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Arrêté - 2025 DSATM 576+ODP+ +Marché+de+Noel tampon+(2)
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Auxerre.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 DSATM 576+ODP+ +Marché+de+Noel tampon+(2))
Thèmes du document : Transports, Assurance, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
nul NM a ul R . Reçu en préfecture le 15/1 205 L 6
Publié le 15/12/2025
ID : 089-218900249-20251209-2025_DSATM576-AR
N° 2025 DSATM 576
PORTANT SUR L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC, LA CIRCULATION,
LE STATIONNEMENT ET LA SÉCURISATION LORS DU MARCHE DE NOEL DE LA
PORTE DU TEMPLE - LE DIMANCHE 21 DÉCEMBRE 2025
Le Maire de la ville d'Auxerre,
Vu les articles L 2213.1, L 2213.2 et L 2213.3 du Code général des collectivités territoriales,
Vu l'arrêté général de circulation en date du 04 septembre 2000 et les arrêtés subséquents,
Vu le décret n°2017 — 1244 du 7 aout 2017 relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons
amplifiés codifiés aux articles R1336-1 à R 1336-3 du Code de la santé publique,
Vu l'arrêté DDAS/SE/2006/478 relatif à la lutte contre les bruits gênants de voisinage,
Vu l'arrêté municipal n°95 du 28 janvier 2002 portant sur l'interdiction de jets de détritus sur le
domaine public,
Vu l'arrêté municipal n° 2020-AG 097 du 15 septembre 2020 portant délégation de signature pour les
actes afférant aux établissements recevant du public à Monsieur Sébastien Dolozilek, adjoint en charge
de la sécurité et de la tranquillité,
Vu la demande en date du 20 novembre 2025 de Madame Isabelle Castex, représentante du collectif
« Quartier du Temple », sollicitant dans le cadre de la manifestation «Marché de Noël», l'autorisation
d'organiser, des animations, en extérieur sur le domaine public et une parade, le dimanche 21
décembre 2025,
Considérant qu'il est nécessaire d'effectuer des interruptions du trafic routiers, des interdictions de
stationner et l'occupation temporaire du domaine public à Auxerre. Il convient de prendre des mesures
de sécurité appropriées portant principalement sur la circulation et la sécurisation de la manifestation,
afin de préserver la sécurité des participants et du public.
Arrête,
Article 1° : Madame Isabelle Castex, représentante du collectif « Quartier du Temple », est autorisée à
organiser le marché de Noël et la parade, rue du Temple,
Le dimanche 21 décembre 2025, de 10 h 00 à 18 h 00.
Article 2 : À l'occasion de la manifestation « Marché de Noël», le domaine public est réservé aux divers
stands d'animations qui sont mis en place, rue du Temple, avec la mise en place du matériel suivant :
e 12 barrières,
+ 10 panneaux « stationnement interdits », Envoyé en préfecture le 15/12/2025
À U X a A R a Reçu en préfecture le 15/1 25 6 L é
Publié le 15/12/2025
ID : 089-218900249-20251209-2025 _DSATM576-AR
+ 2 tables d'extérieur en bois,
+ 6 vitabris 3m x 3m,
+ Les installations des exposants et celles des commerces participants,
Le dimanche 21 décembre 2025, de 08 h 00 à 19 h 30.
Article 3 : la circulation est interdite,
- rue du Temple,
Le dimanche 21 décembre 2025, de 08 h 00 à 19 h 30.
Article 4 : Le stationnement, est interdit et considéré comme gênant :
- Rue du Temple, jusqu'à l’intersection avec la rue Paul Bert,
- Place Charles Surugue, entre Monoprix et la pharmacie Principale,
Le dimanche 21 décembre 2025, de 08 h 00 à 19 h 30.
Article 5 : Le stationnement, est réservé :
-__ Rue Roger de Collerye, toutes les places,
- La contre allée du boulevard Davout, les 4 premières places,
-__ L’esplanade basse de l’Arquebuse, la moitié des places,
Le dimanche 21 décembre 2025, de 08 h 00 à 19 h 30.
Article 6 : l’'organisatrice est autorisée à faire défiler la parade de Noël, rue du Temple, aller-retour,
Le dimanche 21 décembre 2025, de 16 h 30 à 17 h 30.
Article 7 : La sécurité,
Afin de sécuriser le marché de noël, des véhicules, sont installés,
- Rue Hyppolite Ribière,
- Rue Saint Eusèbe,
- Place Charles Surugue,
-__ Rue des Remaprts,
- Rue du Saulce,
A l'intersection avec la rue du Temple,
Le dimanche 21 décembre 2025, de 08 h 00 à 19 h 30.
Article 8 : L'accès à ces zones réglementées est autorisé aux véhicules de secours, aux véhicules dûment habilités par les services municipaux ainsi qu'aux véhicules de l'organisation dûment identifiés. Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 15/12/2025 S L O7
ID : 089-218900249-20251209-2025_DSATM576-AR
AUXERRE
Article 9 : Les services de police sont habilités à faire procéder sans délai à l'enlèvement et à la mise en
fourrière des véhicules en infraction à l'arrêt ou au stationnement gênant au titre de l’article 2213-2
2" alinéa du code général des collectivités territoriales et aux prescriptions du présent arrêté.
Article 10 : L’organisatrice est seule responsable tant envers la Ville d'Auxerre qu’envers un tiers, de
tout accident, dégât ou dommage de quelque nature que ce soit, ainsi que tout désagrément
occasionnel pouvant résulter de l’exploitation du domaine public.
il doit être assuré au titre de la responsabilité civile et souscrire les polices d'assurances nécessaires
pour toute la durée de la manifestation, y compris les phases de préparation et de démontage.
Article 11 : Les barrières et les panneaux de signalisation matérialisant les dispositions énoncées dans
le présent arrêté sont livrés par les services techniques municipaux au plus tôt 5 jours avant la
manifestation, et retirés au plus tard 5 jours après la manifestation et mis en place par les organisateurs.
Article 12: Le directeur général des services est chargé de l'exécution du présent arrêté dont
ampliation est remise à :
- Madame Isabelle Castex, représentante du collectif « Quartier du Temple »,,
- Directeur interdépartemental de la Police Nationale,
- Commandant du centre de secours principal d'Auxerre,
- Les services de la ville d'Auxerre,
- KEOLIS,
- Société des Taxis d'Auxerre.
Fait à Auxerre,
l’Adjoint au Maire chargé de la tranquillité
et de la sécurité,
signé électroniquement
Monsieur Sébastien Dolozilek.
Signé électroniquement par: Sébastien DOLOZILEK
Date de signature : 09/12/2025
Qualité : Adjoint chargé de la sécurité et de la tranquillité