Procès Verbal - PVS 2014 1 CM DU 8 02 2014

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Procès Verbal - PVS 2014 1 CM DU 8 02 2014 Document publié le Samedi 8 février 2014 par la commune de Nîmes. Lien du pdf (Procès Verbal - PVS 2014 1 CM DU 8 02 2014)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, quote d'affichage: {4 FEV, 204 CONSEIL MUNICIPAL PROCES VERBAL SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU 08/02/2014 N° d’ordre : 2014-01PROCÈS VERBAL SOMMAIRE

DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 08/02/2014

Présents :

M. FOURNIER : Maire;

M. PROUST, M. LACHAUD, MME BARBUSSE, MME MARTIN, M. TIBERINO, MME PONGE, M. PEROTTI, MME TOURNIER BARNIER, M. VALADE, MME BOURGADE, M. FILIPPI, M. RAYMOND, MME DE GIRARDI, M. GOURDEL, MME SANS, M. TAULELLE, MME JEHANNO, M. BURGOA, M. BAZIN : Adjoints; MME GRAS, MME INCORVAIA, M. MINGAUD, M. FEYBESSE, M. COLOMBANI, M. CHANCELADE, MME BOISSIERE, M. SOULAS, MME JUANICO, M. PERIER, MME CREPIN, MME LASSERRE, M. DAHRA, MME DELBOS, MME GARDEUR BANCEL, MME DA COSTA, MME DUMONT-ESCOJIDO, M. PROCIDA, M. PLANTIER, MME DANIEL, M. CLARY, M. CASAURANG, MME PEZET-ROMIEUX, MME BERNIE-BOISSARD), MME FAYET, M. CAMPAGNE, M. BASTID, MME CALMET-ROATTA, M. FABRE-PUJOL, MME EL BAZ, MME GIACOMETTI, M. CARRIERE : Conseillers Municipaux;

Absents excusés :

MME ALLIEZ-YANNICOPOULOS (donne pouvoir à M. LACHAUD), MME FOURQUET (donne pouvoir à MME GRAS) de la Q. N°1 à la Q. 90, MME ENRIQUEZ BOUZANQUET (donne pouvoir à M. FEYBESSE), M. PROCIDA (donne pouvoir à M. PERIER) de la Q. N°1 à la Q. N°15, M. RAYMOND (donne pouvoir à M. SOULAS) à partir de la Q.83

Secrétaire de séance :

M. PLANTIER Julien

Assistaient à la séance :

M. CHIEZE, Directeur de Cabinet du Maire

M. BALMELLE, Chef de Cabinet du Maire

Mme CORGIER, M. ROGER, M. BELIN, Cabinet du Maire

M. MADALLE, Directeur Général des Services

M. LHEUREUX, Secrétaire Général

M. WOZNIAK , Directeur Général des Services Techniques

M. WESTPHAL, M. KUPECEXK, M. MALLOT, M. SERAFINO, Mme RENAULT, Directeurs Généraux Adjoints Mme CALVINI, Attachée de Presse

M. RICHARD, Directeur des Affaires Juridiques et Assemblées

M. AGNEL, Chef de service des Assemblées

Mmes DUMAS, DEVIN, YVRARD, Service des AssembléesPROCÈS VERBAL SOMMAIRE DU

CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 08/02/2014

L'an deux mille quatorze le samedi 08 février 2014 à huit heures, le Conseil Municipal de la Ville de Nîmes s’est réuni dans la salle du Conseil Municipal à l'hôtel de Ville de Nîmes, régulièrement convoqué le vendredi 31 janvier 2014, sous la présidence de Monsieur Jean- Paul FOURNIER, Maire.

