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Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Pruines.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération 2022 040 du 15 décembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
République Française
Département de l’Aveyron
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
De la Commune de PRUINES
Séance du 15 décembre 2022
L'an deux mille vingt-deux, et le quinze décembre, à 20h30, le conseil municipal de cette commune,
régulièrement convoqué par le maire, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Mairie de Pruines, sous la
présidence de Monsieur POUGET Christian, Maire.
Présents : CARLES Christian, DIAZ Marie-Chantal, LUCENA Benvinda, MERLET Claude, POUGET, Christian,
ROCQUET Olivier, VIELLE Sylvie
Absents : POULAIN DE LAFONTAINE Nobélia,, FÉRAL Joffrey FOULCHÉ Corinne
Secrétaire : MERLET Claude
Date de convocation et affichage : 09 décembre 2022.
Nombre de membres : Conseil municipal : 11 — En exercice : 10 — Présents —7
OBJET : RPI coût école année scolaire 2021/2022 site de Pruines et de Nauviale
Délibération n°2022/040
Monsieur le maire indique les coûts du RPI, il fait état des charges de personnel ainsi que des recettes pour les
deux sites de Pruines et de Nauviale et invite à les valider.
Le conseil municipal, après délibération décide de les valideret autorise monsieur le maire à acquitter la part
Incombant à la commune de Pruines.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits
Pour extrait certifié conforme
Le Maire,
Christian POUGET
Acte rendu exécutoire
après transmission en Préfecture 1 û DEC.
1022 par voie dématérialisée le :
et publication ou notification du :
2 0 DEC. 2022 Le maire
Christian POUGET