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Compte-Rendu - compte rendu du 24 juillet 2014
Document publié le Jeudi 24 juillet 2014 par la commune d'Étueffont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 24 juillet 2014)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Démocratie,
w#
Conseil
Municipal
du
24 juillet
2014
à 20
H
00.
Compte
rendu
Présents
:R.
BAZIN,
M.
BEAUFREZ,
À.
FESSLER,
L.
GOTTI,
H.
GRISEY,
J.P.
GRUEBER,
N.
IRENEE,
A.
ISBLED,
M.
KROMER,
M.A.
MANIER,
J.
PETITJEAN,
C.
PHILIPPON.
Excusés
:,
M.
HAMELIN
procuration
à C.
PHILIPPON,
E.
BAHY
procuration
à
L.
GOTTI,
S.
SANNER
procuration
à
R.
BAZIN
Secrétaire
de
séance
: Hervé
GRISEY
Délibération
n°115/2014
Délibération
n°116/2014
Délibération
n°117/2014
Délibération
n°118/2014
Délibération
n°119/2014
Délibération
n°120/2014
Délibération
n°121/2014
En
préambule,
le
Maire
demande
l'inscription
à l’ordre
du
jour
le rajout
d’une
question.
Le
Conseil
Municipal
a
accepté
l'inscription
à l’ordre
du
jour
la question
suivante
:
e
Subvention
Val
Fleury:
Participation
à
l'acquisition
de
fleurs
destinées
à
l'embellissement
communal.
1.
Désignation
secrétaire
de
séance
:
Monsieur
Hervé
GRISEY
est
désigné
secrétaire
de
séance. 2.
Subvention
Val
Fleury:
Le
Conseil
Municipal
décide
d'attribuer,
à
l'unanimité,
une
subvention
de
1525
€
pour
sa
participation
aux
achats
de
fleurs
destinés
à
l’'embellissement
de
la
Commune.
3.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente
:Le
procès
verbal
de
la
séance
du
19
juin
2014
est
approuvé
à
l'unanimité.
Celui
du
20
juin
est
approuvé
à
la
majorité
(12
voix
pour,
3 voix
contre)
-Monsieur
FESSLER
considère
que
le
compte
rendu
n’est
pas
complet
car
il
ne
relate
pas
les
échanges
émis
lors
de
cette
séance.
Il manque
le
pourcentage
des
votants
(55
%
- 45
%). -Monsieur
FESSLER
souhaitait
que
la mise
en
œuvre
du
plan
communal
de
sauvegarde
soit
discutée
hors
Conseil
mais
Monsieur
BAZIN
souligne
que
les
responsables
restent
l'exécutif 4.
Révision
tarifs
encart
publicitaire
:Sur
proposition
de
la
Commission
Bulletin,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité,
de
fixer
de
nouveaux
tarifs
pour
les
encarts
publicitaires
dans
la
revue
municipale
:une
demi-page
100
€
pour
4
numéros
et
un
quart
de
page
50
€
pour
4
numéros.
5.
Demande
de
subvention
«
Soutenons
nos
blessés
»
:l’objectif
de
cette
association
est
de
recueillir
des
fonds
pour
soutenir
et
réinsérer
les
blessés
militaires
et
aider
leur
famille.
Un
concert
sera
donné
par
« l'Orphéon
Municipal
»
de
la
ville
de
Mulhouse
accompagné
du
«
Celtic
Ried’'s
Pipers
»
qui
se
déroulera
à
la
salle
polyvalente
de
«
La
Maison
du
Peuple
»
à
Belfort
le
vendredi
10
octobre
2014
à
20
H
00.
Chaque
habitant
pourra
participer
à
cette
action
de
solidarité
et
de
soutien
envers
ceux
qui
se
sont
battus
pour
la
France,
en
venant
à cette
manifestation
musicale.
Le
Conseil
Municipal
décidé,
à
l’unanimité,
que
cette
demande
de
contribution
de
solidarité
et
de
fraternité
envers
les
blessés
ou
des
familles
de
militaires
décédés
durant
leur
service
sera
inscrite
à l’ordre
du
jour
du
prochain
CCAS.
6. Création
opération
«
Réfection
Rue
Ecole
Maternelle
»
:
Le
Conseil
Municipale
décide,
à
l'unanimité,
la
création
de
l’opération
«
Réfection
Rue
de
l'Ecole
Maternelle
» d’un
montant
global
de
6 250
€ TTC.
