Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du CM
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 16.03.2023 1
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Mios.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM)
Thèmes du document : Environnement, Éducation, Institutions publiques,
Ressources humaines
D2023/087 - Remboursement de frais à un agent. APPROUVÉ D2023/088 - Modification de la délibération portant RIFSEEP. APPROUVÉ D2023/089 - Autorisation de recruter des agents contractuels sur des
emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité et
pour des besoins saisonniers sur l’exercice 2024.
APPROUVÉ
D2023/090 - Adoption du règlement intérieur du personnel communal et
du règlement intérieur relatif aux frais de déplacement des agents de la
Maire de Mios et du CCAS.
APPROUVÉ
D2023/091 – Modification du tableau des emplois. APPROUVÉ
Jeunesse
D2023/092 – Lieu d’accueil Enfants Parents : convention d’entente entre
la COBAN et les collectivités partenaires. APPROUVÉ D2023/093 - Contrat de délégation de la gestion et l’exploitation du
multi-accueil « l’ile aux enfants » de Mios – Avenant n°1. APPROUVÉ
Finances
D2023/094 - Principes généraux de calcul pour la constitution de
provisions pour créances douteuses. APPROUVÉ D2023/095 - Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des
dépenses d’investissement avant adoption du budget primitif 2024. APPROUVÉ D2023/096 – Tarification « gaming ». APPROUVÉ D2023/097 – Décision Modificative n°3. APPROUVÉ
Urbanisme
D2023/098 - Instauration d’un régime d’autorisation temporaire de
changement d’usage de locaux d’habitation et des conditions de
délivrance.
APPROUVÉ
D2023/099 - Institution de la procédure d’enregistrement des locations
de meublés de tourisme prévue par le code du tourisme et création d’un
téléservice correspondant.
APPROUVÉ
D2023/100 – Approbation du compte rendu financier annuel de
2022 de l’opération d’aménagement de la ZAC TERRES VIVES. APPROUVÉ
Aménagement de la ville
D2023/101 - Forêt Communale – Programme de travaux et de coupe
2024- Convention d’exploitation groupée. APPROUVÉ D2023/102 - Programme voirie 2024 – Autorisation de lancement et
demande de subvention. APPROUVÉ D2023/103 - Aménagement des espaces publics de centre-ville -
Demande de subvention. APPROUVÉ D2023/104 - Conventions de servitudes signées entre la société ENEDIS
et la commune de Mios pour les parcelles AD 008, AD 009 et AN 0040 –
Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’acte notarié.
APPROUVÉ
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 14 décembre 2023D2023/105 - Conventions de servitudes signées entre la société ENEDIS
et la commune de Mios pour les parcelles AZ 0173 et AO 622 –
Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’acte notarié.
APPROUVÉ
D2023/106 - Poste de transformation aux abords du collège de Mios -
Autorisation donnée à M. le Maire de signer les conventions avec ENEDIS
et l’acte notarié à venir.
APPROUVÉ
D2023/107 - Lutte contre les déchets abandonnés diffus- signature
convention de soutien. APPROUVÉ
Intercommunalité
D2023/108 – Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service
public de gestion des déchets ménagers et assimilés. APPROUVÉ