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Compte-Rendu - 31e84f 08c0abc738f544ebbde1ac4663d5112e
Arrêté - 31e84f 34908b339f984792ba9719502a5314d4
Arrêté - 31e84f f91ff65c1a95472fb6c4b7dcf983cb98
Arrêté - 31e84f eccd1f1f00a94067a65dd11b522733bc
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Compte-Rendu - 31e84f f8895a71a9804b50858eee398369d521
Compte-Rendu - 31e84f
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marcenat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 31e84f)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Dialogue social,
COMPTE-RENDU
de
la
réunion
du
25
juillet
2024
Le vingt-cinq
juillet deux
mille vingt-quatre
à dix-neuf
heures,
le conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Gilles
PARIS,
Maire.
Présents:
Monsieur
Gilles
PARIS,
Mesdames
DUCHAMP
Solène,
CELSE
Delphine,
ROUGERON
Elisabeth,
GAYET
Annie,
Martine
DELANOE,
Monsieur
Alain
BILLY,
M.
MARQUIS
Thierry,
M.
LAVRIL
Georges
Absent
non
excusé
:
Absent
excusé
:
Secrétaire
de
séance
: Madame
CELSE
Delphine
Le
compte-rendu
de
la dernière
séance
est
adopté,
Monsieur
le Maire
passe
à
l'ordre
du
jour. 1
-
Approbation
du
RSU
de
l'année
2023
Le
maire
présente
le rapport
social
unique
de
l'année
2023
qui
est
en
fait
un
recensement
du
personnel
communal.
Le
conseil
municipal
l'approuve,
ce
rapport
sera
donc
transmis
au
centre
de
gestion
de
l'Allier.
2
-
Admission
en
non-valeur
Le
maire
présente
la demande
formulée
par
le
trésor
public
de
Gannat
concernant
deux
dettes
de
cantine.
Le
conseil
municipal
accepte
de
passer
en
non-valeur
la somme
de
2,30
€ au
motif
que
ce montant
est
inférieur
au seuil
de
recouvrement.
En
revanche,
la seconde
somme
de
35
euros
doit
être
récupérée.
Adopté
à l'unanimité.
3
-
Modification
du
temps
hébdomadaire
de
travail
de
deux
agents
Le
maire
présente
le nouveau
planning
de
Mme
RODRIGUES
et
Mme
TRINCHARD
pour
la
période
de
septembre
2024
à août
2025.
A
compter
du
1*
septembre
2024,
le
temps
de
travail
hebdomadaire
annualisé
de
Mme
TRINCHARD
passera
à 30
heures
et
31
centièmes,
soit
30
h
19
minutes.
A
compter
du
1°
septembre
2024,
le
temps
de
travail
hebdomadaire
annualisé
de
Mme
RODRIGUES
passera
à 13
h
19
centièmes,
soit
13h
et
12
minutes.
Adopté
à l'unanimité.
4
-
Contrat
de
vacation Le
conseil
municipal
donne
son
accord
pour
la création
d'un
contrat
de
Vacation
pour
un
agent
à
compter
du
1°
novembre
2024
au
motif
que
son
contrat
actuel
ne
peut
être
reconduit
au-delà
du
31 octobre
2024.
5
-
RIFSEEP
pour
la
période
de
2025
à
fin
2028
Le
conseil
municipal
accepte
la prorogation
du
RIFSEEP
à compter
du
1° janvier
2025
et
pour
une
durée
de 4 années.
La délibération
sera
transmise
au centre
de gestion
de
l'Allier.
6
-
Rapport
de
suivi
ZAN
(zéro
artificialisation
nette)
Après
analyse
de
tous
les
permis
de
construire
du
1% janvier
2021
jusqu'au
31
décembre
2023,
M.
le Maire
a pu
présenter
son
rapport
triennal
de
suivi
ZAN.
Il
fait
apparaitre
le
nombre
d'hectares
consommés
chaque
année
sur
le
territoire
de
Marcenat.
Ce
rapport
sera
transmis
en
préfecture
de
l'Allier,
en
préfecture
de
Région,
à
M.
le Président
de
la Région
et
à Mme
la Présidente
de
l'EPCI.
7
-
Révision
du
prix
du
repas
par
le
restaurant
La
Forterre
Comme
prévu
au
contrat
de
prestation
qui
lie
le
restaurant
La
Forterre
à
la commune
de
Marcenat,
le prix
du
repas
doit
subir
annuellement
une
augmentation
calculée
à partir
de
l'indice
INSEE.
