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Déliberation - Decisions du 02 Octobre 2018
Document publié le Mardi 2 octobre 2018 par la commune de Bassens.
Lien du pdf (Déliberation - Decisions du 02 Octobre 2018)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Transports, Institutions publiques,
DECISIONS
- Conseil
Municipal
du
02
Octobre
2018
Contrat
de
renouvellement
TREND
LICRO
2018
avec
la société
AKTEA,
du
28/12/2017
au
28/12/2018.
Contrat
pour
le versement
d'un
acompte
de
511,92
€ de
réservation
pour
la confirmation
d'un
séjour
du
04
au
08/08/2048
Hôtel
PTT
DEJ
à Lormont.
Contrat
de
services
échanges
sécurisés
avec
société
BERGER
LEVRAUET,
du
01/04/2018
au
31/03/2021.
Contrat
d'abonnement
d'administration
de
la borne
CHARGEPULSE
pour
véhicules
électriques,
du
01/01
au
31/12/2018
renouvelable
2 fois.
Convention
de
partenariat
"Bons
nouveaux-nés"
avec
le Crédit
Mutuel,
du
01/01
au
31/12/2018.
Contrat
d'abonnement
de
mise
a disposition
automatisée
ASP
ventes
aux
enchères
sur
internet,
Société
BEWIDE,
du
23/03/2018
au
22/03/2022.
Contrat
de
prestation
de
service
avec
SARE
ALL
WATER
pour
l'accueil
et
l' hebergement
en
pension
complète,
d'un
groupe
de
16
jeunes
et 2
accompagnateurs
du
16
au
20/07/2018.
Contrat
de
services
avec
la société
BERGER
LEVRAULT
pour
un
connecteur
Bus
BL
Docapost
- échanges
sécurisés,
du
02/05/2018
au
30/04/2021.
Convention
partenariale,
ARA
MOBILE,
avec
les
compagnons
bâtisseurs
Nouvelle
Aquitaine,
du
17/07
au
31/12/2018.
Contrat
de
support
DATACORE,
avec
la société
AKTEA
58,
du
29/07/2018
au
28/07/2019.
Convention
avec
BORDEAUX
METROPOLE,
pour
la mise
à disposition
des
expositions
sur
l'arbre,
les
Remarquables
et
Francis
Hallé,
du
25/09
au
08/10/2018.
Signature
a l'avenant
2018,
avec
l'association
COOL'EURS
DU
MONDE,
de
la convention
triennale,
définissant
les
projets
de
l'année
et
fixant
le montant
de
la contribution
de
la ville.
Convention
d'exploitation
d'un
rucher
sur
le domaine
de
Beauval,
mise
à disposition
gratuite
pendant
1 an.
Convention
de
partenariat
2018
avec
COTE
SCIENCE.
Signature
de
la convention,
définissant
les
démarches
de
politiques
publiques
s'inscrivant
au
cœur
du
PEL,
PRE,
AG21,
contrat
de
Ville,
PLDS
et PNT à.
Ville
de
F
Bassens
2018-34*
oo
DECISION
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la délégation
de
pouvoirs
accordée
par
8 Conseil
Municipal,
le 11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la proposition
du
06/01/2018
de
lasté
AKTEA
domicilié
(e)
à 58,
rue
Jean
DUVERT
33290
Blanquefort
concernant
le renouvellement
TREND
MICRO
pour
un
montant
de
1 021,20
€
pour
l'année
‘
DECIDE
Article
1er
:
De
signer
un
contrat
de
renouvellement
TREND
MICRO
2018
avec
la
Article
ter:
société
AKTEA
contrat
du
29/12/2017
au
28/12/2018
Le
coût
de
ce
contrat
est
de
1
021,20
euros
TTC
Article
2e
:
Article
3e
:
Conformément
à l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
régles
que
celles
applicabies
aux
délibérations
du
Conseit
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la
prochaine
séance.
Fait
à BASSENS,
le 27/02/2018
Le Mairs
Ville
de
assens
43141
2018-3453.
