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Déliberation - Decisions Conseil Municipal du 14 DECEMBRE 2016
Document publié le Mercredi 14 décembre 2016 par la commune de Bassens.
Lien du pdf (Déliberation - Decisions Conseil Municipal du 14 DECEMBRE 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Télécommunications et internet,
DECISIONS-Conseil
Municipal
du
14
Décembre
2016
Contrat
de
maintenance
du
progiciel
DROIT
DE
CITES
du
01/01/2017
au
31/12/2021
Contrat
de
maintenance
du
progiciel
URBAPRO
OXALIS
du
01/01/2017
au
31/12/2021
Contrat
de
maintenance
POST
OFFICE-ACTE
OFFICE
01/01/2016
au
31/12/2018
Contrat
d'assistance
et
de
maintenance
logiciel
de
REQUIEM
V5
-MAESTRO
OPUS
du
01/01/2017
au
31/12/2018
Contrat
d'herbergement
sur
serveur
mutualisé
(site
internet)
du
21/08/2016
au
21/08/2017
avec
la société
ALIENOR
NET
Contrat
service
PAYBOX
pour
l'espace
famille
module
de
paiement
en
ligne
du
01/01/2017
au
31/12/2021
Conrat
de
maintenance
de
l'autocom
du
Château
des
Griffons
du
01/10/2016
au
20/09/2021
Contrat
de
maintenance
pour
le logiciel
APIC
4 pour
le service
Urbanisme
(2
logiciels
et
licences),
à compter
du
01/01/2017
au
31/12/2019 \
ou
2016-3775
DECISION
DU
MAIRE
FIN
/o34
/ INF
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde},
Vu
la délégation
de
pouvoirs
accordée
par
Le Conseil
Municipal
le 11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la proposition
de
contrat
de
maintenance
progiciel
"DROITS
DE
CITES"
établie
par
la société
OPERIS
-1,
rue
de
FOrme
Saint
Germain
91160
CHAMPEAN
-
DECIDE
ARTICLE
er
:
contrat
de
maintenance
du
progiciel
droit
de
cités
du
01/01/2017
au
31/12/2021
ARTICLE
2 :
montant
annuel
1 150,39
euros
TFC
ARTICLE
3 :
Conformément
à l'article
L 2122-23
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celles
applicabies
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
objet
d'une
communication
tors
de
la prochaine
séance.
Le
Maire
certifie
que
la décision
est
exécutoire
après
réception
en
Préfecture
le Le
Maire,
Fait
à BASSENS,
le 29/09/2016
Ÿ
2016-x:76
DECISION
DU
MAIRE
FIN
{935
/ INF
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la détégation
de
pouvoirs
accordée
par
le Conseil
Municipal
le 1
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
E 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la proposition
de
contrat
de
maintenance
progiciel
"DROITS
DE
CITES"
établie
par
la société
OPERIS
-1,
rue
de
FOrme
Saint
Germain
91160
CHAMPLAN
-
DECIDE
ARTICLE
er:
contrat
de
maintenance
du
progiciel
URBAPRO
OXALIS
du
01/01/2017
au
31/12/2021
ARTICLE
2 :
montant
annuel
du
contrat
3 355.21
euros
TTC
ARTIGLE
3 :
Conformément
à l'article
L 2122-23
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d’une
communication
lors
de
la prochaine
séance.
Le Maire
cerifie
que
la décision
est
exécutoire
après
réception
en Préfecture
le Le Mal 5 Maire.
Fait
à BASSENS,
le 29/09/2016
2016-2377
N
DECISION
DU
MAIRE
FIN
/936
/ NF
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la
délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le
Conseil
Municipal
le
11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
ja proposition
de
contrat
de
mainteance
POST
OFFICE
ACTE
OFICE
établie
par
la société
BERGER
LEVRAULT
231,
rue
Pierre
et
Marie
Curie
CS57605
-31676
LABEGE
CEDEX, DECTDE
ARTICLE
fer
:
contrat
de
maintenance
POSTE
OFFICE
ACTE
OFFICE
du
01/07/2016
au
31/12/2018.
ARTICLE
2 :
montant
annuel
1 628.60
euros
TIC,
ARTICLE
3
:
Conformément
à l'article
L 2122-23
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la
présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la prochaine
séance.
