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Déliberation - 2021 07 12
Document publié le Lundi 6 septembre 2021 par la commune de Boisseuil.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 07 12)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Démocratie,
Affiché le : l5ll2l202l
2071 07 11
DELIBERATION
0U CONSEIL MUNICIPAL (Haute-Vienne)
L'an deux mil vingt et un, le 10 décembre, le conseil munlcipal, dûment convoqué, 5'est réuni en session ordinàire
à là mai.ie, ious la présidence de Àt. Philippe JANICOT.
Date de convo<àtion du Conieil Municipal : 6 décemb.e 2021
PRESENTS: I'tme EEAUGERIE Delphine, M. BIAD Brâhim, l,tme BOUCHON Véronique, Mme EOURGEOIS Annick, rrtme COqUEL Laure, A,t. DOUDARD Christi.n, ,{me HAY Sàlomé, M. JANICOT Philippe, Àt. LARROQUE Jdl, M. NARAIN Gino, À.1. SAUVAGNAC Bernârd, M. TOURNIEROUX Vincênt, ,1. VALADON Thierry, M. VILLAUTREIX J(Ë1, ,'lme ASTIER l,{ârtinê, l,t. EJNER Parcâ1, M, ZBORALA Bernard.
Nombre dê Conseillers
ên exeaclce: 23
Présênts: 17 Votants: 73
ABSENTS: Mme ERAILLON Eliâne (Pouvoir à Mme BOUCHON Véronique), Mme MOREAU Àurore (Pouvoir à M. JANICOT Philippe), Mme MOUMIN Manon (Pouvoir Mme COQUEL Laure), Mme WSSOCQ rlathilde (Pouvoir à Mme
BOURGEOIS Annick), M. BOURDOLLE Philippe (Pouvoir à Mme ASTIER
Martine), Mme DEBAYLE Michèle (Pouvoir à r.{. EJNER Pascal),
Secrétaire de séance : M. Gino NARAIN
12. Convention entre la commune de Boisseuil et le CIMD concernant I'intervention
gratuite en milieu scolaire.
Dans le cadre de l'intervention du Conservatoire lntercommunal de Musique et de Danse en Haute- Vienne (CIMD) en milieu scolaire pour I'année 2021-2022, ce demier souhaite signer une convention permettant de définir la durée a les modalités d'interventions.
Ces interventions en milieu scolaire sont dispensées à l'école élémentaire de Boisseuil par un intervenant
du CIMD du 6 septembre 2021 au 6 juiltet 2022 en raison d'une heure hebdomadaire les lundis. Cette prestation est gratuite.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide :
d'autoriser le Maire à signer la convention avec le CIMD concernânt I'intervention en milieu scolaire ainsi que tout document devant intervenir dans ce cadre,
de donner au Maire toutes autorisations nécessaires aux Iins envisagées.
VOTE 23 CONTRE O ABSTENTION O
Fait et déLberé en Mairie
ks jour, mois et an que dessus,
Au registre sont les signatures
Le Maire,
Philippe.lA
COM}'AUNE DE BOISSEUIL
POUR 23
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