LE CONSEIL MUNICIPAL a délibéré sur les questions suivantes :

ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès verbal sommaire de la séance du samedi 14 Décembre 2013

ABSTENTIONS : Groupe « parti socialiste et radical» — Groupe communiste — Groupe « Socialiste pour l’union »

ADOPTE A L’ UNANIMITE

TITRE DE LA QUESTION

L'Education

001 Autorisation à signer une convention entre la ville de Nîmes et la ville de Bernis pour la gratuité réciproque des charges de fonctionnement des écoles publiques

RAPPORTEUR : Monsieur Raymond Jacky

UNANIMITE

002

Appel d'offres - Fournitures scolaires années 2014, 2015, 2016, 2017 - Autorisation de signature de Marchés à bons de commande RAPPORTEUR : Monsieur Raymond Jacky UNANIMITE

003 Accueil de lycéennes tchèques à Nîmes - Convention de partenariat

RAPPORTEUR : Monsieur Raymond Jacky

UNANIMITE

004 | Accueil de douze lycéennes tchèques à Nîmes - Renouvellement de la convention de partenariat entre la Région Languedoc Roussillon, le lycée A. Daudet et la Ville de Nîmes du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014

RAPPORTEUR : Monsieur Raymond Jacky

UNANIMITE

005 | Approbation de la candidature de la Ville de Nîmes à l'Association des Villes Universitaires de France

RAPPORTEUR : Monsieur Proust Franck

UNANIMITE

006 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association "Missions Stages 4"

RAPPORTEUR : Monsieur Proust Franck

UNANIMITE

L'Action Sociale

007 Changement de dénomination d'un équipement municipal de proximité : du Centre Socio Culturel et Sportif Valdegour en Centre Socio Culturel et Sportif Simone Veil

RAPPORTEUR : Monsieur Fournier Jean-Paul

UNANIMITE

008 Attribution de subventions de fonctionnement aux gestionnaires d'établissement

d'accueil de jeunes enfants ou associations intervenant dans le domaine de la petite enfance - Année 2014

RAPPORTEUR : Madame Gardeur Bancel Véronique

Ne prend pas part au vote : M. LACHAUD Yvan

UNANIMITE

Les Sports et La Jeunesse

009 Fixation de la participation financière des familles aux séjours pour adolescents pendant les vacances de printemps, d'été et d'hiver 2014 et au séjour Eurocamp à Francfort sur Oder

RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien

UNANIMITE

010 Féria de Pentecôte 2014 - Conventions de partenariat pour l'organisation d'une bodega sans alcool avec les associations étudiantes ASCCUN, Arts Appliqués, AFEV, NAORA et l'Ecole Vatel Nîmes

RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien

UNANIMITE

011 Féria de Pentecôte - Ouverture Bodega Sandega - Recherche de soutiens et de partenariats financiers

RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien

UNANIMITE

012 Mise en place d'Espace Prévention Jeunesse à l'occasion des soirées étudiantes - Signature d'une convention avec les associations étudiantes sollicitant la présence de ces ESPJ lors de leurs soirées

RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien

UNANIMITE

013 Labellisation Point Relais Information Jeunesse des Pavillons du Service Jeunesse situés Place Gaston Doumergue par Le Centre Régional de l'Information Jeunesse (CRI)

RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien

UNANIMITE

014 |Attribution de subventions aux associations sportives nîimoises au titre de l'année

2014 RAPPORTEUR : Madame Incorvaia Angèle UNANIMITE

Les Aménagements Urbains

015 | Conventions de partenariat entre la Ville de Nîmes, le C.C.AS, l'association pour le logement dans le Gard (A.L.G) et l'association l'Espelido relatives aux logements d'urgence

RAPPORTEUR : Monsieur Taulelle Marc

Ne prend pas part au vote : M. FOURNIER Jean-Paul , MME BARBUSSE Marie-Chantal

UNANIMITE

016 Réhabilitation de la piste d'athlétisme du complexe Marcel ROUVIERE - Construction des vestiaires - Attribution et autorisation de signature des marchés de travaux

RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal

UNANIMITE

017 | Réhabilitation du gymnase des Oliviers - Attribution des marchés - Travaux

RAPPORTEUR : Monsieur Mingaud Alain

UNANIMITE

018 Maintenance des équipements de courants faibles dans les bâtiments municipaux - Autorisation de signer le marché

RAPPORTEUR : Monsieur Mingaud Alain

UNANIMITE

019 Travaux d'entretien des bâtiments municipaux - Marchés à bons de commande - Relance des lots 8 (Electricité - Courant faible) et 9 (Peinture - Sol - Vitrerie)

