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Document publié le Samedi 20 juin 2026 à 05h29 par la commune de Bienville.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du Conseil mMUNICIPAL DU 05062026 1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCÈS-VERBAL
DES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
LE CONSEIL
MUNICIPAL
DE
BIENVILLE
LE O5
JUIN
2026
Séance
du
O5
juin
2026
Date
convocation
: 02
juin
2026
-
Nombre
de
membres
afférents
au
Conseil
Municipal.
: 11
-
Nombre
de
membres
en
activité
: 11
- __
Nombre
de
membres
ayant
pris
part
à
la délibération
: 11
Étaient
présents
: MM.
Quentin
FORESTIER,
Guy
DUFOSSÉ,
Marcel
HECQUET,
Lionel
RONDEAU,
Hervé
ANCELLIN,
Philippe
DELAHOUSSE
et
MMES
Pascale
BONHOMME,
Muriel
DOUBET,
Eugénie
TRUMTEL
et
Anta
DIOP.
Était absente
excusée
: Mme
Floriane
COCHEREAU
Madame
Anta
DIOP
est
nommée
secrétaire
de
séance. 0-0-0-0-0-0
Ordre
du
jour :
-
Installation
du
Conseil
Municipal
-
Élections
du
Maire
-
Détermination
du
nombre
d’adjoints
-__
Élections
des
adjoints
-__
Détermination
des
indemnités
du
Maire
et des
adjoints
-
Délégations
du
Maire
et de
ses
adjoints
-
Installation
des
conseillers
dans
les syndicats
et
les
commissions
de
l’ARC
-
Installation
des
conseillers
dans
les
commissions
communales
-
Questions
diverses
O-0-0-0-0-0
Le
Président
de
la délégation
spéciale,
Monsieur
Daniel
BEURDELEY,
déclare
la séance
ouverte
à dix-neuf
heures. Il laisse
la
présidence
de
la séance
au
doyen
du
Conseil
Municipal,
Monsieur
Marcel
HECQUET.
Le
quorum
est
atteint.
#.
DÉLIBÉRATION
:11-2026
: ÉLECTION
DU
MAIRE
Le
Président,
après
avoir
donné
lecture
des
articles
L.2122-4,
L.2122-7
et
L.2122-8
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
a
invité
le
conseil
à
procéder
à
l'élection
d’un
maire,
Page
1 sur
8 conformément
aux
dispositions
prévues
par
les
articles
L.2122-4
et
L.2122-7
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales.
Chaque
conseiller
municipal,
à
l’appel
de
son
nom,
a
déposé
dans
l’urne
fermée,
son
bulletin
de
vote
écrit
sur
papier
blanc.
-
Premier
tour
de
scrutin
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
suivants :
Nombres
de
bulletins
:
11
Bulletins
nuls:
0
Bulletins
blancs
:
0
Suffrages
exprimés
:
11
Majorité
absolue
:
6
À obtenu
:
Monsieur
Quentin
FORESTIER
: onze
voix
(11)
Ayant
obtenu
la
majorité
légale,
Monsieur
Quentin
FORESTIER
a
été
proclamé
Maire
et
a
été
immédiatement
installé.
Monsieur
Marcel
HECQUET
laisse
la
présidence
du
Conseil
Municipal
à
Monsieur
le
Maire,
Quentin
FORESTIER.
+ %
DÉLIBÉRATION
:12-2026
:DÉTERMINATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINT
AU
MAIRE
+
Suite
à l'élection
du
nouveau
maire,
il convient
de
procéder
à
l'élection
des
adjoints
au
maire
et
de
prévoir,
au
préalable,
le
nombre
d'adjoints
à élire.
Le
Maire
propose
de
fixer
le
nombre
d’adjoints
à trois.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
onze
voix,
DÉCIDE
de
fixer
le
nombre
d’adjoints
au
Maire
à trois.
#
DÉLIBÉRATION/13-2026
: ÉLECTION
DES ADJOINTS
Le
Maire,
après
avoir
donné
lecture
des
articles
L.2122-4,
L.2122-7
et
L.2122-8
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
a
invité
le
conseil
à
procéder
à
l'élection
d'un
maire,
conformément
aux
dispositions
prévues
par
les
articles
L.2122-4
et
L.2122-7
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales.
