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Déliberation - 2024 028 Avenant n° 1 au marche relatif de maitris
Déliberation - Travaux de renovation de la piscine municipale Avenant n° 1 au marche de maitrise doeuvre
Document publié le Lundi 29 juin 2020 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - Travaux de renovation de la piscine municipale Avenant n° 1 au marche de maitrise doeuvre)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 21/02/2024
Reçu en préfecture le 21/02/2024 es
Publié le 21/02/2024
ID : 039-213900137-20240221-D 05 24-AU
r
ô
Ar D | S DECISION 05/24 JURA
Ville d'Arbois
Tél : 03 84 66 55 55
Mail : mairie@arbois.fr
wWwWw.arbois.fr
Objet : Travaux de rénovation de la piscine municipale - Avenant n°1 au marché de maitrise d'œuvre
La Maire de la Ville d'Arbois,
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Conseil Municipal du 29 juin 2020, délégant à Mme la Maire toute
décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et
des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits
sont inscrits au budget,
CONSIDERANT la validation de l'avant-projet définitif, le forfait de rémunération de la maitrise d’œuvre
du cabinet BLONDEAU Architecture doit être modifié,
Vu l'accord de la commission d'appel d'offres du 21 Février 2024,
DECIDE
D'approuver l'avenant n°1 au marché de maitrise d'œuvre du cabinet BLONDEAU
Architecture, faisant ainsi passer le montant du marché de 162 000 € HT à 209 088 € HT
(250 905.60€ TTC) soit 10.8% de 1 936 000 € HT coût projet phase APD.
Arbois, le 21 février 2024