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Procès Verbal - pv conseil municipal du 05 07 2025
Document publié le Samedi 5 juillet 2025 par la commune de Montricher-Albanne.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil municipal du 05 07 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Tourisme,
COMMUNE
de
MONTRICHER-ALBANNE
161,
Rue
de
la
Mairie
LE
BOCHET
73870
MONTRICHER-ALBANNE &
04
79
59
61
50
®
montricher.bochet@wanadoo.fr
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du 05
juillet 2024
à 21h
Date
d'affichage
: 12 juillet 2024
L'AN
DEUX
MIL
VINGT-QUATRE
ET
CINQ
JUILLET,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Sophie
VERNEY,
Maire.
Présents
: 10
Mme
Sophie
VERNEY,
Maire,
Mme
Marielle
EDMOND,
Mme
Alicia
COUSYN,
M.
Michel
TETAZ,
M.
Didier
BUTTARD,
M.
Michel
LEFEVER,
M.
Louis
COMETTO,
Mme
Sandrine
BOIS,
M.
Patrick
CARQUILLAT
et M.
Bernard
TETAZ.
Absent
: 1
Mme
Claude
CARRAZ
donne
procuration
à M.
Didier
BUTTARD
Secrétaire
de
séance
:
Mme
Marielle
EDMOND
est élue
secrétaire
de
séance
à
l'unanimité. Ordre
du jour
:
Installation
des
nouveaux
conseillers
municipaux
au
sein
du
Conseil
Municipal
à la
suite
de
l'élection
municipale
partielle
complémentaire
du 23
juin
2024
Election
d'adjoint
au
Maire
Commissions
communales
: désignation
de
membres
supplémentaires
Nomination
d’un
nouveau
représentant
du
Conseil
Municipal
au
sein
du
Conseil
d'Administration
de
la
Régie
Autonome
des
Remontées
Mécaniques
et
des
pistes
de
Montricher-Albanne-Les
Karellis
par
suite
de
démission
Affaires
diverses Installation
des
nouveaux
conseillers
municipaux
au
sein
du
Conseil
Municipal
à
la
suite
de
l'élection
municipale
partielle
complémentaire
du
23 juin
2024
Délibération
n°
05-07-2024/1
Le
Conseil
Municipal,
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
30
avril
2024
portant
convocation
des
électeurs
et fixant
les
modalités
de
déclaration
des
candidatures
et
l’organisation
des
opérations
du
vote
et
de
dépouillement
pour
la
Commune
de
Montricher-Albanne
pour
des
élections
municipales
partielles
complémentaires
Vu
le résultat
du
scrutin
de
l'élection
municipale
partielle
complémentaire
en
date
du
23 juin
2024,
ÿ
DELIBERE
e
PREND
ACTE
de
l'installation
de
Madame
BOIS
Sandrine,
Monsieur
CARQUILLAT
Patrick,
Monsieur
COMETTO
Louis
et Monsieur
TETAZ
Bernard
en
qualité
de
Conseillers
Municipaux.
e
PREND
ACTE
de
la
modification
du
tableau
du
Conseil
Municipal joint
en
annexe.
Election
d’un
adjoint
au
Maire
Délibération
n°
05-07-2024/2
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
et notamment
l'article
L2122-2
;
Vu
la délibération
du
27
mai
2020 fixant
le nombre
d’Adjoints,
Vu
la
délibération
du
26
août
2022
portant
détermination
du
nombre
de
postes
d’Adjoints
par
suite
de
la
démission
de
Monsieur
CHEVALLIER
Franck
par
le Préfet
de
la Savoie;
Considérant
la vacance
du
poste
d’Adjoint,
Madame
le Maire
soumet
au
Conseil
Municipal
deux
propositions:
e
maintenir
à 3, le nombre
de
postes
d'Adjoints.
e supprimer
le poste
d'Adjoint
vacant
(article
L.2122-2
du
CGCT);
Il est
demandé
à
l'Assemblée
si elle
n’a
pas
d’objection
à procéder
au
vote
à main
levée
pour
se positionner
sur
le maintien
du
poste
d'Adjoint
vacant.
L'Assemblée
donne
son
accord.
Le
Conseil
Municipal,
Après
vote
à main
levée,
Par
7
voix
contre,
3
voix
pour
(Patrick
CARQUILLAT,
Louis
COMETTO,
Bernard
TETAZ)
et
1
abstention
(Sandrine
BOIS),
e
DECIDE
de
ne
pas
pourvoir
le poste
d’Adjoint
vacant.
e
FIXE
le nombre
d'Adjoints
à 2.
