Conseil Municipal - PVS 8 du Conseil Municipal du 19 DECEMBRE 2020

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Conseil Municipal - PVS 8 du Conseil Municipal du 19 DECEMBRE 2020 Document publié le Samedi 19 décembre 2020 par la commune de Nîmes. Lien du pdf (Conseil Municipal - PVS 8 du Conseil Municipal du 19 DECEMBRE 2020)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Transports, CONSEIL MUNICIPAL PROCÈS VERBAL SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU 19/12/2020 N° d'ordre : 2020-08PROCÈS VERBAL SOMMAIRE

DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 19/12/2020

Présents :

M. FOURNIER : Maire;

M. PLANTIER, Mme ROULLE, Mme WOLBER, M. BOISSIER, Mme GARDEUR BANCEL, Mme BOURGADE, M. FLANDIN, M. GOURDEL, Mme DE GIRARDI, M. PASTOR : Adjoints; M. ANGELRAS, Mme PROHIN, Mme LEBLOND, Mme FAYET, Mme GIACOMETTI, M. BOUGET, Mme ROUVERAND, M. PROCIDA, Mme PONCE-CASANOVA : Conseillers Municipaux;

Absents excusés :

M. COURDIL (donne pouvoir à Mme LEBLOND), Mme VENTURINI (donne pouvoir à Mme WOLBER), Mme ORLAY-MOUREAU (donne pouvoir à M. FLANDIN), M. DOUAIS (donne pouvoir à M. PLANTIER), Mme BARBUSSE (donne pouvoir à M. FOURNIER), M. SCHIEVEN (donne pouvoir à M. PASTOR), M. TIBERINO (donne pouvoir à Mme DE GIRARDI), Mme MAY (donne pouvoir à Mme GARDEUR BANCEL), M. TAULELLE (donne pouvoir à M. ANGELRAS), Mme SOLANA (donne pouvoir à Mme WOLBER), Mme BOISSIERE (donne pouvoir à Mme PROHIN), Mme JEHANNO (donne pouvoir à Mme BOURGADE), M. VALADE (donne pouvoir à

Mme BOURGADE), M. ESCOJIDO (donne pouvoir à M. GOURDEL), Mme TOURNIER BARNIER (donne pouvoir à Mme DE GIRARDI), M. PROUST (donne pouvoir à M. FOURNIER), M. BONNÉ (donne pouvoir à M. ANGELRAS), Mme REY-DESCHAMPS (donne pouvoir à Mme GARDEUR BANCEL), Mme THOMAS (donne pouvoir à Mme ROULLE), Mme MOUTON (donne pouvoir à M. FLANDIN), M. CAMPELLO (donne pouvoir à M. BOISSIER), Mme JOUVE-SAMMUT (donne pouvoir à M. GOURDEL), M. LIRON (donne pouvoir à M. PASTOR), M. PIO (donne pouvoir à M. PLANTIER), Mme BUTEL (donne pouvoir à M. BOISSIER), M. BELHAJ (donne pouvoir à Mme PROHIN), Mme CHELVI-SENDIN (donne pouvoir à Mme LEBLOND), M. BASTID (donne pouvoir à Mme FAYET), Mme MENUT (donne pouvoir à M. BOUGET), Mme BERNEDE (donne pouvoir à Mme GIACOMETTI), M. PRAT (donne pouvoir à M. BOUGET), M. FERRIER (donne pouvoir à Mme GIACOMETTI), M. LACHAUD (donne pouvoir à Mme ROUVERAND), Mme GUERIN-GRAIL (donne pouvoir à Mme PONCE- CASANOVA), M. CARRIERE (donne pouvoir à Mme ROULLE)

M. BERKANI (absent excusé), M. JACOB (absent excusé), Mme GARDET (absente excusée), M. GILLET (absent excusé)

Secrétaire de séance :

Mme LEBLOND Tiphaine

Assistaient à la séance :