RAPPORTEUR : Monsieur Mingaud Alain

UNANIMITE

020 Demande d'autorisation de construire et d'aménager des locaux municipaux dans le

cadre de la programmation des investissements 2014 RAPPORTEUR : Monsieur Mingaud Alain UNANIMITE

021 Démolition d'une villa dans le cadre de l'axe 3, action 3 du programme C.A.D.E.R.E.A.U. - Autorisation de signer le marché de travaux de démolition

RAPPORTEUR : Monsieur Mingaud Alain

UNANIMITE

022 | Secteur Eboué/Ornano - Réaménagement des espaces publics dans le cadre du projet de Rénovation Urbaine du Chemin Bas d'Avignon - Avenant N°1 à la Convention du 23 janvier 2013 entre la Ville de Nîmes et la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole

RAPPORTEUR : Madame Martin Françoise

UNANIMITE

023 Protocole transactionnel passé à l'issue du marché mobilier urbain N° 1454-01 avec Clear Channel pour cession de mobilier

RAPPORTEUR : Madame Martin Françoise

UNANIMITE

024 Contournement ferroviaire Nîmes / Montpellier - Convention de rétablissement des voies de communication sur la commune de Nîmes

QUESTION RETIRÉE

025 Requalification de la place de la Calade et rénovation des réseaux - Convention entre la Ville de Nîmes et la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole en vue d'un groupement de commande

RAPPORTEUR : Madame Martin Françoise

UNANIMITE

026 Désaffectation, déclassement et vente de véhicules appartenant à la Ville de Nîmes

RAPPORTEUR : Madame Martin Françoise UNANIMITE

027 | Marché public de location de véhicules de longue durée passé après appel d'offres ouvert

RAPPORTEUR : Madame Martin Françoise

UNANIMITE

028 Marché public de location d'un véhicule de longue durée passé après appel d'offres ouvert

RAPPORTEUR : Madame Martin Françoise

UNANIMITE

L'Urbanisme

029 Bassin des Antiquailles - Désaffectation et déclassement de chemins non dénommés

débouchant sur le chemin des Garrigues

RAPPORTEUR : Madame Tournier Barnier Christine

UNANIMITE

030 |Aliénation de 468m°? et 21m2 issus du chemin rural CR1 et CR2 / Convention d'occupation temporaire de 433m° et 21m? issus du chemin rural CR1 et CR2 et d'une emprise de 19m° de la parcelle cadastrée AW n°202, au profit de OC'VIA Construction

RAPPORTEUR : Madame Tournier Barnier Christine

UNANIMITE

031 | Aliénation des parcelles cadastrées section KC 127-125-122-132-133-128, KD 313-310- 302-297 et KE 74 sises route de Générac au profit du Département du Gard pour la création d'une voie cyclable

RAPPORTEUR : Monsieur Burgoa Laurent

UNANIMITE

032 Cession au profit du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Gard (SDIS

30) des parcelles communales EW n° 600, 602, 603, 630, 631, 632 RAPPORTEUR : Monsieur Burgoa Laurent UNANIMITE

033 Modification délibération n°2013-05-066 en date du 28 septembre 2013 - Action 3 du Programme C.A.D.E.R.E.A.U. - Acquisition de l'immeuble cadastré section DS n°43 et DS n°44 sis 100 route d'Alès à Nîmes

RAPPORTEUR : Madame Barbusse Marie-Chantal

Ne prend pas part au vote : Mme Sylvette FAYET

UNANIMITE

034 Rue de la Gaffone - Acquisition de deux emprises d'une superficie totale de 40 m°? issues de la parcelle cadastrée DW n° 448 et aliénation d'une emprise d'une superficie de 40 m° issue de la parcelle communale cadastrée DW n° 451

QUESTION RETIRÉE

035 Désaffectation, déclassement et aliénation d'une emprise de 28 m? issue du domaine public située avenue Georges Pompidou et rue Crespon au profit de la société NARIXA