Commissions
communales
: désignation
de
membres
supplémentaires
Délibération
n° 05-07-2024/3
Madame
le
Maire
expose
que
le
Conseil
Municipal
peut
former
des
commissions
chargées
d'étudier
les
questions
soumises
au
conseil.
Ces
commissions
sont
convoquées
par
le Maire,
qui
en
est le Président
de
droit.
Elle
rappelle
que
toutes
les
commissions
sont
ouvertes
à
l’ensemble
des
Conseillers
Municipaux
par
vote
sauf les commissions fermées
et réglementées.
À
la
suite
de
l'élection
municipale
partielle
complémentaire,
du
23
juin
2024,
il est
proposé
de
modifier
la
composition
des
commissions
afin
de permettre
aux
nouveaux
élus
d'intégrer
ces
commissions.
Avant
de passer
au
vote,
Madame
le Maïre
rappelle
que
la désignation
des
membres
des
commissions
doit
être
effectuée
au
scrutin
secret,
sauf si le conseil
municipal
décide
à l'unanimité
de
ne
pas y procéder.
_. Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir délibéré,
»>
DECIDE
à l'unanimité
de
procéder
au
vote
à
main
levée,
»>
DECIDE
de
compléter
les
commissions
communales
suivantes
:
»
FINANCES
:
Candidats:
Didier
BUTTARD
- Patrick
CARQUILLAT
-
Louis
COMETTO
- Bernard
TETAZ
©
Vote
à l'unanimité
pour
les 4 candidats
: Didier
BUTTARD
- Patrick
CARQUILLAT
- Louis
COMETTO
- Bernard
TETAZ
»
DEVELOPPEMENT
TOURISTIQUE
:
Candidat: Louis
COMETTO
©
Vote
à l'unanimité
pour
l'unique
candidat:
Louis
COMETTO
»> TRAVAUX: Candidats
: Patrick
CARQUILLAT
- Louis
COMETTO
- Bernard
TETAZ
©
Vote
à l'unanimité
pour
les 3 candidats:
Patrick
CARQUILLAT
- Louis
COMETTO
- Bernard
TETAZ
»
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
(C.C.A.S.)
:
Candidats
:
Sandrine
BOIS
- Patrick
CARQUILLAT
©
Vote
à l'unanimité
pour
les
2
candidats
: Sandrine
BOIS
- Patrick
CARQUILLAT
»
COMMUNICATION: Candidate
: Sandrine
BOIS
©
Vote
à l'unanimité
pour
l'unique
candidate
: Sandrine
BOIS
»
SITE INTERNET
ET RELATION
PRESSE
:
Candidate
: Sandrine
BOIS
©
Vote
à l'unanimité
pour
l'unique
candidate
: Sandrine
BOIS
>
SECURITE
DES
PISTES
:
Candidats
: Patrick
CARQUILLAT
- Louis
COMETTO
©
Vote
à l'unanimité
pour
le candidat: Patrick
CARQUILLAT
©
Vote
à
9
voix
pour,
1
voix
contre,
1
abstention
pour
le candidat:
Louis
COMETTO
»>
ENVIRONNEMENT,
DEVELOPPEMENT ET
TRANSITION
ENERGETIQUE
:
Candidate
: Sandrine
BOIS
©
Vote
à l'unanimité
pour
l'unique
candidate
: Sandrine
BOIS.
»>
FORET
:
Candidats:
Didier
BUTTARD
- Louis
COMETTO
- Bernard
TETAZ
©
Vote
à l'unanimité
pour
les candidats: Didier
BUTTARD
- Bernard
TETAZ
©
Vote
à 3 voix pour,
4 voix
contre,
4 abstentions
pour
le candidat: Louis
COMETTO
qui
n’est pas
retenu
»>
_FLEURISSEMENT
:
Pas
de
candidat
»>
PLAN
COMMUNAL
DE
SAUVEGARDE
:
Candidats
: Louis
COMETTO
- Marielle
EDMOND
©
Vote
à 10
voix pour,
1
abstention
pour
le candidat
: Louis
COMETTO
©
Vote
à l'unanimité
pour
la
candidate
: Marielle
EDMOND
3. »
FETES
ET CEREMONIES :
Candidats
: Sandrine
BOIS;
Patrick
CARQUILLAT
©
Vote
à l'unanimité
pour
les 2 candidats
: Sandrine
BOIS
- Patrick
CARQUILLAT
»>
PATRIMOINE
:
OLe
Conseil
Municipal
décide
de
modifier
cette
commission
et
de
la
renommer
« CULTURE
ET PATRIMOINE
»
Candidats
: Sandrine
BOIS
- Bernard
TETAZ
©
Vote
à l'unanimité
pour
les
2
candidats
: Sandrine
BOIS
- Bernard
TETAZ
»>
DECIDE,
à l'unanimité,
de supprimer
les
commissions
communales
suivantes
:
»
SPORTS
»
CULTURE
ET
RELATION
AVEC
LE MONDE
ASSOCIATIF
»
CADRE
DE
VIE
(SANTE,
BIEN-ETRE)
»
DIT
que
cette
délibération
modifie
et
complète
les
délibérations
du
05
juin
2020
et
du
26
août
2022.