Le
Maire
certifie
que
la décision
est
exécutoire
après
réception
en
Préfecture
le Le
Maire,
Fait
à BASSENS,
le 07/09/2018
2016-378
DECISION
DU
MAIRE
FIN
937
/ INF
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
{Gironde},
Vu
la délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le Conseil
Municipal
le 11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la proposition
de
contrat
d'assistance
et
de
maintenance
logicielle
établie
la
société
ARPEGE
-13,
rue
de
la Loire
BP
23619
-44230
SAINT
SEBASTIEN
SUR
LOIRE,
DECIDE
ARTICLE
1e:
contrat
d'assistance
et
de
maintenance
logicielle
de
REQUIEM
V 5-MAESTRO
OPUS
du
01/01/2017
au
31/12/2018
ARTICLE
2:
Montant
annuel
1 490,01
euros
TTC
ARTICLE
3 :
Conformément
à l'article
L 2122-23
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
ta prochaine
séance.
Le Maire
certifie
que
la décision
est
exécutoire
après
réception
en Préfecture
le Le Maire,
Fall
à BASSENS,
le 29/09/2016
Fat
DE
2016-379
DECISION
DU MAIRE
FIN
/238/
com
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
Ja délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le Conseil
Municipal
te 11
septembre
2014,
en
vertu
de
Farticle
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la proposition
de
contrat
d'hébergement
établie
par
la société
ALIENOR
NET
-375
rue
de
Tivoli-33110
LE
BOUSCAT,
DECIDE
ARTICLE
fer
:
Contrat
d'hébergement
sur
serveur
mutualisé
(site
internet}
conclu
du
21/08/2016
au
21/08/2017
avec
la
société
ALIENOR
NET.
ARTICLE
2 :
Montant
annuel
1 674
euros
TTC.
ARTICLE Conformément
à l'article
L 2122-23
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
ta prochaine
séance.
Le Maire
certifie
que
la décision
est exécutoire
après
réception
en Préfecture
le Le Meire,
f À BASSENS,
le 01/08/2016
x
2016-3£,0
DECISION
DU
MAIRE
FIN
/939
/ INF
Le
Maire
de
ta Commune
de
BASSENS
(Gironde)},
Vu
la délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le Conseil
Municipal
le 11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la proposition
de
contrat
d'assistance
et
de
maintenance
avec
la société
ARPEGE
- 13,
rue
de
la Loire
- 44236
Saint
Sébastien
sur
Loire,
BECIDE
ARTICLE
1er
:
Contrat
service
PAYBOX
pour
l'espace
Famille
le
module
de
paiement
en
ligne
du
01/01/2017
au
31/12/2021.
ARTICLE
2 :
montant
annuel
438,34
euros
TTC
pour
l'abonnement,
montant
annuel
362.75
euros
TTC
pour
les
206
transactions.
ARTICLE
3 :
Conformément
à l'article
L 2122-23
du
Code
Générai
des
collectivités
territoriales,
la présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
règies
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
tors
de
1a
prochaine
séance.
Le Maire
certifie
que
la décision
est exécutoire
après
réception
en Préfecture
le Le Maire,
Fait
à BASSENS,
le 02/11/2017 2016-38:
K
a
DECISION
DU
MAIRE
FIN
/940
/ INF
Le
Maire
de
ta Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le Conseil
Municipal
te 11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la proposition
de
contrat
de
maintenance
établie
par
ORANGE
BUSINESS
SERVICES
-23,
rue
Thomas
Edison
site
Mérignac
Pichey
33731
BORDEAUX
CEDEX
9,
DECIDE
ARTICLE
fer
:
contrat
de
maintenance
de
l'autocom
du
Château
des
griffons
du
01/10/206
au
20/09/2021.
ARTICLE
2:
montant
annuel
465.56
euros
TTC.
ARTICLE
3 :
Conformément
à l'article
L 2122-23
du
Code
Générat
des
collectivités
territoriales,
la présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipat
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la
prochaine
séance.
Le
Maire
certifie
que
la décision
est
exécutoire
après
réception
en
Préfecture
le Le
Maire,
Fail
à BASSENS,
le 28/10/2016
N
2016-3682
DECISION
DU
MAIRE
FIN
lo
/ INF
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la détégation
de
pouvoirs
accordée
par
le
Conseil
Municipal
le 11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Coliectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la proposition
de
contrat
de
maintenance
apic
4 établi
par
la société
1SPACIAL
Immeuble
AXEO2
-23-25,
rue
Aristide
8riand
-94110
ARCUEIL,
DECIDE
ARTICLE
fer
:
Contrat
de
maintenance
pour
le logiciel
APIC
4 pour
le
service
Urbanisme
(2
logiciels
et
licences),
à compter
01/01/2017
au
31/12/2019.
ARTICLE
2 :
montant
annuel
4 014.41
euros
TTC.
ARTICLE
3 :
Conformément
à l'article
L 2122-23
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
ta présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
détibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la prochaine
séance.
Le Maire
certifie
que
la décision
est exécutoire
après
réception
en Préfecture
le Le Maire,
Fait
à BASSENS,
le 28/10/2016