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Document publié le Lundi 5 octobre 2026 par la commune de Saint-Martin-de-la-Brasque.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des délibérations CM du 05 10 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Commune de
Saint-Martin-de-la-Brasque
SÉANCE DU LUNDI 05 OCTOBRE 2026
Date de convocation : 01 octobre 2026
L’an deux mille vingt-six,
le premier octobre, à 20h30,
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil, sous la présidence de Monsieur Patrice VARAIRE, Maire
Étaient présents : Nathalie BACQUIAS, Marie CAZEAUX, Jean-Claude DOSSETTO, Carlos FERNANDEZ-VALENCIA, Jeannine GARCIA-ROLDAN, Céline GHELFI, Catherine GIRARD, Olivier JACQUELIN, Jean-Luc JULIEN, Laurent LIAUTAUD, Laurence MILESI, Matthieu RAINAUD, Gismond WAGNER.
Absente : Alison ROUX.
Catherine GIRARD a été désignée comme secrétaire de séance à l’Unanimité.
Arrêt et approbation du PV du conseil municipal du 31/08/2026 à l’Unanimité.
NUMERO OBJET DECISION DU CONSEIL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL