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Convocation - convocation CM octobre 2018
Document publié le Lundi 24 septembre 2018 par la commune de Pommier-de-Beaurepaire.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM octobre 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Assurance,
République Française – Arrondissement de Vienne
Commune de Pommier de Beaurepaire 11, place de la Mairie (38260)
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
j’ai l’honneur de vous prier d’assister à la réunion du Conseil Municipal, qui se tiendra :
Ordre du jour :
- Commission Personnel
o Contrat groupe d’assurance statutaire : hausse tarifaire pour 2019 (délibération) o Chèques cadeaux fin d’année (délibération)
- Commission Finances
o Indemnités de Conseil et de Budget : changement de comptable du Trésor (délibération)
- Commission Urbanisme
o Droit de préemption (délibération)
- Commission Bois communaux
o Redevance pour la saison 2018-2019 (délibération)
- Commission Intercommunale
o Modification des statuts du Syndicat Mixte des Eaux Dolon Varèze :(délibération)
- Questions et infos diverses
A Pommier de Beaurepaire, le 24 septembre 2018
Le Maire,
Mireille Bouvier
Ouvert au public : lundi, mardi de 8H30 à 12H00, jeudi de 15H00 à 17H00 et vendredi de 15H00 à 18H00
Tél : 04.74.54.29.92 Courriel : mairie.pommier@territoire-de-beaurepaire.fr
Jeudi 3 Octobre 2018 à 19H30
en Mairie