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Déliberation - liste des deliberations 270924
Document publié le Vendredi 27 septembre 2024 par la commune de Beuvillers.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 270924)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Travail et emploi,
12 rue de l’Eglise - 54560 BEUVILLERS
Tél : 03 82 21 52 97
secretariat@mairiebeuvillers54.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du vendredi 27 septembre 2024
********
Numéro de la
délibération Objet de la délibération Décision
2024 – 0022 Budget Assainissement – Décision modificative n°1 Approuvée à l’unanimité
2024 – 0023 Remise gracieuse Approuvée à l’unanimité
2024 – 0024 Convention de mise à disposition d’un terrain communal pour l’implantation d’une antenne relais Approuvée à l’unanimité
2024 – 0025 Révision de la redevance d’occupation des terrains communaux « Les Briers » Approuvée à l’unanimité
2024 – 0026 Création d’un emploi permanent de rédacteur territorial à temps non complet Approuvée à l’unanimité
2024 – 0027
Adoption du rapport 2023 sur le prix et la qualité du service
public d’eau potable du Syndicat des Eaux d’Audun-le-
Roman
Approuvée à
l’unanimité
2024 – 0028 Destination des coupes de bois pour la saison d’exploitation 2025 Approuvée à l’unanimité
Publication en ligne le 01/10/2024
Affichage en mairie le 01/10/2024
Département de Meurthe-et-Moselle
Arrondissement de Briey
Canton du Pays de Briey
MAIRIE DE BEUVILLERS