Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - D 2017 8 5 Durée damortissement des immobilisation
Déliberation - D 2016 3 4 Durée damortissement des immobilisation
Conseil Municipal - D 2018 7 3 ANNEXE Tableau damortissement juillet 2
Déliberation - D 2018 7 3 Durée damortissement des immobilisation
Déliberation - D 2017 8 5 Durée damortissement des immobilisation
Déliberation - D 2023 10 3 rВgime des amortissements des immobili
Déliberation - 273122022 delib duree damortissement des immobilis
Déliberation - D 2023 10 3 rВgime des amortissements des immobili
unknown - Communauté de communes - Pays de Tronçais - D20224
unknown - D 2016 7 4 SDCI Annexe 3
Conseil Municipal - D 2016 3 4 Durée damortissement des immobilisations ANNEXE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mouthiers-sur-Boëme.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D 2016 3 4 Durée damortissement des immobilisations ANNEXE)
Thèmes du document : Propriété intellectuelle et industrielle, Transports, Intelligence artificielle et robotique,
Mise à jour : Mars 2016 Tableau des amortissements
Commune de Mouthiers sur Boëme
Tableau validé par :
Conseil Municipal
Imputation Immobilisations M14 Descriptif Durée d’amortissement
Biens de faible valeur < 500 euros 1 an
Immobilisations incorporelles
202 Frais d’études, d’élaboration, de modifications et de révisions des documents d’urbanisme Frais d’études, d’élaboration, de modifications et de révisions des documents d’urbanisme 10 ans
2031 Frais d’études Frais d’études non suivis de réalisation 1 an
2033 Frais d’insertion Frais d’insertion non suivis de réalisation 1 an
204 Subventions d'équipement versées
- biens mobiliers, matériel ou études
- biens immobiliers ou installations
- projets d’infrastructure d’intérêt national
10 ans
15 ans
30 ans
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
Logiciels bureautiques
2 ans
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires Logiciels applicatifs, progiciels 5 ans
Immobilisations corporelles
2135
Installations générales, agencements, aménagements
des constructions Installations électriques et téléphoniques 15 ans
2182
Matériel de transport Véhicules de moins de 3,5 tonnes 7 ans
2182
Matériel de transport
Véhicules de plus de 3,5 tonnes, camions, tracteurs,
véhicules de transport. 8 ans
2183 Matériel de bureau et matériel informatique
Matériel informatique tel que serveurs, unités,
centrales, écrans, claviers, imprimantes,
périphériques, divers...
4 ans
2183 Matériel de bureau et matériel informatique
Matériel de bureau électrique ou électronique tel
que photocopieurs, appareils de projections,
machines à calculer, télécopieurs, terminaux de
paiement électroniques, matériels de téléphonie...
4 ans
2184 Mobilier Mobilier à usage de bureau tel que tables, chaises, armoires, caissons... 10 ans
2188 Autres immobilisations corporelles
Réfrigérateurs, fours, fours à micro-ondes, lave-
linges, lave-vaisselles, sèche-linges, aspirateurs,
téléviseurs, lecteurs de DVD, appareils
photographiques, autres appareils non dénommés
8 ans