PREMIER
ADJOINT
Premier
tour
de
scrutin
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après :
Nombres
de
bulletins
:
11
Bulletins
nuls:
©
Page
2
sur
8 Bulletins
blancs :
Suffrage
exprimés :
Majorité
absolue :
À
obtenu :
Monsieur
Guy
DUFOSSÉ
: onze
voix
(11)
11
Ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
Monsieur
Guy
DUFOSSÉ
a été
proclamé
Premier
Adjoint
et
a
été
immédiatement
installé.
SECOND
ADJOINT
Il a
été
procédé
ensuite,
dans
les
mêmes
formes,
à l'élection
du
second
adjoint.
Premier
tour
de
scrutin
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après
:
Nombres
de
bulletins :
Bulletins
nuls :
Bulletins
blancs :
Suffrage
exprimés :
Majorité
absolue :
À
obtenu :
Madame
Pascale
BONHOMME :
onze
voix
(11)
11 0 0 11 6
Ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
Madame
Pascale
BONHOMME
a
été
proclamée
Deuxième
Adjoint
et a été
immédiatement
installée.
TROISIÈME
ADJOINT
Il a
été
procédé
ensuite,
dans
les
mêmes
formes,
à l'élection
du
troisième
adjoint
Premier
tour
de
scrutin
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après
:
Nombres
de
bulletins :
Bulletins
nuls :
Bulletins
blancs :
Suffrage
exprimés :
Majorité
absolue
:
À
obtenu :
Monsieur
Marcel
HECQUET
: onze
voix
(11)
11 0 0 11 6
Ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
Monsieur
Marcel
HECQUET
a été
proclamé
Troisième
Adjoint
et
a
été
immédiatement
installé.
Page
3
sur
8 %
DÉLIBÉRATION
:14-2026
:INDEMNITÉS
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
Conformément
à
l’article
L.2123-20
du
Code
des
Collectivités
Territoriales,
il
appartient
au
Conseil
Municipal
de
fixer,
dans
les
conditions
prévues
par
la
loi,
les
indemnités
de
fonctions
versées
aux
adjoints
au
Maire
étant
entendu
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
municipal. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
11
voix,
DÉCIDE
:
Article
1°
:de
fixer
le
montant
des
indemnités
pour
l’exercice
effectif
des
fonctions
de
maire
et
d’adjoints,
dans
la
limite
de
l'enveloppe
budgétaire
constituée
par
le
montant
des
indemnités
maximales
susceptibles
d’être
allouées
aux
titulaires
de
mandats
locaux,
aux
taux
suivants
:
Taux
retenu
en
pourcentage
de
l'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique,
conformément
au
barème
fixé
par
les
articles
L.2123-23
L.2123-24
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
e
Maire:281%
e
1°
adjoint
: 10.89
%
°
_2ième adjoint
: 10.89
%
e
_3ime adjoint
: 10.89
%
Article
2
:que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
chapitre
65
— article
6531
au
budget
communal.
#.
DÉLIBÉRATION
:15-2026
:DÉLÉGATIONS
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
Conformément
à l’article
L2122-22
du
Code
des
Collectivités
Territoriales,
le
Conseil
Municipal
peut
donner
délégation
de
signature
au
Maire,
sans
avoir
à faire
un
Conseil
Municipal.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
11
voix,
DÉCIDE
d'accorder
au
maire
de
Bienville
les
délégations
de
signature
suivantes
:
1
D'arrêter
et
modifier
l'affectation
des
propriétés
communales
utilisées
par
les
services
publics
municipaux
et
de
procéder
à tous
les
actes
de
délimitation
des
propriétés
communales.