7.
Ouverture
et
transfert
de
crédits:
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l’unanimité,
l'ouverture
et
les
transferts
de
crédits
suivant,
pour
la
réfection
de
la
Rue
de
l'Ecole
Maternelle
et
le
règlement
de
la
facture
du
maître
d'œuvre
concernant
les
travaux
de 1 Délibération
n°122/2014
Délibération
n°123/2014
Délibération
n°124/2014
Délibération
n°125/2014
Délibération
n°126/2014
Délibération
n°127/2014
l'opération
« Aménagement
du
quartier
des
Vergers
»
:
e
Article
2313
Construction
en
cours
dépense
d'investissement,
opération
02-2014
«
Réfection
Rue
Ecole
Maternelle
»
+6250€
e
Article
2313
Construction
en
cours
dépense
d'investissement
+
3750€
e
Article
20
Dépenses
d'investissement
- 10
000
€
8.
Indemnité
complémentaire
en
matière
d'élection:
Le
Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité,
d’instituer
l'indemnité
forfaitaire
complémentaire
pour
élections.
9.
Suppression
poste
d’adjoint
administratif
2°"°
classe
à35
heures
: Le
Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité,
la
suppression
d’un
poste
d’adjoint
administratif
de
2°"
classe
à
temps
complet
à compter
du
24 juillet
2014.
10.
Création
d’un
poste
d’adjoint
administratif
2°”°
classe
à
28
heures:
Le
Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité,
la création
d’un
poste
d’adjoint
administratif
2°"°
classe
à
temps
non
complet
(28
heures)
11.
Bilan
social
2013
Le
Bilan
est
fait
tous
les
2
ans
et
cela
permet
de
regarder
les
besoins
en
formation
et
l’absentéisme. Ce
document
est
disponible
en
Mairie
et
il sera
présenté
au
Comité
Technique
Paritaire.
Il
est
consultable
mais
ne
nécessite
pas
un
vote.
12.
Mise
à jour
du
plan
communal
de
sauvegarde
Le
document
a
été
envoyé
par
mail
à
tous
les
Conseillers
pour
amendement.
Quelques
remarques
ont
été
faites
mais
pour
des
questions
informatiques
tous
les
Conseillers
n’ont
pas
réussi
à
lire
les
fichiers.
Des
modifications
jusqu’à
fin
août
peuvent
être
apportées.
Approbation
au
prochain
conseil
municipal.
Monsieur
PETITIEAN
demande
que
des
exercices
soient
envisagés
afin
que
les
élus
comprennent
bien
leurs
attributions.
Toutefois,
une
demande
doit
être
faite
au
Préfet
pour
tout
type
d'exercice
éventuel.
Une
réunion
thématique
sur
le plan
communal
de
sauvegarde
sera
organisée
à la
rentrée.
13,
Motion
contre
la baisse
des
dotations
Suite
à
la
lecture
des
courriers
de
l'Association
des
Maires,
de
Monsieur
le
Sénateur.
du
Territoire
de
Belfort,
Monsieur
Jean-Pierre
CHEVENEMENT,
sur
la
baisse
des
dotations,
le
Conseil
Municipale
soutient
ses
demandes
à la majorité
(14
voix
pour,
1 abstention).
14,
Motion
contre
la fermeture
des
Lycées
Diderot
à Bavilliers
et
Ferry
à
Delle
Suite
à
la
lecture
du
courrier
de
Guy
MICLO
pour
le
maintien
des
Lycées
DIDEROT
à
Bavilliers
et
Ferry
à
Delle
et
de
ses
enseignements,
le
Conseil
Municipal
demande,
à
l'unanimité,
au
Conseil
Régional
de
Franche
Comté
et
à
sa
présidente
l'abandon
du
projet
de
fermeture
des
Lycées
et
l’engagement
d’une
discussion
avec
l’ensemble
des
acteurs
locaux
pour
trouver
une
solution
qui
garantisse
d’abord
l'intérêt
des
élèves,
la
réussite
éducative,
mais
aussi
le
lien
social
dans
l'intérêt
également
de
tous
les
citoyens
de
notre
Département. 15.
Modification
des
statuts
du
Syndicat
Mixte
d'Aménagement
et
de
Gestion
de
la Zone
Multisites
Nord
: Le
Conseil
Municipal
approuve
le
changement
de
l’article
4
des
statuts
du
Syndicat
afin
de
fixer
le
siège
à
Giromagny
dans
les
locaux
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Haute
Savoureuse.
