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Déliberation - Decisions Conseil Municipal du 01 OCTOBRE 2015
Document publié le Jeudi 1 octobre 2015 par la commune de Bassens.
Lien du pdf (Déliberation - Decisions Conseil Municipal du 01 OCTOBRE 2015)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
DECISIONS - Conseil Municipal du 01 Octobre 2015
Convention
de
vérification
périodiques
des
installations
électriques,
appareils
de
climatisations,
chaufferies
et
installations
gaz,
ascenseurs,
moyens
de
secours
et
systèmes
securité incendie avec la société QUALICONSULT Contrat de maintenance avec la société 2ETI concernant le système de vidéoprojection de la commune pour la période du 01/06/2015 au 31/05/2017 Convention
prévisionnel
de
secours
n°20151707
avec
l'association
Sauveteurs
Secouristes
Français
pour
la
manifestation
de
la
course
cycliste
de
la
Fête
locale
de
la
commune
le
vendredi 17 juillet 2015 de 19H a 21H30. Contrat de maintenance des aires de jeux et équipement sportifs de la commune avec la société EXPERT LOISIRS du 11/02 au 31/12/2015. Contrat d'entretien et dépannage n°2015062301 des machines de la menuiserie du centre Technique Municipal de la commune. Mission avec la société AD MISSIONS concernant la facilitation graphique pour expliquer la démocratie participaive de la ville. Mission avec la société AD MISSIONS concernant la récolte graphique pour la journée Fêtes des Quartiers de la commune-lancement des instances participatives Mission de diagnostic sécurité de la Ferme de Beauval Contrat
de
maintenance avec
la
société
ARPEGE
concernant
le
prologiciel
IBEMOL
durée
d'un
an
à compter
du
01/01/2016
renouvelable
sans
pouvoir
exceder
3 ans.
Contrat d'hébergement sur serveur mutualisé (site internet) conclu du 21/08/2015 au 20/08/2016 avec la société ALIENOR NET.2015-256
DECISION DU MAIRE
FIN
/902/
ST
Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde), Vu
la
délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le
Conseil
Municipal
le
11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa, Vu
la
proposition
de
convention
établie
par
la
société
QUALICONSULT
-Technoclub
C
-Avenue
de
l'hippodrome-33170
GRADIGNAN,
DECIDE
ARTICLE
1er
:
Convention de vérifications périodiques des installations électriques, appareils de climatisations, chaufferies et installations gaz
ascenseurs, moyens de secours et systèmes sécurité incendie avec la société QUALICONSULT.
ARTICLE 2
:
convention à compter du
17/06/2015 jusqu'au 31/12/2015.
montant
:
7
524 euros TTC.
ARTICLE 3 : Conformément à l'article L 2122-23 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance. Le Maire certifie que la décision est exécutoire après réceplion en Préfecture le
LeMsie,
Fait à BASSENS, le 18/06/2015
Le
Maire,
Jean-Pierre TURON
2015-257
|
DECISION DU MAIRE
FIN
/903
/
INF
Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal le 11 septembre 2014, en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa, Vu la proposition de contrat de maintenance établi par la société 2ETI -1-5 rue Gambetta 40100 DAX,
DECIDE
|
ARTICLE ler
:
Contrat de maintenance avec la société 2ETI concernant le système de vidéoprojection de la commune pour la période du 01/06/2015 au 31/05/2017. ARTICLE2
:
coût
de
la
maintenance
:
1ère année
12 840 euros TTC
2ème année
9 600 euros TIC
3ème année
9 600 euros TTC
ARTICLE 3
:
Conformément à l'article L 2122-23 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance. Le Maire certifie que la décision est exécutoire après réception en Préfecture le
Le
Maire,
Fait
à
BASSENS,
le
24/06/2015
Le
Maire,
Jean-Pierre
TURON20157258
DECISION DU MAIRE
FIN /904/ com Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde), Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal le 11 septembre 2014, en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa, Vu la proposition de convention dispositif
prévisionnel de secours n°20151707
établie par
|
‘association Sauveteurs
Secouristes Français
-22-24 rue de la Trémoille 33460 MARGAUX-,
DECIDE
ARTICLE 1er : convention prévisionnel de secours n°20151707 avec
|
‘association Sauveteurs Secouristes Français pour la
manifestation de la
course cycliste de la Fête locale de la commune le vendredi
17 juillet 2015 de
19 h à
21
h 30.
