Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2023 0328 CR CM
Compte-Rendu - 2023 0425 CR CM
Compte-Rendu - 2023 0912 CR CM
Compte-Rendu - 2023 1121 CR CM
Compte-Rendu - 2023 1121 CR CM
Compte-Rendu - 2023 0627 CR CM
Compte-Rendu - 2023 1010 CR CM
Compte-Rendu - 2023 1010 CR CM
Compte-Rendu - 2023 0912 CR CM
Compte-Rendu - 2023 0627 CR CM
Compte-Rendu - 2023 0328 CR CM
Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Montagnieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 0328 CR CM)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 28 mars 2023 1/3
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 28/03/2023
Présents : MM. Mmes : BAS Christelle, CAVASIN Margaret, CLAVEL-GRABIT Christophe, DAVID Jean-Noël, DENISSE Bruno, GAUDRAY Catherine GUERAUD-PINET Pauline, GUILLOT-JEROME Stéphane, PETIT Elodie, QUILLON Fabrice, VALDIVIA Géraldine
Absents :
Excusés : AUGIER François, SAVOYAT Karine, RABATEL Mickaël
Secrétaire de séance : DENISSE Bruno
Nombre de membres afférents au conseil Municipal : 15
En exercice : 14
Ayant pris part à aux délibérations : 11
Date de la convocation : 24/03/2023
Séance ouverte à 20h00
ADMINISTRATION GENERALE
✓ PRESENTATION BUDGET PRIMITIF 2023
Madame le maire présente aux élus le budget primitif 2023.
Elle les informe d'une augmentation conséquente du poste 60612 lié aux dépenses d'électricité à la suite de l'augmentation des tarifs de EDF.
Les autres postes restent sensiblement les mêmes que l'année précédente.
En revanche elle propose que les taux des contributions directes soit maintenue pour l'année 2023. Les élus valident cette proposition. Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 28 mars 2023 2/3
VIE COMMUNALE
✓ AFFAIRES SCOLAIRES
Le conseil d’école a eu lieu le 14 mars.
Il y a eu un long débat sur la sécurité routière aux abordes de l’école à la suite d’un sondage lancé par les parents d’élèves.
Par ce sondage, parents et enfants ont pu dire qu’ils se sentent en insécurité et ont pu proposer différentes éventuelles solutions.
Une matinée sensibilisation va être organisée et encadrée par les parents délégués pour inciter les parents à ne pas utiliser le parking de la salle des fêtes, mais plutôt celui de la mairie et du cimetière.
En ce qui concerne les effectifs pour la prochaine rentrée, ils sont stables.
Cantine : une réunion sera organisée avec les parents pour poser le fonctionnement, les nouveaux locaux.
En raison des grèves, le Service Minimum d’Accueil a dû être mis en place à 4 reprises en l’espace de 4 semaines.
VIE INTERCOMMUNALE
✓ VOTE DES DÉLÉGUÉS AUX COMMISSIONS INTERCOMMUNALES
À la suite du renouvellement de l’exécutif de la Communauté de communes le 23 février dernier, le conseil communautaire doit prendre une délibération pour actualiser les commissions communautaires.
Chaque commune doit faire connaitre les noms et coordonnées de l’élu municipal qui souhaite intégrer les commissions suivantes :
• Développement économique, emploi et insertion
• Stratégie financière, patrimoniale et système d'informations
• Développement durable et mobilités
• Agriculture, Plan Alimentaire Territorial et stratégie foncière
• Projet de territoire, mutualisation et services à la population
• Eau et assainissement Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 28 mars 2023 3/3
QUESTIONS DIVERSES
Parking cimetière
A plusieurs reprises, lors de funérailles, au moment de l’inhumation au cimetière, le stationnement des familles a été gêné par le stationnement de bus ou de Poids-Lourds sur le parking du cimetière. Après discussion, le Conseil Municipal propose de prévoir une interdiction de stationnement pour les bus et camions.
Un arrêté sera donc pris et la pose d’un panneau devra être faite.
L’ordre du jour étant épuisé, Madame le maire clôt la séance à 22h00
Prochaine séance prévue le : 05/04/2023 pour le vote du budget primitif.
Signatures
Christelle BAS Bruno DENISSE Karine SAVOYAT
Excusée
François AUGIER
Excusé
Géraldine VALDIVIA Fabrice QUILLON
VP Nombre de
représentants Communes Noms Prénoms
Fonction
communale
Développement économique,
emploi et insertion
Jean-Paul BONNETAIN
Thérèse TISSERAND
1 élu par
commune PETIT Elodie conseiller
Stratégie financière,
patrimoniale et système
d'information
Laurent MICHEL
/Raymond COQUET
1 élu par
commune BAS Christelle maire
Développement Durable et
Mobilité Gilles BOURDIER
1 élu par
commune GAUDRAY Catherine conseiller
Mutualisation et projet de
territoire, service à la
population
Patrick BLANDIN /
Benjamin GASTALDELLO
Vincent DURAND /
Delphine HARTMANN
1 élu par
commune SAVOYAT Karine Adjoint
Agriculture, PAT et stratégie
foncière Philippe GUERIN
1 élu par
commune
GUILLOT
JEROME Stéphane conseiller
Eau et assainissement Frédéric LELONG 1 élu par commune RABATEL Mickaël conseiller
Nom de la commission
Représentants commissions Personnes référentes Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 28 mars 2023 4/3
Margaret CAVASIN Christophe CLAVEL-GRABIT Pauline GUERAUD-PINET
Catherine GAUDRAY Jean-Noël DAVID Elodie PETIT
Mickaël RABATEL
Excusé
Stéphane GUILLOT-JEROME