Monsieur
Jean-Paul
GRUEBER
donne
des
informations
sur
le Syndicat.
Il est
Vice-président
et
souligne
que
des
projets
peuvent
aboutir
sur
Rougegoutte
avec
des
extensions
possibles
de
Vistéon. 16.
Questions
diverses
Monsieur
Jacques
PETITIEAN
a
écrit
à
Monsieur
le
Maire
pour
lui
indiquerqu’il
renonce
temporairement
au
versement
de
son
indemnité
de
Conseiller
Délégué.
Le
Maire
présente
un
courrier
du
Secours
Populaire
Français
remerciant
le
Commune
pour
le
versement
d’une
subvention.
Un
nouveau
poste
d'enseignant
est
ouvert
à
l’école
maternelle.
Il
sera
effectif
après
« comptage
» des
enfants à
la
rentrée.
AU
niveau
des
nouveaux
rythmes
scolaires,
les
ouvertures
et
fermetures
de
classe
vont
changer
:
il
Y
aura
un
périscolaire
sans
pour
autant
créer
de
nouvelles
activités.
La
Communauté
de
Communes
possède
déjà
les
animateurs
pour
assurer
le
périscolaire.
L'école
étant
ouverte
le
mercredi,
des
dispositions
spécifiques
seront
apportées
pour
cette
journée
et
tout
particulièrement
pour
l'après-midi
et
le
repas
de
midi.
Le
coût
qui
sera
facturé
aux
parents
pour
le
repas
et
le
périscolaire
serait
de
l’ordre
de
18
€
par
mercredi,
y
compris
le
transport.
Une
exposition
sur
«
l'artisanat
de
tranchées
»
durant
la
Grande
Guerre
(1914-1918)
se
déroulera
du
8
au
16
novembre
2014
au
Foyer
Rural
de
Rougemont
le
Château.
Les
organisateurs
sont
à
la
recherche
de
prêt
d’objets
pour
l'exposition.
Aucune
modification
des
horaires
d'ouverture
de
la
Mairie
pendant
la
période
estivale.
Toutefois,
la
Mairie
sera
fermée
le
samedi
16
août
2014.
La
sortie
des
ainés
(65
ans
et
+)
se
déroulera
le
samedi
20
septembre
2014
au
cœur
des
Vosges
Méridionales
à
Plombières
Les
Bains.
Départ
d’Etueffont
à
13
heures
sur
le
parking
du
Kiosque
et
retour
vers
20h30.
Le
coût
de
revient
est
de
31
€
par
personne.
Monsieur
Hervé
GRISEY
a présenté
le
rapport
annuel
du
Syndicat
des
Eaux
pour
2013
:
e
_Ilregroupe
14
communes
soit
4525
abonnés
pour
environ
12
000
habitants
e
Il couvre
140
kms
de
réseau
e
La
vente
d’eau
aux
usagers
représente
901
305
€
Remerciements
à
l'Association
Val
Fleury
et
aux
jeunes
embauchés
par
la
Commune
pour
l'entretien
des
bords
de
routes
et
des
massifs.
Deux
prochaines
dates
pour
le
fleurissement
:
le
4
août
passage
du
jury
de
la
route
des
villages
fleuris
et
le
20
août
le
comité
régional
pour
conserver
le
label
3 fleurs.
Rappeler
aux
habitants
qu’ils
doivent
entretenir
le
trottoir
devant
leurs
maisons.
« L'opération
brioches
» se
déroulera
du
8 au
11
octobre
2014.
Les
habitants
de
la
Rue
de
la
Chayère
se
plaignent
de
la
prolifération
des
mouches.
Ils
pensent
que
le
problème
provient
de
l'élevage
de
poule
des
Echancés.
Le
propriétaire
a
indiqué
à
Monsieur
le
Maire
les
contraintes
liées
à
l'élevage
et,
notamment
de
la
nécessité
de
mettre
les
poules
mortes
au
congélateur,
puis
de
les
décongeler
lors
du
passage
de
l’équarisseur,
contraintes
que
Monsieur
le
Maire
a
transmises
aux
personnes
présentes.
La
Mairie
a
demandé
aux
services
sanitaires
de
trouver
la
cause
de
cette
prolifération.
Un
rapport
est
attendu
et
il sera
transmis
à toutes
les
personnes
ayant
signées
la
pétition.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22
H
30.
Le
Maire,
Réné
BAZIN.