Monsieur
Bernard
TETAZ
suggère
qu'un
groupe
de
travail
soit
créé
pour
toutes
les
questions
liées
au
Plan
Local
d'Urbanisme.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte.
Nomination
d’un
nouveau
représentant
du
conseil
municipal
au
sein
du
conseil
d'administration
de
la
régie
autonome
des
remontées
mécaniques
et
des
pistes
de
Montricher-Albanne-Les
Karellis
par
suite
de
démission
Délibération
n°
05-07-2024/4
Madame
le maire
expose
que
par suite
de
démission
de
Monsieur
Samuel
CHAMBEROD,
le 10-04-2024, il y
a
lieu
de
désigner
un
nouveau
représentant
du
Conseil
Municipal
au
sein
du
Conseil
d'Administration
de
la
régie
autonome
des
remontées
mécaniques
et des pistes
de
Montricher-Albanne-Les
Karellis.
Madame
le Maire
demande
à l’Assemblée
qui souhaite
se porter
candidat.
Messieurs
Michel
TETAZ
et Patrick
CARQUILLAT
se portent
candidats.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
> DECIDE
à l'unanimité
de procéder
au
vote
à main
levée,
Par 7
voix pour
M.
Michel
TETAZ
et 4 voix
pour
M.
Patrick
CARQUILLAT
>
APPROUVE
la candidature
de
M.
Michel
TETAZ
>
DESIGNE
M.
Michel
TETAZ
en
remplacement
de
M.
Samuel
CHAMBEROD
en
tant
que
représentant
du
Conseil
Municipal
au
sein
du
conseil
d'administration
de
la
régie
autonome
des
remontées
mécaniques
et des
pistes
de
Montricher-Albanne-Les
Karellis
>
DIT
que
les personnes
désignées
ci-après,
conformément
à la délibération
du
09 juin
2023
demeurent
représentants
du
Conseil
Municipal
au
sein
du
Conseil
d'Administration
de
la
régie
autonome
des
remontées
mécaniques
et des
pistes
de
Montricher-Albanne-Les
Karellis
:
Mme
Claude
CARRAZ
Mme
Alicia
COUSYN
M.
Didier
BUTTARD
M.
Michel
LEFEVER Affaires
diverses
:
Chemin
d’Albiez
:
Monsieur
COMETTO
demande
à
Madame
le
Maire
où
en
sont
les
travaux
sur
le
chemin
menant
à
la
Croix
d’Albiez
à la
suite
de
l’éboulement
qui
s'est
produit
sur
une
portion
du
chemin.
Madame
le
Maire
rappelle
que
cet
éboulement
s'est
produit
sur
la
partie
du
chemin
appartenant
à
la
Commune
d’Albiez
et vu
sa
dangerosité,
elle
a
décidé de
fermer
l'accès
côté
Commune.
Elle
expose
qu'elle
a
pris
contact
avec
Monsieur
le Maire
d'Albiez
et RTM
pour
trouver
une
solution
le plus
rapidement
possible.
Elle
rappelle
que
la
Commune
de
Montricher-Albanne
ne
peut
en
aucun
cas
intervenir
pour
effectuer
des
travaux
sur
le
territoire
de
la
Commune
d'Albiez-le-Jeune.
Monsieur
TETAZ
ajoute
que
pour
la
saison
touristique,
cela
est
aussi
un
problème
pour
les
activités
pédestres
maïs
aussi pour
les circuits
VTT.
qui
empruntent
ce sentier.
Madame
le
Maire
répond
qu'elle
est
bien
consciente
de
cet
état
de
fait
et
ajoute
que
les
randonneurs
à pied
ont
toujours
la
possibilité
d'emprunter
le
chemin
des
crêtes.
Missions
du
Maire
:
Monsieur
TETAZ
a
demandé
que
soit
précisée
la
liste
des
missions
du
Maire.
Madame
le
Maire
a
indiqué
que
la
délibération
portant
« DELEGATIONS
CONSENTIES
À
MADAME
LE
MAIRE
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
» en
date
du 05
juin
2020
répondait
à cette
question.
La
séance
est levée
à 22h20.
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Madame
Marielle
EDMOND
Madame
Sophie
VERNEY
/
7