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Ordre du Jour - ODJ CM 16 décembre 2024
Ordre du Jour - RIS ODJ cm 4 07 16
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mornant.
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Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
4 juillet
2016
à
20h00
Mornant
En
mairie
—
salle
du
conseil
municipal
ORDRE
DU
JOUR
FINANCES
ET
MOYENS
GENERAUX
Rapport
n°
50/16
P.
DANIEL
Tableau
des
effectifs
-
modifications
Rapport
n°
51/16
P.
DANIEL
Emplois
non
permanents-
créations
2ème
semestre
2016
Rapport
n°
52/16
P.
DANIEL
Mandat
spécial
Congrès
des
maires
de
France
Rapport
n°
53/16
M.
LE
MAIRE
Organisation
d'élections
primaires
par
un
parti
politique
-
Modalités
de
mise
à disposition
de
locaux
municipaux
—
Approbation VIVRE
ENSEMBLE
Rapport n° 54/16
P. CHAPOT
- V. MERLE
Demandes
de
subventions
spécifiques
Rapport
n°
55/16
A.
DUTEL
Convention
de
partenariat
- Maison
de
Pays
EQUIPEMENT
URBANISME
ET
AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
Rapport
n°
56/16
|
C.
DREUX
Amendes
de
police
- demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
du
Rhône
Rapport
n°
57/16
F.
VALETTE
Acquisition
terrain
Fillon
Rapport
n°
58/16
F.
VALETTE
Poste
chargé
de
projet
—
Revitalisation
urbaine Décisions
du
Maire
prises
par
délégation
du
conseil
municipal
N°
07-16
— Portant
attribution
du
marché
16-16
fourniture
de
matériel
informatique
et
numérique
pour
l’école
élémentaire N°
08-16
—
Portant
attribution
du
marché
5-16
téléphonie
fixe
et
mobile
N°
09-16
—
Portant
attribution
du
marché
n°
16-3
aménagement
d’un
local
de
stockage
N°
10-16
—
Portant
sur
un
contrat
d'offre
de
service
du
dispositif
brigades
vertes
année
2016
N°
11-16
—
Portant
sur
la
signature
d’une
convention
pour
la
vente
de
désherbage
alternatif
N°
12-16
—
Portant
sur
un
avenant
au
contrat
d'offre
de
service
du
dispositif
brigades
vertes
année
2016
L
Renaud
PFEFFER
a
—