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Document publié le Lundi 29 juin 2020 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - Mission SPS Travaux de renovation de la piscine municipale)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 24/01/2024
Reçu en préfecture le 24/01/2024 erger
Publié le 24/01/2024
ID : 039-213900137-20240111-D 02 24-AU
Un
è
À [ D | S DECISION 02/24 JURA
Ville d'Arbois
Tél : 03 84 66 55 55
Mail : mairie@arbois.fr
WwW.arbois.fr
Objet : Mission SPS - Travaux de rénovation de la piscine municipale
La Maire de la Ville d'Arbois,
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Conseil Municipal du 29 juin 2020, délégant à Mme la Maire toute
décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et
des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits
sont inscrits au budget,
Vu la proposition de Blondeau Ingénierie
DECIDE
De confier la mission SPS à l'entreprise Blondeau Ingénierie, 30 avenue Vilarceau 25000
BESANCON pour un montant HT de 5 950 € soit 7 140 € TTC
Arbois, le 11 janvier 2024
a Maire,
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" DEPIERRE