DECISION
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le Conseil
Municipal,
le 11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la proposition
du
08/03/2018
de
HOTEL
PTIT
DEJ
domicilié
(e)
à Allée
l'Oiseau
de
France
33310
LORMONT
concernant
la réservation
hôtelière
du
4 au
8 juin
2018
pour
un
montant
de
1 706,40
€
DECIDE
De
signer
un
contrat
pour
le versement
d'un
acompte
de
réservation
pour
Article
ter:
confirmation
du
séjour
du
4 au
8 juin
2018
à l'hôtel
PTIT
DEJ
à
LORMONT Le
coût
de
cet
acompte
est
de
511,82
euros
Article
2e
:
Article
3e
:
Conformément
à l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
régles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la prochaine
séance. >
Ville
de
_Æ"Bassens
se
2018-346
DECISION
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le Conseil
Municipal,
le 11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la proposition
du
15/03/2018
de
BERGER
LEVRAULT
domicilié
(e)
à 892
rue
Yves
KERMEN
92100
BOULOGNE-BILLANCOURT
concernant
le contrat
de
services
“ échanges
sécurisés"
pour
un
montant
de
720,00
€
par
an
DECIDE
.
.
De
signer
un
contrat
de
services
"échanges
sécurisés"
avec
la société
Article
ler:
BERGER
LEVRAULT contrat
du
01/04/2018
AU
31/03/2021
Le
coût
annuel
de
contrat
est
de
720
euros
TTC
Article
2e
:
les
deux
premières
années
du
contrat
sont
gratuites
suivant
le protocole
de
transaction
du
13/11/2017,
Article
3e
:
Conformément
à l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
régles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la prochaine
séance.
Fait
à BASSENS,
le 15/03/2018
\ .
Ville
de
Bassens
2048-347
ame
DECISION
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde)},
Vu
la délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le Conseil
Municipal,
le 11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la proposition
du
01/04/2018
de
LAFON
TECHNOLOGIES
domicilié
(e)
à 44
avenue
Lucien
Victor
MEUNIER
à Bassens
concernant
le contrat
d'abonnement
d'administration
de
la borne
CHARGEPULSE
pour
un
montant
de
345,60
€
par
an,
DECIDE
De
signer
un
contrat
un
contrat
d'abonnement
d'administration
de
la borne
Article
1er
:
CHARGEPULSE
pour
les
véhicules
électriques
(accès
au
serveur
et
géolocalisation
contrat
du
01/01
au
31/12/2018
renouvelable
2 fois,
Le
coût
annuel
de
ce
contrat
est
de
348,60
euros
TTC,
Article
2e
:
Article
3e
:
Conformément
à l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
callectivités
territoriales,
la présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
régles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseit
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la
prochaine
séance.
Fait
à BASSENS,
le 14/03/2018 nu
de
Bassens
2018-3848
DECISION
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le Conseil
Municipal,
le 11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
ta proposition
du
21/03/2018
du
CREDIT
MUTUEL
domicilié
(e)
à 2
rue
Edmond
Faulat
à Bassens
concernant
la convention
de
partenariat
"bons
nouveaux-nés"
pour
un
montant
de
15,00
€
par
livret
de
naissance
DECIDE
De
signer
une
convention
de
partenariat
avec
la banque
CREDIT
MUTUEL
ârticle
1er
:
pour
les
bons
"nouveaux-nés"
d'un
montant
de
15
euros
à valoir
sur
l'ouverture
d'un
livret
de
caisse
épargne,
convention
de
partenariat
du
01/03
au
31/12/2018,
Article
2e
:
Article
3e
:
Conformément
à l'articte
L 2122-22
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
régles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'abjet
d'une
communication
{ors
de
la prochaine
séance.