RAPPORTEUR : Madame Barbusse Marie-Chantal

UNANIMITE

036 Modification du cahier des charges et du règlement pour l'attribution des subventions - Ravalement de façades et réfection des devantures commerciales

RAPPORTEUR : Madame Ponge Marion

UNANIMITE

037 Modification des pièces annexes de la délibération n°2011-05-083 du 9/07/2011- Modification d'emprise d'une servitude de passage au profit des parcelles HN n°681 et 684 grevant la parcelle communale HN n°680

RAPPORTEUR : Madame Ponge Marion

UNANIMITE

038 Aliénation des parcelles cadastrées section AZ n°156-122-158-160-33-28 AY n°64, AZ

n°94-108 AX n°199-200 AB n°103-105-107 au profit de l'Etat RAPPORTEUR : Madame Ponge Marion UNANIMITE

039 | Acquisition en vue de leur classement dans le domaine public de voies situées dans le Parc Georges Besse et la ZAC du Kilomètre Delta

RAPPORTEUR : Madame Ponge Marion

UNANIMITE

040 Transfert de propriété de la rue du Docteur Paradis dans le Domaine Public

RAPPORTEUR : Madame Ponge Marion

UNANIMITE

041 Acquisition à titre onéreux d'un immeuble, propriété de l'Etat, cadastré section CO n° 58, sis 9011 route d'Avignon - Ancien mess des sous-officiers de la base aérienne de Courbessac

RAPPORTEUR : Monsieur Perotti Jacques

UNANIMITE

042 Approbation de la 9ème modification du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.)

RAPPORTEUR : Monsieur Perotti Jacques

ABSTENTIONS : Parti Socialiste et Radical, Parti Communiste, Socialiste pour l'Union

UNANIMITE

043 ZAC de la Gare Centrale - Agrément d'attribution de l'ilot 3 - Groupement ICADE

Promotion/EIFFAGE Immobilier Méditerranée RAPPORTEUR : Monsieur Perotti Jacques ABSTENTIONS : Part Socialiste et Radical, Parti Communiste, Socialiste pour l'Union Ne prend pas part au vote : M. BAZIN Michel UNANIMITE -10-

044 | Participation financière de la Ville de Nîmes au programme de travail partenariat de l'AUDRNA - Approbation de la convention cadre 2014-2016 - Approbation de la convention annuelle 2014

RAPPORTEUR : Monsieur Perotti Jacques

ABSTENTIONS : Parti Socialiste et Radical, Parti Communiste, Socialiste pour l'Union

Ne prennent pas part au vote: M. FOURNIER Jean-Paul, M. PROUST Franck, M. LACHAUD Yvan, M. PEROTTI Jacques, M. MINGAUD Alain

UNANIMITE

045 | Avis sur la demande de Nouveau Logis Provençal - Groupe SNI- de céder à l'unité un, ensemble immobilier "Le Puech 1" de 54 pavillons sis 1 rue du Docteur Paradis, secteur Vaquerolles

RAPPORTEUR : Monsieur Perotti Jacques

UNANIMITE

046 Dénomination "PLACE DE L'EUROPE" de l'espace situé au nord du bâtiment le Colisée Il, entre l'avenue de la Liberté, la rue du Romarin et la rue Gaston Teissier

RAPPORTEUR : Monsieur Perotti Jacques

UNANIMITE

047 Dénomination de la rue Alain Albaric, Parc George Besse 2

RAPPORTEUR : Monsieur Perotti Jacques

UNANIMITE

048 | Désenclavement de lots de la copropriété sise 6 rue de la République, cadastrée

section EZ N° 629 - Echange de lots entre la Commune de Nîmes et la Société d'Aménagement des Territoires (SAT) RAPPORTEUR : Monsieur Perotti Jacques ABSTENTIONS : Parti Socialiste et Radical, Parti Communiste, Socialiste pour l'Union Ne prend pas part au vote : M. BAZIN Michel UNANIMITE -]1-

049 Projet de rénovation urbaine du quartier Pissevin - Désaffectation et déclassement d'emprises issues du Domaine Public

