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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Mios.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Démocratie locale et participation citoyenne,
Administration Générale
D2023/058 – Désignation d’un référent déontologue. APPROUVÉ D2023/059 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention de prise en charge des animaux en fourrière. APPROUVÉ
Jeunesse
D2023/060 – Rapport annuel d’activité du multi accueil « l’ile aux enfants » par l’association Brins d’éveil. APPROUVÉ D2023/061 - Mise à jour du règlement intérieur de l’Espace Jeunes. APPROUVÉ D2023/062 - Mise à jour des tarifications de l’Espace Jeunes. APPROUVÉ D2023/063 - Projet Educatif de Territoire et Plan Mercredi 2023-2026. APPROUVÉ
Ressources Humaines
D2023/064 – Indemnisation, à un fonctionnaire, des congés annuels non pris en cas de fin de relation de travail. APPROUVÉ D2023/065 - Modification du tableau des emplois. APPROUVÉ
Finances
D2023/066 - Autorisation donnée à Monsieur le maire de signer une convention avec une société de billetterie en ligne. APPROUVÉ D2023/067 - Etat des taxes et produits communaux irrécouvrables à admettre en non-valeur en 2023. APPROUVÉ
Associations / Culture
D2023/068 – Subvention exceptionnelle pour le Comité de Soutien à l'Equipe Compétition du Centre Equestre de Mios. APPROUVÉ D2023/069 - Fixation du tarif de vente du livre « Mios raconté par ses rues et ses lieux-dits » à l’office de tourisme Coeur de Bassin. APPROUVÉ
Aménagement de la ville
D2023/070 – Régularisation d’alignement au droit des parcelles cadastrées section AO n°25 et AO n° 26 - Acquisition de 26m² au droit de la parcelle cadastrée section AO n° 1368.
APPROUVÉ
D2023/071 - Agrandissement de l’aire de covoiturage - Projet éclairage - Demande de subvention. APPROUVÉ
Intercommunalité
D2023/072 – Modification des statuts de la COBAN. APPROUVÉ
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 21 septembre 2023