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unknown - Ris ordre du jour 14 12 15
Ordre du Jour - RIS ODJ 26 01 15
Document publié le Lundi 26 janvier 2015 par la commune de Mornant.
Lien du pdf (Ordre du Jour - RIS ODJ 26 01 15)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Logement,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL
MUNICIPAL
du lundi 26 janvier 2015 à 20h00
En mairie — salle du conseil municipal
Mornant
ORDRE DU JOUR
FINANCES ET MOYENS GENERAUX
Rapport n° 01/15 P. DANIEL Débat d'Orientation Budgétaire 2015
Rapport n° 02/15 P. DANIEL Augmentation de capital SEMCODA
Rapport n° 03/15 P. DANIEL Projet de réhabilitation de l’ancien centre de secours- demande de subvention au titre de la réserve parlementaire sénatoriale
Rapport n° 04/15 P. DANIEL Projet de réhabilitation de l’ancien centre de secours- demande de subvention au titre de la Dotation Départementale des Territoires Ruraux (DETR) 2015
Rapport n° 05/15 B.BURTIN Mise en œuvre des règles du temps de travail
Rapport n° 06/15 P. CHAPOT Mise en place d’une astreinte au service Etat Civil
Rapport n° 07/15 B. BURTIN Emplois non permanents- créations 2015
Rapport n° 08/15 P. CHAPOT Mission archivage — convention avec le Centre de gestion du Rhône
Rapport n° 09/15 L. BIOT Tarifs des encarts publicitaires — bulletin municipal
VIVRE ENSEMBLE
Rapport n° 10/15 V. MERLE Subventions aux écoles publiques
Rapport n° 11/15 F. MILLION Partenariat Mornant - Réseau Conjug
Rapport n° 12/15 A. DUTEL Partenariat Mornant - Crister’Art : Master class et concert avec Rhoda SCOTT EQUIPEMENT URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Rapport n° 13/15 F. VALETTE Acquisition de terrain pour alignement de voirie route de Saint Laurent d’Agny
Rapport n° 14/15 Y. PAPILLON Convention d'assistance avec le Centre de Gestion du Rhône
Rapport n° 15/15 C. GALLET Marché de travaux sur l'opération d'aménagement du secteur Chambry Boiron- Marché n° 13-11 lot n°2 : réseaux humides avenants N° 2 et 3
Rapport n° 16/15 C. DREUX Produit des amendes de police — exercice 2013
Rapport n° 17/15 L. BIOT Institution d'un droit de préemption urbain sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce et les baux commerciaux
Rapport n° 18/15 L. BIOT Désaffectation et déclassement du domaine public de local ERP- Projet de convention de mise à disposition de local communal pour activité « librairie »
Rapport n° 19/15 F. VALETTE Avenant au projet de baïl à construction de logements entre la SEMCODA et la commune de Mornant
Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal — décembre 2014
- N° 17/14 - Portant suppression de la régie de recettes pour le prêt de matériel aux associations
- N° 18/14 - Portant nomination du régisseur et du mandataire suppléant pour la régie de recettes pour le prêt de matériel communal et la location de la salle d'animation noël Delorme
- N° 19/14 - Portant attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour les travaux de réhabilitation de l’ancien centre de secours
- N° 20/14 - Portant suppression de la régie de recettes pour le prêt de panneaux de signalisation aux particuliers
- N° 21/14 - Portant modification de l’arrêté n° 22/09 de la régie de recettes pour le prêt de matériel communal et la location de la salle d'animation communale