RAPPORTEUR : Monsieur Perotti Jacques

UNANIMITE

Le Développement Durable

050 | Convention de partenariat entre la Ville de Nîmes et l'Université de Nîmes pour la mise en place d'un jardin partagé écologique dans les locaux de l'Université de Nîmes dans les douves du Fort Vauban

RAPPORTEUR : Monsieur Burgoa Laurent

Ne prennent pas part au vote : M. PROUST Franck, Mme BERNIE BOISSARD Catherine

UNANIMITE

051 Programme C.A.D.E.R.E.A.U. - Cadereau d'Alès - Du cimetière protestant jusqu'à la rue de la Gaffone - Attribution des marchés de travaux d'aménagements hydrauliques et de dévoiement des réseaux EU et AEP

RAPPORTEUR : Monsieur Filippi Jean-Marie

UNANIMITE

052 Programme C.A.D.E.R.E.A.U. - Cadereau d'Alès - Protocole transactionnel relatif à l'aménagement de l'entonnement au chemin Vieux de Sauve

RAPPORTEUR : Monsieur Filippi Jean-Marie

UNANIMITE

053 Programme C.A.D.E.R.E.A.U. - Cadereau du Valladas - Restauration

hydromorphologique depuis le chemin du Mas Boulbon jusqu'à son exutoire au Vistre - Convention entre l'Etablissement Public Territorial de Bassin du Vistre et la ville de Nîmes RAPPORTEUR : Monsieur Filippi Jean-Marie UNANIMITE -1]2-

054 | Réseau pluvial - Travaux route d'Alès aux 9 arcades

RAPPORTEUR : Monsieur Filippi Jean-Marie

UNANIMITE

055 Installation classée pour la protection de l'environnement- Demande d'exploiter, à ciel ouvert et à sec, une zone d'emprunt alluvionnaires par la société OC'VIA CONSTRUCTION sur la commune d'Aubord aux lieux-dits " Le Campagnol" et "La garrigue"

RAPPORTEUR : Monsieur Filippi Jean-Marie

UNANIMITE

056 |Installation classée pour la protection de l'environnement - Demande d'autorisation de construire et d'exploiter un crématorium pour animaux de compagnie en zone industrielle de Grézan-Nîmes

RAPPORTEUR : Madame Crepin Marianne

UNANIMITE

057 | Adhésion de la Ville de Nîmes à l'Association "Plante et Cité"

RAPPORTEUR : Madame Delbos Marie-Reine

UNANIMITE

058 Signature d'une convention entre la Ville de Nîmes et le Lycée du Bâtiment et des Industries Graphiques Frédéric Mistral - Nîmes

RAPPORTEUR : Madame Delbos Marie-Reine

Ne prennent pas part au vote : M. GOURDEL Pascal, M. BURGOA Laurent, M. CLARY Alain

UNANIMITE

La Sécurité et Les Quartiers

059 | Soutien au projet d'édification d'un mémorial dédié aux légionnaires du 2ème régiment

étranger d'infanterie

RAPPORTEUR : Madame Boissière Monique

UNANIMITE

-]3-

060 | Attribution de subventions à des associations nimoises

RAPPORTEUR : Madame Boissière Monique

UNANIMITE

061 |Attribution de subventions aux associations dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale

RAPPORTEUR : Monsieur Burgoa Laurent

Ne prennent pas part au vote: M. BURGOA Laurent, MME DA COSTA Rose, M. PLANTIER Julien

UNANIMITE

062 Attribution de subvention à l'association de l'amicale des Oraniens du Gard

RAPPORTEUR : Madame Juanico Marie-France

UNANIMITE

La Culture et Les Festivités

063 Attribution de subventions à la Maison de l'Europe, au lycée Philippe Lamour, aux collèges Feuchères et Jean Rostand, aux écoles primaires la Gazelle, le Mont Duplan, Castanet, Berlioz et au Macadam Club Nîmois

RAPPORTEUR : Madame Juanico Marie-France

Ne prennent pas part au vote : M. PROUST Franck, MME BARBUSSE Marie-Chantal, MME TOURNIER BARNIER Christine, M. GOURDEL Pascal, MME SANS Lucienne, M. TAULELLE Marc, M. BURGOA Laurent, M. MINGAUD Alain, M. COLOMBANI Georges, M. FABRE PUJOL Alain, MME JUANICO Marie-France, M. PLANTIER Julien, MME GIACOMETTI Corinne, MME BERNIE BOISSARD Catherine

