musiques actuelles La Gespe pour la saison 2023 / 2024
19 - Saison culturelle 2023 / 2024 : création et modification des tarifs 20 - Tarifs de l'atelier municipal des arts pour la saison 2023/2024
VIL AFFAIRES JURIDIQUES
21 - Cession d'une parcelle non bâtie à la SCM SCANPY
22 - Banc de la Grotte n°10 : cession
23 - Banc de la Grotte n°12 : cession
24 - Banc de la Grotte n°32 : cession
25 - Banc de la Grotte n°36 : cession
26 - Banc de la Grotte n°54 : cession
27 - Banc de la Grotte n°62 : cession
28 - Bilan cessions-acquisitions 2022
29 - Désaffectation, déclassement et cession d'une partie du trottoir, 1 Passage des Rochers 30 - Désaffectation, déclassement et cession d'une partie du trottoir 3 Passage des Rochers 31 - Désaffectation, déclassement et cession d'une partie du trottoir 5 Passage des Rochers
VII. PERSONNEL
32 - Mise à disposition d'un agent communal
33 - Création d'emplois d'apprentis
34 - Création d'emplois contractuels pour accroissement temporaire d'activité 35 - Tableau théorique des effectifs permanents 2023 : modifications
. VILLE DE LOURDES
2, RUE DE L'HÔTEL DE VILLE - 65100 LOURDES - FRANCE
Tél.: 33 (0)5 62 94 65 65 / Fax: 33 (0}S 62 46 10 36 - www.leurdes.fr