ARTICLE2
:
montant :
250 euros TTC
ARTICLE 3 : Conformément à l'article L 2122-23 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance. Le Maire certifie que la décision est exécutoire après réception
en
Préfecture
le Le
Maire,
Fait
à
BASSENS,
le
30/06/2015
Le
Maire,
Jean-Pierre TURON
2015-2569
DECISION
DU
MAIRE
FIN
/205/
sPO
Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la
délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le
Conseil
Municipal
le
11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la
proposition
de
contrat
de
maintenance
établie
par
la
société
EXPERT
LOISIRS
24-allées
Isaac
Newton
bât
2
-33127
-SAINT
JEAN
D'ILLAC,
DECIDE
ARTICLE
1er
:
contrat
de
maintenance
des
aires
de
jeux
et
équipements
sportifs
de
la
commune
avec
la
société
EXPERT
LOISIRS du
11/02 au
31/12/2015
ARTICLE
2
:
montant
du
contrat
6
594
euros
TTC.
ARTICLE
3
:
Conformément
à
l'article
L 2122-23
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la
présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la
prochaine
séance.
Le
Maire
certifie
que
la
décision
est
exécutoire
après
réception
en
Préfecture
le LeMke,
Fait
à BASSENS,
le 04/08/2015
Le Maire,
Jean-Pierre TURON2015-260
DECISION
DU
MAIRE
FIN
/906
/ ST
Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la
délégation
de
pouvoirs
accordée par
le
Conseil
Municipal
le
11
se,
ptembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la
proposition
de
contrat
d'entretien
avec
la
société
DP
TECH
-Zone
artisanale
-route
de
Sabres-10120
ROQUEFORT,
DECIDE
ARTICLE
1er
:
contrat
d'entretien et
dépannage
n°2015062301
des
machines
de
la
menuiserie
du
Centre
Technique
Municipal
de
la
commune. ARTICLE
2
:
durée
du
contrat
du
01/07/2015
au
30/06/2016
(renouvelable
3
fois).
montant
annuel
:
456
euros
TIC.
ARTICLE
3
:
Conformément
à
l'article
L
2122-23
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
aux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil Municipal
et
lors
de
la
prochaine séance.
la
présente
décision
sera
soumise
fera
l'objet
d'une
communication
-e
Maire
certifie
que
la
décision
est
exécutoire
après
“éceplion
en
Préfecture
le
Mi
Le
Mae;
Fait
à BASSENS,
le 04/08/2015
Le Maire,
Jean-Pierre
TURON
2015-2611
DECISION DU MAIRE
FIN /907 / com
ire
de la
Commune de BASSENS
(Gironde),
Le
L
Va 1 délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal le 11 septembre 2014, en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa, Vu la proposition de commande n°2001 établie par la société AD MISSIONS -20, rue Brunel -75017 PARIS,
DECIDE
ARTICLE 1er
:
mission avec la société AD MISSIONS concernant la facilitation graphique pour expliquer la démocratie participative de la ville.
ARTICLE
2 :
montant de la
mission
720 euros.
ARTICLE 3 : Conformément à l'article L 2122-23 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance. Le Maire certifie que la décision est exécutoire après réception en Préfecture le
Le
Maire,
Fait
à
BASSENS,
le
13/08/2015
Le
Maire,
Jean-Pierre TURON2015-26?