UNANIMITE

064 Convention de partenariat entre la Société Culturespaces et la Ville de Nîmes pour

l'organisation de la manifestation "Les Grands Jeux Romains" les samedi 17 et dimanche 18 mai 2014 RAPPORTEUR : Monsieur Soulas Jean-Marc ABSTENTIONS : Parti Socialiste et Radical, Parti Communiste, Socialiste pour l'Union UNANIMITE - 14-

065 Fêtes de fin d'année 2013 - Animation patinoire : reversement des recettes sous forme de subventions aux associations caritatives participantes

RAPPORTEUR : Monsieur Soulas Jean-Marc

UNANIMITE

066 Pégoulade Feria de Pentecôte 2014 - Conventions avec les associations participantes et versement de subventions

RAPPORTEUR : Monsieur Soulas Jean-Marc

Ne prend pas part au vote : M. FEYBESSE Jean-Claude

UNANIMITE

067 | Attribution de subventions aux associations Culturelles pour l'année 2014

RAPPORTEUR : Madame Dumont-Escojido Valérie

Ne prennent pas part au vote : M. BURGOA Laurent, M. FEYBESSE Jean-Claude

UNANIMITE

068 Conception et impression de documents pour la Direction des Affaires Culturelles - Années 2014-2017 - Autorisation à souscrire les marchés de prestations de service

RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean

UNANIMITE

069 Restauration des élévations extérieures et réalisation de travaux de protection évacuation et récupération des eaux pluviales de l'amphithéâre romain - Autorisation de signature de l'accord cadre de maîtrise d'oeuvre

RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean

UNANIMITE

070 Avenant N°1 au contrat de Délégation de Service Public culturel et touristique des

Arènes, de la Maison Carrée et de la Tour Magne RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean ABSTENTIONS : Parti Socialiste et Radical, Parti Communiste, Socialiste pour l'Union UNANIMITE -15-

071 Convention pour la mission d'archéologie préventive entre la Ville de Nîmes et l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP)

RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean

UNANIMITE

072

Engagement de Carré d'Art Bibliothèque dans divers partenariats d'action culturelle, de valorisation de son fonds patrimonial et d'action hors les murs - Formalisation de ces partenariats par des conventionnements dédiés

RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean

UNANIMITE

Les Finances (NTIC, Adm. Générale, Personnel, Commerce, Foires et Marchés)

073 Demande d'adhésion au Club Innovation et Culture France

RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean

UNANIMITE

074 Garantie d'emprunt à hauteur de 80% pour un emprunt de 3 500 000 € contracté par la SPL AGATE auprès de la CDC pour des travaux d'aménagement de l'opération Hoche Université à Nîmes - Annule et remplace la délibération N°2013-05-004 du 28/09/2013

RAPPORTEUR : Monsieur Lachaud Yvan

ABSTENTIONS : Parti Socialiste et Radical, Parti Communiste, Socialiste pour l'Union

Ne prennent pas part au vote : M. FOURNIER Jean-Paul, M. PROUST Franck, M. LACHAUD Yvan mandataire de MME ALLIEZ-YANNICOPOULOS Hélène, M. PEROTTI Jacques, M. BAZIN Michel, M. FILIPPI Jean-Marie, MME DE GIRARDI Claude

UNANIMITE

075 Approbation du rapport d'évaluation du transfert des charges relatif à la compétence - Création, entretien et gestion administrative et technique des aires d'accueil des gens du voyage RAPPORTEUR : Monsieur Lachaud Yvan UNANIMITE - 16-

076 Signature des procès-verbaux de mise à disposition des biens à la suite du transfert de compétence, création, entretien et gestion administrative et technique des aires d'accueil des gens du voyage

RAPPORTEUR : Monsieur Lachaud Yvan

UNANIMITE

077 Renouvellement de la convention entre la Ville et l'Office de Tourisme pour la mise à disposition d'un fonctionnaire territorial