M. ROGER, Directeur de Cabinet du Maire

M. MAUREL, Chef de Cabinet du Maire

M. MADALLE, Directeur Général des Services

M. WOZNIAK, Directeur Général des Services Techniques

Mme MOUNIS, Mme JARNY, M. SAAS, M. DEBONDUE

Directeurs Généraux Adjoints

M. AGNEL, Chef du Service des Assemblées

MMES SEGOND, YVRARD - Service des AssembléesPROCÈS VERBAL SOMMAIRE DU

CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 19/12/2020

L'an deux mille vingt le samedi 19 décembre 2020 à huit heures, le Conseil Municipal de la Ville de Nîmes s’est réuni dans la salle du Conseil Municipal à l'hôtel de Ville de Nîmes, régulièrement convoqué le vendredi 11 décembre 2020, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul FOURNIER, Maire.

LE CONSEIL MUNICIPAL a délibéré sur les questions suivantes :

ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès-verbal sommaire de la séance du samedi 21/11/2020

ADOPTE A L’ UNANIMITE

N° TITRE DE LA QUESTION

Les Finances (NTIC, Adm. Générale, Personnel, Commerce, Foires et Marchés)

| 001 Désignation d'élus pour siéger dans les commissions municipales, les conseils da | | quartier, les conseils d'écoles et divers organismes externes

| | RAPPORTEUR : Monsieur Fournier Jean-Paul

|

| Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de voter à main levée.

| Sont élus :

|

| Commission Urbanisme et Aménagements urbains : M. Olivier BONNÉ

Commission Education et Sports : M. Emmanuel CARRIERE

| Conseil de quartier Nîmes centre : M. Emmanuel CARRIERE

| Conseil de quartier Costières : Mme Aurélie PROHIN

Conseil d'école Saint Stanislas : M. Emmanuel CARRIERE

| Conseils d'écoles Marguerite Long (préélémentaire et élémentaire) : Mme Claude DE | GIRARDI

| L'observatoire national des cultures taurines : M. Frédéric PASTOR

L'association des grandes villes de tradition camarguaise :

| __- Titulaire : M. Daniel-Jean VALADE

-__ Suppléant : M. Bernard ANGELRAS

UNANIMITE| 002 Décision Modificative : DM3 Budget Principal

| RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal |

| UNANIMITE

| 003 Budget Principal : subvention d'équilibre ANRU

| RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal

|

UNANIMITE

| 004 | RÉITÉRATION GARANTIE D'EMPRUNTS - avenant de réaménagement n°102556 {concernant les lignes du prêt n°1331034, 1331035 et 1331036 garanties par la Ville au bénéfice de la société PROMOLOGIS |

| RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal

UNANIMITE

005 | Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

| RAPPORTEUR : Madame Bourgade Mary |

PREND ACTE

| 006 Budget Primitif 2021 : Budget Principal Ville

| | RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal

| |

CONTRE : Nîmes Citoyenne à Gauche

| | MAJORITE

007 | Budget Primitif 2021 : Budget Annexe ANRU

| RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal

| | UNANIMITE

| 008 | Budget Primitif 2021 : Budget Annexe Programme C.A.D.E.R.E.A.U

RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal

UNANIMITE

| Budget Principal : Subvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

| | RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal

| 009

|

Ne prennent pas part au vote: M. BOUGET Vincent mandataire de Mme MENUT | | Josette, M. FOURNIER Jean-Paul, Mme LEBLOND Tiphaine mandataire de M. COURDIL François, M. FOURNIER Jean-Paul mandataire de Mme BARBUSSE Marie-| | Chantal, Mme WOLBER Valentine mandataire de Mme SOLANA Carole, Mme | | BOURGADE Mary mandataire de Mme JEHANNO Catherine, M. GOURDEL Pascal. | mandataire de Mme JOUVE-SAMMUT Véronique, Mme LEBLOND Tiphaine mandataire | | de Mme CHELVI-SENDIN Maud |

| UNANIMITE

| 010 ‘Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant n°6 à la convention, | | cadre de fonctionnement des services communs à la Communauté d'Agglomération | Nîmes Métropole et la Ville de Nîmes |

| | RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal

| | UNANIMITE |

| 011 | Avantages en nature attribués aux agents occupant des emplois de direction et de, | | cabinet - logement de fonction

| RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal

ABSTENTIONS : Nîmes Citoyenne à Gauche, Les progressistes |

|

|

| UNANIMITE

012 Modification de poste - Ouverture au recrutement d'un contractuel

| | RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal

| UNANIMITE

| 013 Règlement Local de Publicité - Bilan de concertation et arrêt du projet de révision du | Règlement Local de Publicité (RLP)

| | RAPPORTEUR : Madame Wolber Valentine

CONTRE : Nîmes Citoyenne à Gauche

| MAJORITE

| 014 Convention d'objectifs entre la Ville de Nîmes et le Comité de Promotion et de | | | Développement des Halles - Versement d'une subvention

|

| | RAPPORTEUR : Madame Wolber Valentine

| UNANIMITE |

| 015 Ouvertures dominicales 2021 - Dérogations accordées par le maire dans les| commerces de détail |

| RAPPORTEUR : Madame Wolber Valentine

| CONTRE : Nîmes Citoyenne à Gauche

| MAJORITE |

| 016 | Partenariat entre la C.C.I Gard et la Ville de Nîmes pour la création d'un site marchand |

|RAPPORTEUR : Madame Wolber Valentine |

| | UNANIMITE |

| | |

017. | Présentation des rapports annuels des délégataires des services publics remis de. | l'année 2019 |

| |

| RAPPORTEUR : Monsieur Angelras Bernard

| | | |

PREND ACTE |

| 018 | Exonération exceptionnelle et temporaire des redevances d'occupation du déisine) | public concernant les taxis dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19

| RAPPORTEUR : Madame De Girardi Claude

| UNANIMITE |

| |

L'Urbanisme et Les Aménagements urbains

019 | Validation et signature de la convention de financement entre l'Etat et la Commune de | | Nîmes relative au projet de création de pistes cyclables sur le boulevard Allende à | Nîmes dans le cadre de l'appel à projets 2020 "Fonds Mobilités Actives - Continuités cyclables" |

RAPPORTEUR : Madame De Girardi Claude

UNANIMITE 020 | Echange de places au niveau -3 du parking des Arènes en vue d'implanter des bornes

de recharge pour véhicules électriques

| RAPPORTEUR : Madame De Girardi Claude

UNANIMITE

| 021 | Renouvellement de la convention relative à la mise en oeuvre du forfait post-|

| stationnement avec l'ANTAI

| RAPPORTEUR : Madame De Girardi Claude

UNANIMITE

022 |cadereau de Valladas/Chemin du Mas Bonnet - Dépôt d'un dossier de déclaration au titre de la loi sur l'eau dans le cadre des travaux de réparation |

|

RAPPORTEUR : Monsieur Flandin Richard

|

UNANIMITE

023 | Transfert de la maîtrise d'ouvrage des travaux portant sur les réseaux de distribution | d'énergie au Syndicat Mixte d'Electricité du Gard

| RAPPORTEUR : Monsieur Flandin Richard

| UNANIMITE

024 | | Evolution du Plan Local d'Urbanisme suite au jugement du tribunal administratif de | Nîmes du 24 septembre 2020 relatif au parc Meynier de Salinelles

| RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien

| UNANIMITE

|

025 Rapport annuel 2019 des Représentants de la Ville siégeant au Conseil! d'Administration de la SPL AGATE

| RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien

| ABSTENTIONS : Nîmes Citoyenne à Gauche

| UNANIMITE 026 ANRU Mas de Mingue - Acquisition de la parcelle cadastrée section CK n°248, d' une

superficie de 1764m? appartenant à Habitat du Gard à l'euro symbolique

| RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien

(Ne prennent pas part au vote : M. PROCIDA Thierry, Mme FAYET Sylvette mandataire de M. BASTID Christian

UNANIMITE

| 027 Acquisition des parcelles cadastrées HZ 171-322-332-333-406, propriété des.

