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Convocation - 2021 07 07
Convocation - 2021 07 03
Document publié le Lundi 6 décembre 2021 par la commune de Boisseuil.
Lien du pdf (Convocation - 2021 07 03)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie,
Affiché le : 1511212021
2021 07 03
OELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL (Haute-Vienne)
L'an deux milüngt et un, le 10 décembre, le conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire
à la mairie, sous la présidence de À{. Philippe JANICOT.
Date de convocation du Conreil Municipal : 6 décembre 2021
PRESENTS: À,tme BEAUGERIE Delphine, M. BIAD Brâhim, Mme BOUCHON Véronique, l,tme BOURGEOIS Annick, Mme COqUEL Laure, M. DOUDARD Christian, Mme HAY Salomé, M. JANICOT Philippe, M. LARROQUE Joë|, M. NARÂ|N Gino, M. SAUVAGNAC Bernard, M. TOURNIEROUX Vincent, M. VALADON Thierry, M. VILLAUTREIX JoëI, Mme ASTIER L{artine, M. EJNER PascâI, À4. ZBORALA Bernard.
COMTiIUNE DE SOISSEUIL
Nombre de Conseillers
en exercice: 23
Présenti: 17 Votants: 23
ASSENTS: Mme BRAILLON Eliane (Pouvoir à Mme BOUCHON Véronique), Mme MOREÀU Aurore (Pouvoir à M. JANICOT Philippe), Mme MOUMIN l,{ânon (Pouvoir Mme COqUEL Laure), Mme WISSOCQ Mâthilde (Pouvoir à Mme SOURGEOIS Annick), M. BOURDOLLE Philippe (Pouvoir à rrtme ASTIER Martine), Mme DEBAYLE Michèle (Pouvoir à M. EJNER Pâscal).
Secrétaire de séancê : M. Gino NARAIN
3. Modification du règlement intérieur de la bibliothèque municipale.
Par ailleurs, il s'avère que la pratique au quotidiur a également permis de démontrer qu'il était nécessarre
de compléter le règlement intérieur sur plusieurs aspects : I'accès, les inscriptions, les modalités de prêt,
les règles de vie. . .
Ce nouveau règlement intérieur entrera en vigueur après accomplissement des formalités administratives
obligatoires.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide :
- de valider le nouveau règlement intérieur tel qu'annexé à la présente délibération,
- de donner au Maire toutes autorisâtions nécessaires aux fins envisagées.
VOTE 23 POUR 23 CONTRE O ABSTENTION O
Fait et déliberé en Mairie
Les jour, mois et ân que dessus.
Au registrc sont les signatures
Le Matre,
Philippe JANICOI.
Par délibération en date du 15 mai 2017,le conseil municipal avait révisé le règlement intérieur de la
bibliothèque.
Toutefois, la municipalité ayant decidé de mettre en place un espace multimédia dans le cadre des travaux d'agrandissement de la mairie et de la bibliothèque il convient de réactualiser le règlement intérieur.
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