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Document publié le Lundi 22 janvier 2024 par la commune de Beuvillers.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 220124)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Eau et assainissement,
12 rue de l’Eglise - 54560 BEUVILLERS
Tél : 03 82 21 52 97
secretariat@mairiebeuvillers54.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 22 janvier 2024
********
Numéro de la
délibération Objet de la délibération Décision
2024 – 0001 Adhésion à la convention de partenariat « forfait chômage » avec le CDG 54 Approuvée à l’unanimité
2024 – 0002 Avenant à la convention mission d'assistance technique dans le domaine de l'eau, de la voirie et de l'aménagement Approuvée à l’unanimité
2024 – 0003 Modification des statuts du Syndicat des Eaux d’Audun-le- Roman Approuvée à l’unanimité
2024 – 0004 Demande de dégrèvement suite à une fuite d'eau Approuvée à l’unanimité
Publication en ligne le 23/01/2024
Affichage en mairie le 23/01/2024
Département de Meurthe-et-Moselle
Arrondissement de Briey
Canton du Pays de Briey
MAIRIE DE BEUVILLERS