À
compter
du
1°" septembre
2024,
le prix
facturé
par
le restaurant
sera
de
3,43€
TTC,
8
-
Règlement
de
la
salle
polyvalente
Le
forfait
de
20
KWh
ne
sera
plus
déduit
de
la
consommation
électrique
des
locations
ayant
lieu
pendant
la
période
des
grandes
vacances
scolaires
(juillet
et
août)
car
les
appareils
électroménagers
placés
dans
la cuisine
sont
débranchés.
Le
contrat
de
location
de
la salle
polyvalente
sera
modifié
pour
faire
apparaitre
cette
information.
9
-
Fonds
de
concours
de
la
communauté
de
communes
Au
titre
de
l'année
2024,
la communauté
de
communes
de
St
Pourçain
sur
Sioule
va
faire
bénéficier
la
commune
de
Marcenat
d'une
subvention
de
9769
€.
Le
conseil
municipal
d'utiliser
cette
subvention
sur
les
travaux
suivants
: rénovation
de
la voirie
du
cimetière,
de
la Place
des
Champs
Carrés
et
réfection
de
la rue
des
Pâtureaux.
10
-
Subvention
départementale
VOIRIE
Le
conseil
municipal
va solliciter
la subvention
de
15
000
€ pour
les travaux
de
rénovation
de
la rue
des
fonds. 11
-
Subvention
départementale
de
solidarité
Le
conseil
municipal
va
obtenir
5000
€ de
subvention
qui
serviront
à financer
les
travaux
suivants
: rénovation
de
la rue
des
Pâtureaux
et
pavage
de
l'allée
du
cimetière.
12
-
Subvention
départementale
Bâti
Le
conseil
municipal
sollicite
une
subvention
de
8595
€
pour
financer
la
réfection
de
la
toiture
de
la
mairie.
Par
ailleurs,
la
commune
a
déjà
obtenu
l'accord
de
la
DETR
pour
un
montant
de
10
028€.
13
-
Décisions
modificatives
Des
décisions
modificatives
viendront
ajouter
le fonds
de
concours
de
la Com.
Com.,
créer
l'opération
réfection
de la place des
champs
carrés, voirie du cimetière,
baisser
le montant
de
l'opération
rue
des
fonds
et
déplacer
le montant
prévu
à
l'article
6541
vers
l'article
681. Questions
diverses
:
-
M.
le Maire
a lu
le courrier
envoyé
par
M.
Garçon,
entrepreneur
qui
s'était
occupé
de
la réfection
du
pignon
du
préau
de
l'école
dont
le crépi
tombe.
Le
conseil
municipal
décide
de
ne
pas
le poursuivre
en justice
pour
malfaçon
car
cela
sera
trop
long
et
couteux
pour
tout
le monde
sans
garantie
d'effet
favorable
pour
la
commune.
-
Affaire
de
l'étang
du château
du
Lonzat.
M.
le Maire
a repris
l'historique
de
la
situation
en
indiquant
que
la préfecture
a pris
les
choses
en
mains
pour
obliger
le
propriétaire
de
l'étang
à se
mettre
en
conformité
avec
la loi.
-
Les
dates
pour
la remise
des
colis
de
Noël
seront
: vendredi
13
décembre
à
18h30
pour
le Noël
des
enfants
; le
14
décembre
de
14h30
à 18h
pour
la remise
des
colis
aux
anciens
; le pot
avec
le personnel
aura
lieu
le 14
décembre
à 19h30.
-
Quelques
conseillers
se
retrouveront
le 9 août
à 17h
avec
M.
le Maire
pour
faire
le nettoyage
de
l'église en
prévision
de
la fête
patronale
du
15 août
-
Le
choix
de
l'armoire
a été
décidé,
elle sera
prise
chez
Patay
selon
le devis
présenté
-
Il faudra
changer
le capteur
de
luminosité
de
l'entrée
de
la salle
polyvalente
car
l'éclairage
reste
souvent
allumé
sans
raison
-
Mme
PANGAUD
a demandé
des
informations
concernant
son
évacuation
d'eaux
pluviales.
M.
le Maire
a donné
l'information
adéquate
à son
petit-fils.
La
Séance
est
levée
à
20
heures
30