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Arrêté - Arrete course cycliste
Arrêté - arrete n°32 2023 Course cycliste 43eme prix dEpernon
Document publié le Lundi 11 février 2008 par la commune d'Épernon.
Lien du pdf (Arrêté - arrete n°32 2023 Course cycliste 43eme prix dEpernon)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
—#%—— Arrêté portant réglementation de la
circulation pendant Le déroulement de La
course cycliste |
« 43éme Prix de La Ville d'Epernon »
+ | ÉPERNON wwuvitle-epernon.fr
Arrêté provisoire n°32/2023
Le Maire de La commune d'Épernon,
Le Maire de la commune de Droue-sur-Drouette,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2122-28, L.2213-1 et
L.2131-1 ;
Vu Le chapitre 4er du Titre 1e du livre 4 des parties législative et réglementaire relatif aux pouvoirs de
police de la circulation du nouveau Code de la Route {article L.411-1) ;
Vu l'article R.610-5 du Code Pénal ;
Vu l'arrêté interministériel du 11 février 2008 relatif à La signalisation des routes et des autoroutes et
l'instruction interministérielle sur la signalisation routière [Livre |, huitième partie, signalisation
temporaire) approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992 modifié ;
Vu La demande formulée par “ l'Entente Sportive Maintenon Pierre Cyclisme” d'organiser une course
cycliste « 43ème Prix de la Ville d'Épernon » Le dimanche 12 mars 2023 ;
Considérant La demande formulée par Monsieur Florian CHOJNOWSKI, Président de la E.S.M.P.C, par
laquelle il sollicite Le déroulement de La manifestation du « 43ème Prix de la Ville d'Épernon » ;
Considérant que pour permettre Le bon déroulement de cette manifestation et assurer la sécurité de
tous, il y a Lieu de réglementer Le stationnement et La circulation des véhicules
ARRETENT
ARTICLE 1 : L'association « L'Entente Sportive Maintenon Pierre Cyclisme » est autorisée à occuper le domaine public pour organiser une course cycliste Le dimanche 12 mars 2023 et à emprunter ce même jour de 08h30à 17h30 l'itinéraire suivant:
Départ Rue des Quatre Filles, Rue des Longs Réages ([D122-12}, Route D.328-4, Route D122, Rue des Quatre Filles.
ARTICLE 2 : Durant le déroulement de l'épreuve, Le stationnement des véhicules sera interdit sur Le parcours emprunté et La circulation sera interdite dans Le sens inverse de la course. ARTICLE 3 : Les concurrents devront rester maîtres de leur vitesse et se comporter de manière à ne pas gêner la circulation des véhicules qui se fera dans Le sens de la course.
ARTICLE 4 : Les véhicules se dirigeant vers Epernon par la D.112-12 seront déviés par La D.328-4, la Route d'Houdreville, La Rue du Petit Droue et La Rue de la Gare [commune de Droue-sur-Drouettel].
ARTICLE 5: Les dispositifs de signalisation et de protection nécessaires au bon déroulement de
l'épreuve seront fournis par Les services techniques de La ville et mis en place par les organisateurs conformément aux prescriptions du Code de La Route, sous leur responsabilité et sous leur contrôle. Les bénéficiaires seront également responsables des accidents ou dommages causés par défaut et insuffisance de cette signalisation tant aux voies empruntées qu'aux personnes ou aux biens, risques contre lesquels ils devront être garanties par une assurance.
ARTICLE é : Conformément à l'article R 102 du code des tribunaux administratifs, Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant Le tribunal administratif d'Orléans dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
ARTICLE 7 : Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.
ARTICLE 8 : Sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché :
e Monsieur Le Maire
e Monsieur le Responsable des Services Techniques Municipaux
e Monsieur Le Responsable de la Police Municipale
e Monsieur le Président de l'E.S.M.P.C
e Monsieur Le Commandant du CODIS
e Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Maintenon
Date de publication en ligne : Fait à Droue-sur-Drouette, Fait à Épernon, 10 février 2023 TE 6-08 février 2023 le 08 février 2023 Auteur : f' EN O\
François BELHOMME- Maire | |
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p/ Le Maire Ÿ pan (@) Le Maire 2
Le MU s BULIAR François BELHOMME
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Une copie est transmise pour information et à toutes fins utiles à
Madame l'Adjointe déléguée à La Sécurité
Monsieur l'Adjoint délégué à l'Information et La Communication
Monsieur l'Adjoint délégué au Sport
Monsieur l'Adjoint délégué aux Manifestations
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