Autoroutes du Sud de la France, situées Mas de Vignoles

| RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien

UNANIMITE

| 028 Désaffectation et déclassement d'une emprise de 91 m°? cadastrée DM 272 située | impasse Mariette et cession au profit de la SCI CIGALA

| RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien

| UNANIMITE

| 029 Signature d'une convention de servitudes au profit de la société ENEDIS au sein du quartier Pissevin pour l'installation de canalisations souterraines

| RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien

| UNANIMITE

030 | Signature d'une convention de mise à disposition des parcelles BV n° 3 et 182, sises | chemin de Villeverte, au profit de la société ENEDIS pour l'installation d'un | transformateur électrique

RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien

|

UNANIMITE 031 Réalisation d'un nouveau stade de football, réalisation de constructions de logements, | | | bureaux et commerces associés aux Costières, réalisation d'un stade provisoire | portés par la SAS NEMAU, et création d'une nouvelle Halle aux Sports par la Ville de | | Nîmes - Engagement de la procédure de déclaration d'intérêt général et organisation | | | d'une concertation conjointe avec la SAS NEMAU porteuse du projet

| RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien

| | ABSTENTIONS : Nîmes Citoyenne à Gauche

| |

UNANIMITE

| 032 | Constitution d'une servitude de réseau sur les parcelles AN 386 et 387 propriété Ville | de Nîmes au profit des parcelles AN 67-515, propriétés de Didier Vergnet et AN s14 | propriété de Monsieur et Madame PORTAL |

| RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien

| | |

Ne prend pas part au vote : M. PLANTIER Julien mandataire de M. PIO Christophe l

| | | | UNANIMITE |

| |

033 Suppression de la zone d'aménagement concerté (Z.A.C.) du Saut du Lièvre (VII AU)

| | | | |

| RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien |

| UNANIMITE

L'Education et Les Sports |

| 034 | Projet de concession de service public relative à l'exploitation de l'équipement «| | AQUATROPIC » à Nîmes

| RAPPORTEUR : Monsieur Boissier Laurent |

| | UNANIMITE | 035 | Attribution de subventions aux clubs sportifs nîmois pour l'année 2021

| RAPPORTEUR : Monsieur Boissier Laurent

Ne prennent pas part au vote: M. BOISSIER Laurent, M. ANGELRAS Board mandataire de M. BONNÉ Olivier, M. PASTOR Frédéric mandataire de M. LIRON Yannick, M. BOISSIER Laurent mandataire de Mme BUTEL Amélie

UNANIMITE

| 036 | | Financement des établissements nîmois d'enseignement privé du premier degré sous | | contrat - année scolaire 2020/2021. |

| RAPPORTEUR : Madame Gardeur Bancel Véronique

| No prend pas part au vote : Mme ROUVERAND Valérie mandataire de M. LACHAUD | Yvan

UNANIMITE

037 Modification .du règlement de fonctionnement relatif aux accueils de loisirs associés à

| | RAPPORTEUR : Madame Gardeur Bancel Véronique

|

| ABSTENTIONS : Nîmes Citoyenne à Gauche

UNANIMITE |

038 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fondation I2ML |

| RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal |

| Ne prend pas part au vote : M. GOURDEL Pascal mandataire de M. ESCOJIDO Frédéric |

| | UNANIMITE |

La Culture, Les Festivités et La Jeunesse |

| 039 Déléañen de service public pour la gestion des spectacles tauromachiques - - Avenant. | n°1 portant sur la fixation de la grille tarifaire 2021 | RAPPORTEUR : Monsieur Pastor Frédéric

UNANIMITE| 040 | Délégation de service public pour la gestion des spectacles tauromachiques - Avenant | N°2 portant sur les conséquences financières consécutives à la crise sanitaire

| RAPPORTEUR : Monsieur Pastor Frédéric

| | CONTRE : Nîmes Citoyenne à Gauche

| MAJORITE

041 Attribution de subvention à la Mission Locale Jeune Nîmes Métropole

| | RAPPORTEUR : Monsieur Pastor Frédéric

| Ne prennent pas part au vote : M. FOURNIER Jean-Paul, Mme LEBLOND Tiphaine |mandataire de M. COURDIL François, M. PLANTIER Julien mandataire de M. DOUAIS | | Xavier, M. GOURDEL Pascal mandataire de M. ESCOJIDO Frédéric, M. BOISSIER | Laurent mandataire de M. CAMPELLO Jean-Marc, M. PASTOR Frédéric mandataire de. | M. LIRON Yannick, Mme LEBLOND Tiphaine |