2
De
fixer,
dans
les
limites
déterminées
par
le
conseil
municipal
soit
de
2500
euros
par
droit
unitaire,
les
tarifs
des
droits
de
voirie,
de
stationnement,
de
dépôt
temporaire
sur
les
voies
et
autres
lieux
publics
et,
d'une
manière
générale,
des
droits
prévus
au
profit
de
la
commune
qui
n'ont
pas
un
caractère
fiscal
ces
droits
et
tarifs
pouvant,
le
cas
échéant,
faire
l'objet
de
modulations
résultant
de
l'utilisation
de
procédures
dématérialisées.
3
De
procéder,
dans
les
limites
fixées
par
le
conseil
municipal
soit
d'un
montant
unitaire
de
1,5
Million
d’euros,
à
la
réalisation
des
emprunts
destinés
au
financement
des
investissements
prévus
par
le
budget,
et
aux
opérations
financières
utiles
à la
gestion
des
emprunts,
y compris
les
opérations
de
couvertures
des
risques
de
taux
et
de
change
ainsi
que
de
prendre
les
décisions
mentionnées
au
Ill
de
l'article
L
1618-2
et
au
a
de
l'article
L.
2221-5-1,
sous
réserve
des
dispositions
du
c de
ce
même
article,
et
de
passer
à
cet
effet
les
actes
nécessaires.
Les
délégations
consenties
en
application
du
présent
article
prennent
fin
dès
l'ouverture
de
la
campagne
électorale
pour
le
renouvellement
du
conseil
municipal.
Page
4
sur
8 De
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget.
De
décider
de
la
conclusion
et
de
la
révision
du
louage
de
choses
pour
une
durée
n'excédant
pas
douze
ans.
De
passer
les
contrats
d'assurance
ainsi
que
d'accepter
les
indemnités
de
sinistre
y afférentes.
De
créer,
modifier
ou
supprimer
les
régies
comptables
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
municipaux.
De
prononcer
la
délivrance
et
la
reprise
des
concessions
dans
les
cimetières.
D'accepter
les
dons
et
legs
qui
ne
sont
grevés
ni
de
conditions
ni
de
charges.
10
De
décider
l'aliénation
de
gré
à gré
de
biens
mobiliers
jusqu'à
4
600
euros.
11
De
fixer
les
rémunérations
et
de
régler
les
frais
et
honoraires
des
avocats,
notaires,
huissiers
de
justice
et
experts.
12
De
fixer,
dans
les
limites
de
l'estimation
des
services
fiscaux
(domaines),
le
montant
des
offres
de
la
commune
à notifier
aux
expropriés
et
de
répondre
à leurs
demandes
;
13
De
décider
de
la
création
de
classes
dans
les
établissements
d'enseignement.
14
De
fixer
les
reprises
d'alignement
en
application
d'un
document
d'urbanisme.
15
D'exercer,
au
nom
de
la
commune,
les
droits
de
préemption
définis
par
le
code
de
l'urbanisme,
que
la
commune
en
soit
titulaire
ou
délégataire,
de
déléguer
l'exercice
de
ces
droits
à
l'occasion
de
l'aliénation
d'un
bien
selon
les
dispositions
prévues
à
l'article
L
211-2
ou
au
premier
alinéa
de
l'article
L.
213-3
de
ce
même
code
dans
les
conditions
que
fixe
le
conseil
municipal
soit
pour
les
opérations
d'un
montant
inférieur
à 500
000
euros.
16
D'intenter
au
nom
de
la
commune
les
actions
en
justice
ou
de
défendre
la
commune
dans
les
actions
intentées
contre
elle,
en
utilisant
toutes
les
voies
de
recours
attachées
à
ces
actions,
dans
les
tous
les
contentieux
relevant
des
juridictions
administratives,
notamment
en
matière
d'urbanisme,
de
marchés
publics,
de
délégations
de
services
publics,
de
police
administrative,
de
personnel
municipal,
de
dommages
de
travaux
publics,
de
questions
relatives
à la
gestion
du
domaine
public
ou
au
fonctionnement
des
institutions
municipales.
