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Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune d'Eguisheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20241209 Liste deliberations adoptees CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
Eg uisheim Berceau du vignoble d'Alsace lors de sa séance du 9 décembre 2024 Réf. : article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales Liste des délibérations adoptées par le Conseil municipal d’'EGUISHEIM Numéro de Objet de la délibération Observations délibération 1 Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 13 novembre 2024 2 Compte-rendu de l’exercice de délégations confiées au Maire par le Conseil municipal 3-1 Personnel communal — Création d’un emploi permanent d’agent d’entretien 3-2 Personnel communal — Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement — police municipale 4 Affaires cynégétiques — projet de réattribution du lot de chasse n° 1 5 Avant-projet de mise aux normes sécurité-accessibilité et réaménagement interne - mairie 6-1 Demandes de subventions — Ecole élémentaire — dossier « lire la ville » 6-2 Demandes de subventions — subventions sollicitées 7 Tarifs communaux 2025 8 Tarification et modèle de convention avec les opérateurs pour la gestion et la location des fourreaux de communications électroniques propriétés de la commune 9 Compte-rendu des travaux de comités consultatifs et de délégués au sein de structures intercommunales 10 Divers Affiché le : 4 6 DEC, 2024 Mis en ligne sur le site internet communal le : 16 Le Maire, Claude CENTLIVRE