UNANIMITE

| 042 (Tarifs du Pass Musée de la Romanité et Monuments Romains 2021 |

| RAPPORTEUR : Madame Leblond Tiphaine

UNANIMITE

|

| 043 Attribution d'une compensation forfaitaire des contraintes de service public et d'une! | | subvention d'investissement à la SPL Culture et Patrimoine-exercice 2021 | |

| | RAPPORTEUR : Madame Leblond Tiphaine

UNANIMITE

| 044 | Avenant à la convention triennale d' objectifs 2020-2021-2022 entre la Ville de Nîmes et. | |Carré d'Art-Musée d'Art Contemporain pour l'attribution de subventions en | | fonctionnement et investissement-exercice 2021 |

RAPPORTEUR : Madame Leblond Tiphaine

Ne prennent pas part au vote : Mme ROULLE Sophie, Mme BOURGADE Mary, M. | GOURDEL Pascal, M. ANGELRAS Bernard mandataire de M. TAULELLE Marc, Mme |BOURGADE Mary mandataire de M. VALADE Daniel-jean, Mme ROULLE Sophie mandataire de Mme THOMAS Muriel |

UNANIMITE| 045 |

|

| 046

047

048

| Passeport été 2021

RAPPORTEUR : Madame Leblond Tiphaine

| UNANIMITE

| _ _ _

Convention annuelle d'objectifs entre la Ville de Nîmes et l'EPCC-Ecole des Beaux-Arts | pour le versement de subventions de fonctionnement et d'investissement-exercice | | 12021

| RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie

|Ne prennent pas part au vote : M. BOUGET Vincent, Mme ROULLE Sophie, Mme | BOURGADE Mary mandataire de M. VALADE Daniel-jean, M. GOURDEL Pascal [mandataire de M. ESCOJIDO Frédéric, Mme ROULLE Sophie mandataire de Mme | THOMAS Muriel, Mme LEBLOND Tiphaine |

| UNANIMITE | | |

| Convention de partenariat entre la Ville de Nîmes et l'Ecole Supérieure des Beaux-Arts | | de Nîmes (ESBAN) pour l'exposition de travaux réalisés par les étudiants de l'ESBAN à [la vitrine du Chapitre du Musée du Vieux Nîmes et dans les espaces du Musée des Beaux-arts |

| |

| RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie |

Ne prennent pas part au vote : M. BOUGET Vincent, Mme ROULLE Sophie, Mme! BOURGADE Mary mandataire de M. VALADE Daniel-jean, M. GOURDEL Pascal. mandataire de M. ESCOJIDO Frédéric, Mme ROULLE Sophie mandataire de Mme | THOMAS Muriel, Mme LEBLOND Tiphaine |

| UNANIMITE

Convention de financement entre la Ville de Nîmes et l'association "Théâtre de Nîmes" | pour l'attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement-exercice 2021

| RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie |

| UNANIMITE

| 049 Convention de dépôt d'œuvres entre la Ville de Nîmes et la famille Mérignargues au

profit du Musée des Beaux-arts

| RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie

UNANIMITEL'Action Sociale et Les Quartiers

050 Attribution de subventions

de fonctionnement aux gestionnaires d'Etablissements

d'Accueil du Jeune Enfant ou associations intervenant dans le domaine de la petite enfance - Année 2021

RAPPORTEUR : Madame Prohin Aurélie

Ne prend pas part au vote : Mme ROUVERAND Valérie mandataire de M. LACHAUD Yvan

UNANIMITE

L'Environnement et La Sécurité

051 Convention de mise à disposition

de données dans le cadre du projet de recherche

@crues

RAPPORTEUR : Monsieur Angelras Bernard

UNANIMITE

Information aux élus des décisions prises dans le cadre de l'article

L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Les actes ci-dessus listés seront publiés au Recueil des Actes Administratifs N° 08

LA SÉANCE EST LEVÉE À 11 heures.

Le Maire de Nîmes, | Sn

Jean-Paul FOURNIER

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