Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation CM du 04 NOVEMBRE 2020
Déliberation - PARTICIPATIONFRAISFONCTIONNEMENTECOLES20222023
Déliberation - MODIFICATIONREGLEMENTINTERIEUR20222023ACTIVITESPER
Déliberation - PARTICIPATIONFINANCIEREDEROGATIONS
Convocation - ConvocationCMdu21122023
Convocation - convocation23juin2022
Conseil Municipal - convoccm5juin
Convocation - Convocation CM 06 07 2023
Déliberation - 9 juin 2020
Procès Verbal - cr21dec
Convocation - ConvocationCM17092026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Charbonnières-les-Bains.
Lien du pdf (Convocation - ConvocationCM17092026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
RE Charbonnières-les-Bains, le 10 septembre 2026.
CONVOCATION
Le Conseil Municipal de Charbonnières-les-Bains
se réunira en séance ordinaire
le jeudi 17 septembre 2026 à 20 h 00
Salle du conseil municipal — Place Bad Abbach
Y Désignation des secrétaires de séance
> Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal précédente
> Informations diverses
Présentation du rapport SIPAG — Annexe 01
> Affaires soumises à délibération du conseil municipal
VIE MUNICIPALE -— Rapporteur S. ARCOS
1. Adoption du règlement intérieur du conseil municipal — Annexe 02
RESSOURCES HUMAINES - Rapporteur S. ARCOS
2. Mise en place du RIFSEEP pour le grande des techniciens territoriaux
3. Modification du tableau des effectifs
GRANDS PROJETS - Energie — Rapporteur P. LHOPITAL
4. SIGERLY - Adhésion à la centrale d'achat — Annexes 03 - 03 BIS - 03 TER
ENVIRONNEMENT — Rapporteur E. HORRIOT
5. Convention ENS 2026 -— Vallons des Serres, des Planches et de La Beffe — Autorisation de signer — Annexe 04
URBANISME — Rapporteur J. MOULIN
6. Chemin de la Nouvelle Source — Nouvelle dénomination de la partie privative de la voie — Annexe 05
QUESTIONS DIVERSES
En application de l’article 2-2 « Droit d'expression » du règlement du Conseil Municipal adopté le 17 DECEMBRE 2020 et modifié
le 04 juillet 2024 et le 03 avril 2026.