- D'intenter
au
nom
de
la
commune
les
actions
en
justice
ou
de
défendre
la
commune
dans
les
actions
intentées
contre
elle,
en
utilisant
toutes
les
voies
de
recours
attachées
à
ces
actions,
dans
les
tous
les
contentieux,
relevant
des
juridictions
civiles
ou
pénales,
notamment
en
matière
de
responsabilité,
de
recouvrement
de
créances,
d’expropriation,
d'assurances,
de
libertés
publiques
et
individuelles,
de
dommages
créés
par
des
véhicules
municipaux,
de
contraventions
de
voirie,
de
fonctionnement
des
services
publics
industriels
ou
commerciaux,
de
questions
relatives
à
la
gestion
du
domaine
privé
ou
au
personnel
contractuel
de
droit
privé.
- De
transiger
avec
les
tiers
dans
la
limite
de
1 000
euros.
17
De
régler
les
conséquences
dommageables
des
accidents
dans
lesquels
sont
impliqués
des
véhicules
municipaux
dans
la
limite
fixée
par
le
conseil
municipal
soit
de
10
000
€
par
sinistre.
18
De
donner,
en
application
de
l'article
L.
324-1
du
code
de
l'urbanisme,
l'avis
de
la
commune
préalablement
aux
opérations
menées
par
un
établissement
public
foncier
local.
19
De
réaliser
les
lignes
de
trésorerie
sur
la
base
d'un
montant
maximum
à 500
000
€
par
année
civile.
20
D'exercer
ou
de
déléguer,
en
application
de
l'article
L.
214-1-1
du
code
de
l'urbanisme,
au
nom
de
la
commune
et
dans
les
conditions
fixées
par
le
conseil
municipal,
le
droit
de
préemption
défini
par
l'article
L.
214-1
du
même
code
pour
un
montant
inférieur
à 500
000
euros.
21
D'exercer
au
nom
de
la
commune
le
droit
de
priorité
défini
aux
articles
L.
240-1
à
L.
240-3
du
code
de
l'urbanisme
ou
de
déléguer
l'exercice
de
ce
droit
en
application
des
mêmes
articles.
Page
5
sur
8 22
|
De
prendre
les
décisions
mentionnées
aux
articles
L.
523-4
et
L.
523-5
du
code
du
patrimoine
relatif
à
la
réalisation
de
diagnostics
d'archéologie
préventive
prescrits
pour
les
opérations
d'aménagement
ou
de
travaux
sur
le
territoire
de
la
commune.
23
|
D'autoriser,
au
nom
de
la
commune,
le
renouvellement
de
l'adhésion
aux
associations
dont
elle
est
membre
dont
le
montant
ne
dépasse
pas
10
000
euros.
24
|
De
demander
à tout
organisme
financeur
l'attribution
de
subventions.
25
|
De
procéder
au
dépôt
des
demandes
d'autorisations
d'urbanisme
relatives
à
la
démolition,
à
la
transformation
ou
à l'édification
des
biens
municipaux.
26
|
D'ouvrir
et
d'organiser
la
participation
du
public
par
voie
électronique
prévue
au
|de
l'article
L 123-19
du
code
de
l'environnement.
27
|
D'admettre
en
non-valeur
les
titres
de
recettes,
où
certaines
catégories
d'entre
eux,
présentés
par
le
comptable
public,
chacun
de
ces
titres
correspondant
à une
créance
irrécouvrable
d'un
montant
inférieur
à 50
euros,
qui
ne
peut
être
supérieur
à
un
seuil
fixé
par
décret.
Ce
même
décret
précise
les
modalités
suivant
lesquelles
le
maire
rend
compte
au
conseil
municipal
de
l'exercice
de
cette
délégation.
28
|
D'autoriser
les
mandats
spéciaux
que
les
membres
du
conseil
municipal
peuvent
être
amenés
à
exercer
dans
le
cadre
de
leurs
fonctions,
ainsi
que
le
remboursement
des
frais
afférents
prévus
à l'article
L.
2123-18
du
présent
code.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
11
voix,
DECIDE
d'accorder
au
1®
adjoint
de
Bienville
les
délégations
de
signature
et
de
décisions
du
Maire
en
cas
d'empêchent
ou
d'absence.
