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Conseil Municipal - w1xs1kexivv1ii
Document publié le Mercredi 28 septembre 2022 par la commune de Varages.
Lien du pdf (Conseil Municipal - w1xs1kexivv1ii)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Tourisme,
ERATIONS
MUNICIPAL
Séance du 28 septembre 2022
L'an deux mille vingt-deux et le vingt-huit septembre, les membres du conseil
municipal dûment convoqués se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances, sous
la présidence de Monsieur Guy PARTAGE, Maire de Varages.
Etaient présents : PARTAGE Guy, DAVIN Yves, COULOMB Elisabeth, BLANC
Gilles, POSTAL Marie-Françoise, GOUDAL Jean-Pierre, HOYOUX Lucien,
LANXADE Constance, ESPITALIER Nathalie, CLAUSSE Benjamin, MEZIERE
Stéphanie
Etaient absents : BONGIORNO Julia (procuration à GOUDAL Jean-Pierre), BLANC Vincent (procuration à MEZIERE Stéphanie), MOISSON Michel (procuration à
Elisabeth COULOMB), ANDRIES Jean-Michel (procuration à BLANC Gilles)
Il a été procédé, conformément à l’article L.215-15 du code des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire, Yves DAVIN ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.
Monsieur le Maire expose que l’article L. 270 du code électoral prévoit que
le candidat venant sur une liste immédiatement après le dernier élu est
appelé à remplacer le conseiller municipal élu sur cette liste dont le siège
devient vacant. Il ressort de ces dispositions que la vacance du siège de
conseiller municipal a pour effet immédiat de conférer la qualité de conseiller
municipal au suivant de la liste.
Monsieur le Maire indique que Monsieur CARLES Fabrice ayant
démissionné le 26 août 2022, Mme MEZIERE Stéphanie a été convoquée
pour remplacer ce poste vacant. Il convient donc de modifier le tableau du
conseil municipal comme suit :
DEPARTEMENT
DU VAR
COMMUNE
DE VARAGES
Date de la
convocation :
20 septembre 2022
Nombre de
conseillers en
exercice :
15
Présents : 11
Fonction Qualité | Nom et prénom Date de Date de la Suffrages naissance plus récente obtenus
élection à la par liste
fonction
Maire M. PARTAGE Guy 1/08/53 28/06/20 329
1° adjoint M. DAVIN Yves 24/07/58 | 28/06/20 329
2°e adjointe | Mme | COULOMB Elisabeth 20/03/61 28/06/20 329
3ème adjoint M. BLANC Gilles 12/12/60 | 28/06/20 329
Conseiller Mme | POSTAL 06/08/52 | 28/06/20 | 329
municipal Marie-Françoise
VV M. MOISSON Michel 21/10/54 | 28/06/20 329
VVVY Mme | BONGIORNO Julia 21/10/94 | 28/06/20 329
VVVY M. GOUDAL Jean-Pierre 10/11/42 | 28/06/20 329
VVYVY M. HOYOUX Lucien 17/11/53 28/06/20 329
VYVY Mme | ESPITALIER Nathalie | 03/08/68 | 28/06/20 329
VVNY M. BLANC Vincent 15/11/82 | 28/06/20 202
VYVY M. CLAUSSE Benjamin 23/10/86 | 28/06/20 202
VVVY M. ANDRIES Jean-Michel | 20/02/52 | 23/09/21 329
VVVY Mme | LANXADE Constance | 18/10/61 | 07/06/22 329
CAN Mme | MEZIERE Stéphanie 02/01/81 26/08/22 107
Le Maire
PARTAGE Guy
Pour copie conforme
Votants : 15
AR Prefecture
083-218301455-20220928-52B-DE
Reçu le 04/10/2022
Publié le 04/10/2022