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Déliberation - liste des deliberations 300323
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Beuvillers.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 300323)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Eau et assainissement,
12 rue de l’Eglise - 54560 BEUVILLERS
Tél : 03 82 21 52 97
secretariat@mairiebeuvillers54.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 30 mars 2023
********
Numéro de la
délibération Objet de la délibération Décision
2023 - 0002 Approbation du Compte de Gestion 2022 - Budget de la Commune Approuvée à l’unanimité
2023 - 0003 Vote du Compte Administratif 2022 - Budget de la Commune Approuvée à
l’unanimité
2023 - 0004 Affectation du résultat - Budget de la Commune
Approuvée à
l’unanimité
2023 - 0005 Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement Approuvée à
l’unanimité
2023 - 0006 Provision pour créances douteuses - Budget de la Commune Approuvée à
l’unanimité
2023 - 0007 Vote des taux de fiscalité directe locale
Approuvée à
l’unanimité
2023 - 0008 Attribution de subvention au Comité des Fêtes de Beuvillers Approuvée à
l’unanimité
2023 - 0009 Attribution de subvention des Sapeurs-Pompiers
Approuvée à
l’unanimité
2023 - 0010 Attribution de subvention à l'Association Dynam'Haut
Approuvée à
l’unanimité
Département de Meurthe-et-Moselle
Arrondissement de Briey
Canton du Pays de Briey
MAIRIE DE BEUVILLERS 12 rue de l’Eglise - 54560 BEUVILLERS
Tél : 03 82 21 52 97
secretariat@mairiebeuvillers54.fr
2023 - 0011 Adoption du Budget primitif 2023 de la Commune
Approuvée à
l’unanimité
2023 - 0012 Inscription des coupes de bois 2023 à l’état d’assiette
Approuvée à
l’unanimité
2023 - 0013 Approbation du Compte de Gestion 2022 - Budget Assainissement Approuvée à
l’unanimité
2023 - 0014 Vote du Compte Administratif 2022 - Budget Assainissement Approuvée à
l’unanimité
2023 - 0015 Affectation du résultat - Budget Assainissement
Approuvée à
l’unanimité
2023 - 0016 Provision pour créances douteuses - Budget Assainissement Approuvée à
l’unanimité
2023 - 0017 Adoption du budget primitif 2023 du service Assainissement Approuvée à
l’unanimité
2023 - 0018 Durée d'amortissement des immobilisations
Approuvée à
l’unanimité
2023 - 0019 Renouvellement de la convention d'assistance technique dans le domaine de l'eau, de la voirie et de l'aménagement Approuvée à
l’unanimité
2023 - 0020 Demande d’entrée de la commune de BERNECOURT au SDAA54 à compter du 01 janvier 2024 Approuvée à
l’unanimité
Publication en ligne le 31/03/2023
Affichage en mairie le 31/03/2023