Monsieur
le
Maire,
Quentin
FORESTIER
lit
la
Chartre
des
élus
qui
est
remise
à
chacun
des
membres
du
Conseil
Municipal,
qui
la
signe
et
la
rend
à la
secrétaire
de
mairie.
+
DÉLIBÉRATION
:
16-2026
:INSTALLATION
DES
MEMBRES
DANS
LES
COMMISSIONS
COMMUNALES
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
11
voix,
DÉCIDE
d'instaurer
les
commissions
communales
suivantes
:
Commission
«
Administration
et
Finances
» :
Président
: Quentin
FORESTIER
Titulaires
: Guy
DUFOSSÉ,
Eugénie
TRUMTEL,
Philippe
DELAHOUSSE,
Hervé
ANCELLIN
Suppléants
: Muriel
DOUBET,
Floriane
COCHEREAU,
Lionel
RONDEAU
Commission
« Travaux
et
équipements
» :
Président
: Quentin
FORESTIER
Titulaires
: Guy
DUFOSSÉ,
Marcel
HECQUET,
Philippe
DELAHOUSSE,
Hervé
ANCELLIN,
Lionel
RONDEAU Suppléante
: Floriane
COCHEREAU
Commission
«
Fêtes
et
Loisirs,
Jeunesse
et
Sports,
Associations
et
Informations
» :
Président
: Quentin
FORESTIER
Titulaires
: Pascale
BONOHMME,
Muriel
DOUBET,
Eugénie
TRUMTEL,
Anta
DIOP
Suppléants
: Marcel
HECQUET,
Guy
DUFOSSÉ,
Lionel
RONDEAU
Page
6
sur
8 Commission
« Vie
scolaire
et
périscolaire
»
:
Président
: Quentin
FORESTIER
Titulaires
:Pascale
BONHOME,
Anta
DIOP,
Floriane
COCHEREAU
Suppléant
:Lionel
RONDEAU
Commission
« Électorale
» :
Président
: Quentin
FORESTIER
Titulaires
: : Guy
DUFOSSÉ,
Pascale
BONOHMME
Suppléant
: Marcel
HECQUET
%
DÉLIÉRATION
:17-2026:
INSTALLATION
DES
MEMBRES
DANS
LES
SYNDICATS
INTERNES
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
11
voix,
DÉCIDE
de
nommer
les
délégués
aux
organismes
intercommunaux
comme
suit
:
Syndicats
Intercommunaux :
S.I.V.U
:
Titulaires
: Marcel
HECQUET,
Eugénie
TRUMTEL
Suppléant
: Lionel
RONDEAU
SÉZÉO
:
Titulatures
: Lionel
RONDEAU,
Guy
DUFOSSÉ
Suppléante
: Muriel
DOUBET
Autre :
DÉFENSE: Représentant
: Quentin
FORESTIER Agglomération
de
la
Région
de
Compiègne
Bureau
Communautaire
Titulaire
Quentin
FORESTIER
Suppléant
Guy
DUFOSSÉ
Page
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8 Représentants
aux
commissions
de
l’ARC
Commission
Titulaire
Délégué(e)
Finances,
contrôle
de
Gestion et
Guy
DUFOSSÉ
Quentin
FORESTIER
Ressources
Humaines
Aménagement
et
Urbanisme
Lionel
RONDEAU
Guy
DUFOSSÉ
Équipement
Marcel
HECQUET
Quentin
FORESTIER
Dévelappement Durable ei Risques
Pascale BONHOMME
Lionel RONDEAU
Majeurs Économie
Philippe
DELAHOUSSE
Guy
DUFOSSÉ
Tourisme
Hervé
ANCELLIN
Muriel
DOUBET
bilité
ion
d
de
DRNSPORE
MOSS
SUSSSOMESS
Eugénie TRUMTEL
Philippe DELAHOUSSE
voiries
Commission
Communication
Quentin
FORESTIER
Anta
DIOP
0-0-0-0-0-0
L'ordre
du jour
étant
épuisé
et n'ayant
aucune
question
posée
au
Conseil,
la séance
est levée
à vingt
heures.
Le
Maire,
Quentin
FORESTIER
La
secrétaire
de
séance,
Anta
DIOP
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