DECISION
DU
MAIRE
FIN
/908
/ com
Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la
délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le
Conseil
Municipal
le
11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la
proposition
de
commande
n°2002
établie
par
la
société
AD
MISSIONS
-20,
rue Brunel
-75017
PARIS,
DECIDE
ARTICLE 1er
:
mission
avec
la
société
AD
MISSIONS
concernant
la
récolte
graphique
pour
la
Journée
Fêtes
des
Quartier
de
la
commune - Lancement des instances participatives - ARTICLE
2
:
montant de la mission
720 euros.
ARTICLE 3 : Conformément
à
l'article
L 2122-23
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la
présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors de la prochaine séance. Le Haire certifie que la décision est exécutoire après réception
en
Préfecture
le FRS
Fait
à BASSENS,
le 13/08/2015
Le
Maire,
Jean-Pierre
TURON
2015-263
DECISION DU MAIRE
FIN
/909/
ST
Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la
délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le
Conseil
Municipal
le
11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la
proposition
de
contrat
n°330-T-2005-000K+1
établie
par
la
société
ALPES
CONTROLES
-agence
de
Bordeaux
-les
bureaux du
lac
Bêt
1-4 rue
théodore
Blanc-33049
BORDEAUX
CEDEX,
DECIDE
ARTICLE
1er
:
mission
de
diagnostic
sécurité
de
la
Ferme
de
Beauval
ARTICLE
2
:
montant
de
la
mission
840
euros
TTC.
ARTICLE
3
:
Conformément à l'article L 2122-23 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance, Le Maire
certifie
que
la
décision
est
exécutoire
après
réception
en
Préfecture
le Le
Maire,
Fait
à BASSENS,
le 13/08/2015
Le
Maire,
Jean-Pierre
TURON2015-264
DECISION
DU
MAIRE
FIN /910/ INF Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS
(Gironde)
Vu
la
délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le
Conseil
Munic
pal
le
11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L
2122-22
:
È
|
icipal
1
de
l'articl
12
du
Vu
la
proposition
de
contrat d'assistance
et
de
main!
Saint
Sébastien
sur
los
tenance
avec
la
société
ARPEGE
-
13,
rue
de
la
Loire
-
44236
DECIDE
ARTICLE 1er : contrat
de
maintenance
avec
la
société
trat
ç
r
é
ARPEGE
concernant
le
prologici
durée
d'un
an
à compter
du
01/01/216
renouvelable
sans
aol
Red
à ete
ARTICLE 2
:
nontant annuel
:
55
euros
64
TTC
RTICLE 3
:
onformément
à
l'article
L
2122-23
di
éné
en
D
u
Code
Gé.
ivité
itori
ux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
déRer
an
FU
QNRSE
ertañiales,
irs
de
la
prochaine
séance.
À
la
présente
décisio:
ï
Fo)
n
Sera
soumis:
tions
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
3 Maire
certifie
que
la
décision
est
exécul
ceplion
en
Préfecture
le
fre
aprs
Le
Maire,
Fait
à
BASSENS,
le
07/09/2015
Le
Maire,
Jean-Pierre
TURON
*
2015-265
DECISION
DU
MAIRE
IN/911/
coM
e Maire
de
la
Commune
de
BASSENS
(Gironde),
lu la
délégation
de pouvoirs
accordée
par
le Conseil
Municipal
le 11
septembre
2014,
en vertu
de l'article
L 2122-22 du
:ode
Général
des
Collectivités Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la proposition
de contrat
d'hébergement
établie
par
la société
ALIENOR
NET
-375
rue
de Tivoli-33110
LE
BOUSCAT,
DECIDE
ARTICLE
1er
:
Contrat
d'hébergement
sur
serveur mutualisé
(site
internet)
concelu
du 21/08/2015
au 20/08/2016
avec
la société
ALIENOR
NET.
ARTICLE
2
:
montant
du
contrat
1674
euros
TTC.
ARTICLE
3
:
Conformément
à l'article
L 2122-23
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil Municipal
et fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la
prochaine séance.
Le
Maire
certifie
que
la
décision
est
exécutoire
après
réception
en
Préfecture
le ESRAS
Fait
à BASSENS,
le 07/09/2015
Le
Maire,
Jean-Pierre
TURON