RAPPORTEUR : Monsieur Chancelade Alain

Ne prend pas part au vote : MME BOURGADE Mary

UNANIMITE

078 Renouvellement de la convention entre la Ville de Nîmes et l'Association Centre de Loisirs Jeunesse pour la mise à disposition d'un fonctionnaire territorial

RAPPORTEUR : Monsieur Chancelade Alain

UNANIMITE

079 Renouvellement de la convention entre la Ville et le Service Départemental de l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre

RAPPORTEUR : Monsieur Chancelade Alain

UNANIMITE

080 Renouvellement de la convention entre la Ville et l'Université de Nîmes pour la mise à disposition d'un fonctionnaire territorial :

RAPPORTEUR : Monsieur Chancelade Alain

Ne prennent pas part au vote : M. PROUST Franck, MME BERNIE-BOISSARD Catherine

UNANIMITE

081 Renouvellement de la convention entre la Ville de Nîmes et la Régie Municipale Personnalisée d'Exploitation du Musée d'Art Contemporain Carré d'Art RAPPORTEUR : Monsieur Chancelade Alain Ne prend pas part au vote : M. VALADE Daniel-Jean UNANIMITE -17-

082 Renouvellement de la convention entre la Ville de Nîmes et la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole pour la mise à disposition de fonctionnaires territoriaux

RAPPORTEUR : Monsieur Chancelade Alain

UNANIMITE

083 Recrutements dans le cadre de l'organisation du festival de la Bande Dessinée

RAPPORTEUR : Monsieur Chancelade Alain

CONTRE : Parti Socialiste et Radical, Parti Communiste, Socialiste pour l'Union

MAJORITE

084 Autorisation donnée au Maire de signer la Convention Cadre de Formation du CNFPT

RAPPORTEUR : Monsieur Chancelade Alain

UNANIMITE

085 Autorisation à signer une convention de groupement entre la ville de Nîmes, le centre communal d'action sociale et la Communauté d'agglomération Nîmes métropole pour la fourniture et la gestion des titres restaurant au profit du personnel

RAPPORTEUR : Monsieur Chancelade Alain

Ne prennent pas part au vote : M. FOURNIER Jean-Paul, MME BARBUSSE Marie- Chantal

UNANIMITE

086 Convention d'objectifs entre la Ville de Nîmes et l'Office du Commerce et Artisanat RAPPORTEUR : Monsieur Perier Michel Ne prennent pas part au vote : MME PONGE Marion, MME BOURGADE Mary, MME SANS Lucienne, M. PERIER Michel, MME DE GIRARDI Claude UNANIMITE -18-

087 | Autorisation à signer une convention de groupement de commandes pour l'édition du journal interne de la Ville de Nîmes et de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole

RAPPORTEUR : Madame Tournier Barnier Christine

ABSTENTIONS : Parti Communiste

UNANIMITE

088 | Prise en charge des frais de mission transport et formation des élus

RAPPORTEUR : Madame Tournier Barnier Christine

Ne prennent pas part au vote : M. FOURNIER Jean-Paul, M. VALADE Daniel-Jean, M. SOULAS Jean-Marc mandataire de M. RAYMOND Jacky, M. BAZIN Michel, MME BOISSIERE Monique, MME BOURGADE Mary, MME GARDEUR BANCEL Véronique, MME FOURQUET Patricia

UNANIMITE

089 (Organisation du Festival de la Bande Dessinée 2014 et cession des droits de reproduction du visuel de la manifestation

RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean

Ne prend pas part au vote : M. VALADE Daniel-Jean

UNANIMITE

090 |Régionalisation des Cours d’Appel — Devenir de la Cour d’Appel de Nîmes

RAPPORTEUR : Monsieur Fournier Jean-Paul UNANIMITE Information aux élus des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. Les actes ci-dessus listés seront publiés au Recueil des Actes Administratifs N° 1 LA SÉANCE EST LEVÉE À 10 heures 15 Le Maire de Nîmes, PÜean-Paul FOURNIER ASSEMBLEES CONSEIL MUNICIPAL _19-