Fait
à BASSENS,
le 21/03/2018
Y
Ville
de
& $
_Æ
Bassens
2018-
43145
DECISION
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le Conseil
Municipal,
le 11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la proposition
du
23/03/2018
de
SAS
BEWIDE
domicilié
(e)
à 1 place
de
Strasbourg
29200
BREST
concernant
le contrat
d'abonnement
à la
solution
WEB
ENCHERES
pour
un
montant
de
860,00
€
par
an
DECIDE
De
signer
un
contrat
d'abonnement
pour
la mise
à disposition
automatisée
Article
er:
ASP
de
ventes
aux
enchères
sur
internet
avec
la société
BEWIDE
contrat
d'abonnement
du
23/03/2018
au
22/03/2022
te
montant
annuel
de
ce
contrat
est
de
960
euros
TTC,
Articte
2e
:
Article
3e
:
Conformément
à l'article
L 2122-22
du
Code
Générat
des
collectivités
territoriales,
la présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
régles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipat
et fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la prochaine
séance.
Fait
à BASSENS,
le 28/03/2018 2018-350
43146
DECISION
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le Conseil
Municipal,
le 14
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la proposition
du
22/03/2018
de
SARL
ALL
WATER
domicilié
{e}
à 314
rue
des
artisans
40200
AUREILHAN
concernant
un
contrat
de
prestation
de
service
pour
un
montant
de
3 894,00
€
pour
la prestation,
DECIDE
De
signer
un
contrat
de
prestation
de
service
avec
la SARL
ALL
WATER
Article
1er:
pour
l'accueil,
hébergement
en
pension
complète
d'un
groupe
de
16
jeunes
et
2
accompagnateurs
dans
le
cadre
d'un
séjour
ados
séjour
du
16
au
20/07/2018
un
acompte
de
1 168,20
euros
corespondant
à 30%
de
la facture
sera
Article
2e
:
versé
par
mandat
administratif
pour
réservation,
le solde
de
2 725,80
à réception
de
la facture
à la
fin
du
séjour,
Article
3e
:
Conformément
à
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la
présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
régles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la
prochaine
séance.
Fait
à BASSENS,
le 28/03/2018
—>
Ville
de
2018-351
+,
Dassens
star
DECISION
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le Consei
Municipal,
le 11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'articte
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la proposition
du
08/03/2018
de
BERGER
LEVRAULT
domicilié
(e)
à Agence
Sud-Ouest
64,
rue
Jean
Rostand
31670
LABEGE
concernant
un
contrat
de
services
Connecteur
BUS
BL
DOCAPOST
pour
un
montant
de
216,00
€
par
an
DECIDE
.
De
signer
un
contrat
de
services
avec
la société
BERGER
LEVRAULT
Article
ter
:
pour
un
connecteur
BUS
BL
DOCAPOST
-échanges
sécurisés
-
contrat
du
02/05/2018
au
30/04/2021
Le
coût
de
la mise
en
place
de
ce
connecteur
est
600
euros
TTC
Article
2e
:
lé contrat
de
service
est
de
216
euros
par
an,
Article
3e :
Conformément
à
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la
présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
régies
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
fa
prochaine
séance.
Fait
à BASSENS,
le 11/04/2018 Ville
de
68-352
Dreitiéns
201
86696
DECISION
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le Conseil
Municipal,
te 11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
ee
COMPAGNONS
BATISSEURS
Vu
la proposition
du
17/07/2018
de
NOUVELLE
AQUITAINE
concernant
la convention
partenariale
"ARA
MOBILE"
pour
un
montant
de
3000
euros
DECIDE
De
signer
une
convention
partenariale
“ARA
MOBILE"
avec
les
Article
ter
:
compagnons
bâtisseurs
Nouvelle
Aquitaine
24-26
, rue
Paul
Mamert
33800
BORDEAUX, convention
du
17/07/2018
au
31/12/2018
Article
2e
:
Montant
du
partenariat
:
2 000
euros
animations
collectives
4 000
euros
chantier
auto-réhabilitation
Article
3e
:
Conformément
à l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
régles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la prochaine
séance.
Fait
à BASSENS,
le 17/07/2018
Le
Maire,
=
|
_P"Bassens)
2018-3563
86508
DECISION
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le Conseil
Municipal,
le 11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la proposition
du
16/07/2018
de
AKTEA
concernant
le contrat
de
support
DATACORE DECIDE
:
,
De
signer
un
contrat
de
support
DATACORE
avec
la société
AKTEA
-58,
Article
ter:
rue
Jean
Duvert
38290
BLANQUEFORT
contrat
du
29/07/2018
au
28/07/2019
Article
2e
:
Montant
du
contrat
: 3 571,20
euros
Article
8e
:
Conformément
à l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
régles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la prochaine
séance.
