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Procès Verbal - PV de séance 10 07 20 Site
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune d'Aussillon.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV de séance 10 07 20 Site)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL de SEANCE
CONSEIL MUNICIPAL du 10 juillet 2020
L'AN deux mille vingt, le dix du mois de juillet, à douze heures trente le Conseil Municipal d'AUSSILLON au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Fabrice CABRAL, Maire, en session extraordinaire, suivant convocations faites le 03 juillet 2020 au nombre prescrit par la loi.
En application de l'arrêté préfectoral en date du 1er juillet 2020 portant convocation des conseils municipaux dans le département.
Présents : MM. Fabrice CABRAL, Marc MONTAGNÉ, Cécile LAHARIE, José GALLIZO, Leila ROUDEZ, Jérôme PUJOL, Chantal GLORIES, Philippe PAILHE, Anne-Marie AMEN, Marylis RAYNAUD, Isabelle MONTOLIO, Frédéric TAYAC, Josiane CASTRO, Gérald MANSUY, Armande GASTON, David KOKADEJEVAS- DAGUILLANES, Mahmoud NOUI, Dominique PETIT, Bérenger GUIRAO, Laurence ROUANET.
Procurations :
Muriel ALARY à Marc MONTAGNE
Philippe COLOMBANI à Chantal GLORIES
Céline CABANIS à Cécile LAHARIE
Bernard ESCUDIER à José GALLIZO
Didier HOULES à Fabrice CABRAL
Serif AKGUN à Jérôme PUJOL
Manon KLOUCHI à Leila ROUDEZ
Françoise MIALHE à Isabelle MONTOLIO
Isabelle BOUISSET à Dominique PETIT
Absents excusés :
Secrétaire de séance : Mme Chantal GLORIES.
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M. le Maire : Nous nous réunissons sur convocation de Madame la Préfète du Tarn en vue de procéder à l'élection des délégués du Conseil municipal pour l'élection des Sénateurs qui aura lieu le dimanche 27 septembre2020.
Je vous propose de désigner Mme Chantal GLORIES, secrétaire de séance. Il n'y a pas d'objection ? Non, donc Mme Chantal GLORIES est secrétaire de séance.
Je vais procéder à l'appel. Le quorum est largement atteint.
Nous allons maintenant, procéder au vote. Il convient d'abord de composer le bureau électoral. Il est présidé par le Maire et comprend les deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes présents à l'ouverture du scrutin.
Donc sont membres du bureau électoral : M. José GALLIZO, M. Dominique PETIT, M. Frédéric TAYAC et M. Bérenger GUIRAO.
Je vous demanderais de bien vouloir vous rapprocher de l'urne pour vérifier que les opérations électorales soient conformes.
En application des articles L.289 et R.133 du code électoral, les délégués et leurs suppléants sont élus sur la même liste, sans débat, à la représentation proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne, sans panachage ni vote préférentiel.
Je précise également que les membres du conseil municipal qui sont également députés, sénateurs, conseillers régionaux, conseillers départementaux, conseillers métropolitains de Lyon, conseillers à l'Assemblée de Corse ou de Guyane ou membres de l'Assemblée de Polynésie française peuvent participer à l'élection des délégués et suppléants mais ne peuvent être élus délégués ou suppléants. Le Conseil municipal doit élire quinze délégués et cinq suppléants.
Je constate que deux listes de candidats ont été déposées :
- Liste Aussillon Ensemble :
CABRAL Fabrice PAILHE Philippe
LAHARIE Cécile RAYNAUD Marilys
MONTAGNE Marc ESCUDIER Bernard
ROUDEZ Leila MONTOLIO Isabelle
GALLIZO José TAYAC Frédéric
GLORIES Chantal ALARY Muriel
PUJOL Jérôme AKGUN Serif
AMEN Anne-Marie MIALHE Françoise
COLOMBANI Philippe MANSUY Gérald
CABANIS Céline KLOUCHI Manon
- Liste Aussillon Autrement :
PETIT Dominique
ROUANET Laurence
GUIRAO Bérenger
BOUISSET Isabelle
M. le Maire : On va vous distribuer les bulletins et les enveloppes et à l'appel de votre nom vous viendrez déposer votre enveloppe dans l'urne. Les conseillers qui ont des procurations voteront deux fois.
M. le Maire en qualité de président du bureau électoral fait procéder au vote.
Après le vote du dernier conseiller municipal, le président a déclaré le scrutin clos et les membres du bureau ont procédé au dépouillement.
M. le Président donne lecture des résultats :
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris
part au vote 0 Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés) 29
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau 0
Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau 0
Nombre de suffrages exprimés [b – (c + d)] 29
- Liste "Aussillon Ensemble ": 25 voix
- Liste "Aussillon Autrement" : 4 voix
La liste "Aussillon Ensemble" a obtenu 13 délégués et la liste "Aussillon Autrement" a obtenu 2 délégués :
Je proclame élus délégués :
Liste Aussillon Ensemble :
M. Fabrice CABRAL, Mme Cécile LAHARIE, M. Marc MONTAGNE, Mme Leila ROUDEZ, M. José GALLIZO, Mme Chantal GLORIES, M. Jérôme PUJOL, Mme Anne-Marie AMEN, M. Philippe COLOMBANI, Mme Céline CABANIS, M. Philippe PAILHE, Mme Marylis RAYNAUD, M. Bernard ESCUDIER, délégués. Liste Aussillon Autrement :
M. Dominique PETIT, Mme Laurence ROUANET.
Sont élus suppléants :
Liste Aussillon Ensemble :
Mme Isabelle MONTOLIO, M. Frédéric TAYAC, Mme Muriel ALARY, M. Sérif AKGUN, Mme Françoise MIALHE, suppléants.
Le procès-verbal (annexé au compte rendu) est dressé sur le champ, en trois exemplaires les membres du bureau sont invités à le signer, ainsi que la feuille de proclamation
M. le Maire : Je vous remercie à tous d'être venus à 12 h 30 pour cette élection. Je donne rendez- vous à ceux qui le souhaitent, pour la Fête du Parc ce soir à partir de 19h30, les mesures sanitaires en vigueur seront appliquées et je vous souhaite à toutes et à tous un bon été.