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Déliberation - liste deliberations 27112025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Beuvillers.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 27112025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
12 rue de l’Eglise - 54560 BEUVILLERS
Tél : 03 82 21 52 97
secretariat@mairiebeuvillers54.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 27 novembre 2025
********
Numéro de la
délibération Objet de la délibération Décision
2025 – 0029 Adhésion à la convention de participation Prévoyance du CDG 54 Approuvée à l’unanimité
2025 – 0030 Adhésion à la convention de participation Santé du CDG 54 Approuvée à l’unanimité
2025 – 0031
Adoption du rapport 2024 sur le prix et la qualité du service
public d’eau potable du Syndicat des Eaux d’Audun-le-
Roman
Approuvée à
l’unanimité
2025 – 0032
Tarif du supplément de prix de la redevance pour la
performance du système d'assainissement collectif pour
l'année 2026
Approuvée à
l’unanimité
2025 – 0033 Convention de servitude entre ENEDIS et la Commune Approuvée à l’unanimité
2025 – 0034 Participation de la Commune à la destruction des nids de frelons asiatiques Approuvée à l’unanimité
2025 – 0035 Destination des coupes de bois pour la saison d'exploitation 2026 Approuvée à l’unanimité
2025 – 0036 Renouvellement de la convention de déneigement de la voirie communale Approuvée à l’unanimité
Département de Meurthe-et-Moselle
Arrondissement de Briey
Canton du Pays de Briey
MAIRIE DE BEUVILLERS 12 rue de l’Eglise - 54560 BEUVILLERS
Tél : 03 82 21 52 97
secretariat@mairiebeuvillers54.fr
2025 – 0037 Remise gracieuse sur loyer du logement communal Approuvée à l’unanimité
2025 – 0038 Choix du Bureau d'Etudes dans le cadre de la sécurisation du carrefour de la sortie nord Approuvée à l’unanimité
Publication en ligne le 01/12/2025
Affichage en mairie le 01/12/2025