Fait
à BASSENS,
le 19/06/2018
ë
—
Ville
de
2018-15
LP
Bassens
86600
DECISION
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le Conseil
Municipal,
le 1
septembre
2014,
en
vertu
de
l'articte
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la proposition
du
28/03/2018
de
BORDEAUX
METROPOLE
concernant
une
convention
de
mise
à disposition
d'une
exposition
de
photos
DECIDE
Article
ter :
De
signer
une
convention
avec
BORDEAUX
METROPOLE
pour
la mise
à
Ârilele
Teri
disposition
des
expositions
sur
l'arbre
"les
Remarquables
et
Francis
Hallé"
mise
à disposition
du
25/09
au
08/10/2018
Article
2e
:
mise
à disposition
gratuite
,
Article
3e
:
Conformément
à l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
régles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la prochaine
séance.
Fait
à BASSENS,
le 19/06/2018
>
Vitle
de
18-355
_P
Bassens
20
43302
DECISION
DU
MAIRE
Le
Maire
de
ta Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le Conseil
Municipal,
le 11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'articte
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la proposition
du
30/06/2018
de
COOL'EURS
DU
MONDE
concernant
un
avenant
à la
convention
triennale
de
2017.
DECIDE
Article
4er
:
De
signer
l'avenant
2018
à la
convention
triennaie
définissant
les
projets
de
l'année
et fixant
le montant
de
la contribution
de
la ville
à hauteur
de
3
AODE
:
3 O00€
pour
les
actions
mises
en
place
et 400€
pour
la participation
de
l'association
pendant
le Temps
d'Accueil
Périscolaire
Article
2e
:
Les
conditions
de
versements
sont
énoncés
dans
l'alinéa
2 de
l'avenant.
Article
3e
:
Conformément
à l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
régles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la prochaine
séance.
Fait
à BASSENS,
le 20/07/2018 Ville
de
aSSERS]
43306
2018-356
DECISION
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le Conseil
Municipal,
le 11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la proposition
du
25/07/2018
de
M.
LRRAOCHE
concernant
la convention
d'exploitation
d'un
rucher
sur
le domaine
communal.
DECIDE
De
signer
une
convention
d'exploitation
d'un
rucher
(maximum
5 ruches),
installé
sur
le Domaine
de
Beauval
dans
le but
de
sauvegarde
de
l'abeille
et
du
développement
de
cheptel.
Article
1er
:
Article
2e
:
L'apiculteur
bénéficiera
d'une
mise
à disposition
gratuite,
pendant
1 an,
à
la date
de
signature
de
la convention,
et participera,
en
contre-partie,
à
une
animation
d'éducation
à l'environnement,
en
relation
avec
son
activité
Article
3e
:
Conformément
à Particle
L 2122-22
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
régles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la prochaine
séance.
Fait
à BASSENS,
le 25/07/2018
Le
Maire,
C}
2.
onde
Re
à
ea
Ville
de
_Æ
Bassens)
2016.35;
an
a
7
43307
DECISION
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
{Gironde),
Vu
la délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le Consei!
Municipal,
le 11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'articie
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
ia proposition
du
30/06/2018
de
COTE
SCIENCES
concernant
la convention
de
partenariat
2018
DECIDE
Article
1er:
De
signer
la
convention
2018
définissant
les
démarches
de
politiques
publiques
s'inscrivant
au
cœur
du
PEL,
du
PRE,
de
l'Agenda
24,
du
Contrat
de
Ville,
du
PLDS
et
du
PNT.
Article
2e
:
Le
montant
annuel,
sous
forme
de
subvention,
est
fixé
à
2
650€
Article
3e
:
Conformément
à l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
régles
que
celles
applicables
aux
détibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la
prochaine
séance.
Fait
à BASSENS,
le 25/07/2018