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Ordre du Jour - ODJ CM 13 12 2022
Document publié le Mercredi 7 décembre 2022 par la commune de Lourdes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 13 12 2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Tourisme, Institutions publiques,
ru. VILLE DE LOURDES
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Lourdes, le 07 décembre 2022
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous informe de la réunion du Conseil municipal :
Mardi 13 décembre 2022 à 18h30,
Palais des Congrès — 4 avenue Maréchal Foch 65 100 LOURDES
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour relatif à cette séance.
la séance sera rediffusée en direct sur la chaîne YouTube de la ville de lourdes, au lien
suivant : https://www.youtube.com /Villedelourdes
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal de la séance publique du Conseil municipal du jeudi 10 novembre
2022
IL DECISIONS DU MAIRE
1 - Décisions du Maire
II ADMINISTRATION GENERALE
2 - Convention Territoriale Globale séquencée 2022-2025
3 - Délégation de la compétence d'organisation des transports scolaires entre la Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées et la ville de Lourdes : avenant n°4 à la convention 4 - Avenant n°2 à la convention cadre 2016 /2020 portant sur l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la ville pour 2023 5 - Convention de partenariat avec la CAF relative à la mise en œuvre du Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité pour 2022/2023
6 - Ateliers de codage numérique au Centre social : Convention de partenariat avec l'Union Départementale des Associations Familiales
. VILLE DE LOURDES
2, RUE DE L'HÔTEL DE VILLE - 65100 LOURDES - FRANCE
Tél.: 33 (0,5 62 94 65 65 / Fax: 33 (0}5 62 46 10 36 - www.lourdes.fr 7 - Avis sur une dérogation au repos dominical des commerces de détail accordée par le Maire
pour l'année 2023
IT. FINANCES
8 - Crédits par anticipation 2023 : Budget Principal - Budget annexe Parking
9 - Budget Principal : Décision modificative 2022-2
10 - Services Publics : Tarifs 2023
11 - Centre communal d'action sociale (CCAS) : avance sur subvention 2023
12 - Comité d'entraide des employés de la ville de Lourdes, du CCAS et du SIMAIJE : avance
sur subvention 2023
13 - Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Lourdes et l'Office de Tourisme
14 - Concession de service public du Pic du Jer : Avenant n°1 du contrat initial
15 - Protocole transactionnel SNC Les Parkings de Lourdes - ville de Lourdes : répartition de
l'indemnité entre budgets
IV. TRAVAUX / URBANISME
16 - Plan façades : attribution de subventions
17 - Lancement du "Plan façades 2" : approbation du règlement d'intervention financière 18 - Lancement du "Plan enseignes" : approbation du règlement d'intervention financière 19 - Concours de maîtrise d’œuvre pour le projet de construction des réserves externalisées du
Musée pyrénéen et des archives municipales
20 - Constitution d'une servitude au profit d'ENEDIS sur le lieu-dit "DE LA GROTTE"
V. TRANSITION ECOLOGIQUE ET CADRE DE VIE
21 - Forêts communales - Programme de coupes de bois 2023
22 - Modification des statuts du Syndicat Départemental d'Energie
VI CULTURE / PATRIMOINE / TOURISME
23 - Convention cadre de partenariat entre la ville de Lourdes et le Parvis Scène Nationale
Tarbes-Pyrénées pour la Politique de diffusion culturelle "Hors les murs" : avenant n°1 de
l'annexe opérationnelle n°2
24 - Projet Scientifique et Culturel du Musée pyrénéen
VIL AFFAIRES JURIDIQUES
25 - Banc de la Grotte n°65 : demande d'autorisation de cession de contrat de location-gérance
et changement de locataire gérant
26 - Banc de la Grotte n°50 : Demande d'autorisation de mise en location-gérance
VII PERSONNEL
27 - Création d'un emploi non permanent d'Agent récoleur / Chantier des collections du
Château-fort dans le cadre d'un contrat de projet
28 - Création d'emplois saisonniers au titre de la saison 2023 : Service de la Police municipale
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REPUBLIQUE FRANÇAISE
29 - Recrutement d'agents recenseurs et nomination du Coordonnateur communal du recensement de la population et du Correspondant du répertoire des immeubles localisés et de leurs adjoints
30 - Mise à disposition d'agents communaux
31 - Convention d'adhésion au service chômage du centre de gestion des Hautes-Pyrénées 32 - Tableau théorique des effectifs 2022 - Modifications
VILLE DE LOURDES
2, RUE DE L'HÔTEL DE VILLE — 65100 LOURDES - FRANCE
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