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Conseil Municipal - acte 00046156 C
Conseil Municipal - acte 00040692 D
Conseil Municipal - acte 00033551 D
Conseil Municipal - acte 20080079 D
Document publié le Lundi 29 septembre 2008 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 20080079 D)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Transports, Vieillesse,
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 30/09/2008
Reçu en Préfecture le :
CERTIFIE EXACT,
Séance du lundi 29 septembre 2008
D - 2 0 0 8 0 4 3 0
Aujourd'hui Lundi 29 septembre Deux mil huit, à quinze heures,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire de Bordeaux
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, Mme Anne Marie CAZALET, (présente à partir de 17h 30) M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, (présent à partir de 17h 30) Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS,(présent jusqu’à 16h 55), Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Sylvie CAZES- REGIMBEAU, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI,
Excusés :
Mme Chantal BOURRAGUE, M. Jacques RESPAUD, Représentations au sein d´organismes divers. Désignation.
Décision.
Monsieur le Maire présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
L'article L 2121-33 du Code des Collectivités Territoriales prévoit que le Conseil Municipal "procède à la désignation de ses membres ou des délégués pour siéger au sein d'organismes extérieurs dans les cas et conditions prévus par les dispositions du Code et des textes régissant ces organismes".
Je vous invite donc à procéder à la désignation de ces membres en complément des délibérations n° D-20080174 du 14 avril 2008, n° D-20080201 du 19 mai 2008, n° D-20080286 du 16 juin 2008 et n° D-20080336 du 15 juillet 2008. Représentation des Elus au sein d’organismes divers
(En complément des Délibérations n° D-20080174
du 14 avril 2008, n° D-20080201 du 19 mai 2008,
n° D-20080286 du 16 juin 2008 et n° D-20080336
du 15 juillet 2008
Nombre de sièges à prévoir Dénomination de l’organisme
titulaires suppléants
ASSOCIATION BORDEAUX GRANDS
EVENEMENTS
1/5 M. J. M. PEREZ
MAISON DE RETRAITE NOTRE DAME DE
BONNE ESPERANCE (Conseil d’Etablissement)
1 M . BRUGERE en remplacement de
M. ACCOCEBERRY
COMMISSION D’ACCESSIBILITE AUX
PERSONNES A MOBILITE REDUITE , DE LA
VOIIRIE ET DES ESPACES PUBLICS, DES
TRANSPORTS PUBLICS ET DU CADRE BATI
2 M. Jean-Louis DAVID
M. Joël SOLARI
Fédération des EPL (Fédération des Entreprises
Publiques Locales)
1 M. Jean-Charles PALAU
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 29 septembre 2008
P/EXPEDITION CONFORME,
M. Alain JUPPE