Compte-Rendu - 2026 01 Compte Rendu du Conseil Municipal du 20 JANV 2026

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Compte-Rendu - 2026 01 Compte Rendu du Conseil Municipal du 20 JANV 2026 Document publié le Mardi 20 janvier 2026 par la commune de Ternand. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2026 01 Compte Rendu du Conseil Municipal du 20 JANV 2026)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Énergies, Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal

du mardi 20 janvier 2026 à 20h00

Le mardi 20 janvier 2026 à 20h00, le Conseil Municipal de Ternand, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Bernard DUMAS, Maire.

Présents : Philippe PEYROT, Pierre MONNERY, Loïc MARIETTON, Guillaume DANGUIN, Blandine DUPERRAY, Marie-Claude PEIGNEAUX, Mylène DUCHARNE, Cindy PERREAL.

Excusés : Robert PERRIN, Olivier TILLET, Florent COQUARD, Michel LAHAIRE. Désignation du secrétaire de séance : Mylène DUCHARNE

URBANISME

- Déclaration préalable déposée par Monsieur Pascal LEVASSEUR au 64 rue des Grandes Planches pour pose d’une clôture. Dossier accepté

- Déclaration préalable déposée par Monsieur Jean-Paul TRONCY au 840 route de chez Bontemps pour installation de 14 panneaux photovoltaïques de coloris noir. Dossier accepté.

- Déclaration préalable déposée par Monsieur Jules HAUVILLE au 116 rue des Grandes Planches pour remplacement de menuiseries. Demande de pièces manquantes. - Déclaration préalable déposée par Monsieur Serge VIAL au 323 rue de la Potte pour pose d’occultation sur clôture existante. Demande de pièces manquantes.

- Déclaration préalable déposée par Monsieur Vincent LAVIEILLE au 1943 route du Berthier pour installation de 24 panneaux photovoltaïques. Dossier en instruction. - Révision du Plan Local de l’Urbanisme : poursuite du Projet d’aménagement et de Développement Durable (PADD).

- PLU : Réunion publique le 13/02/2026 à 18h00 à la salle d’animation pour présentation du diagnostic et du PADD.

VOIRIE

- Lotissement d’Epieux : l’enrobé de la voirie communale a été réalisé courant décembre.

- Suite au signalement effectué auprès du service voirie du Département concernant la dégradation de la chaussée sur la D629, au virage du Pendant, il a été indiqué que les travaux correspondants seront inscrits au budget 2026.

- Le Conseil Municipal avait validé l’installation d’un tabouret grille pour l’évacuation des eaux pluviales au lieu-dit en Travers. Il avait été précisé que les travaux seraient réalisés par les riverains, la commune prenant en charge la fourniture des matériaux. Les achats ont été effectués et les travaux seront réalisés.

- Plusieurs potelets rue des Grandes Planches ayant été renversés ont été remplacés ou pour certains redressés.

- Rue de la Potte : un devis a été demandé à l’entreprise Essentiel Bois pour le remplacement des barrières de sécurité. Le dossier pourra être déposé au titre des amendes de police.

- La commune a acheté du sel déverglaçant spécifique pour les pavés du vieux bourg.- Placette rue de la Gare : il a été constaté qu’un des bancs avait été endommagé. Le stationnement des fourgons, dont la manœuvre est limitée, a occasionné ces dommages. Il est proposé d’étudier une solution de protection.

BÂTIMENTS

- Rénovation énergétique des bâtiments du groupe scolaire (école et cantine) : • L’ouverture des plis de l’appel d’offres aura lieu le jeudi 22 janvier. Le dossier sera transmis au maître d’œuvre, qui procédera à une étude comparative afin que la commune sélectionne les entreprises chargées des travaux.

• Des demandes de devis ont été effectués pour la location de bâtiments modulaires temporaires destinés à accueillir les classes pendant la durée des travaux.

• Le Conseil Municipal a voté à l’unanimité le choix du coloris rouge sombre pour les fenêtres et volets des deux façades côté cour de l’école principale. Une modification sera demandée au maître d’œuvre afin de permettre le dépôt de la déclaration préalable. Le bâtiment de la cantine restera dans le coloris actuel.

• Une demande a été adressée à la Banque des Territoires afin de connaître leur gamme de prêts dédiée aux projets de rénovation énergétique. Une proposition a été reçue et sera comparée avec celles d’autres établissements bancaires, dont les offres seront également étudiées.

- Appartement communal T4 au 312 rue des Grandes Planches : les travaux avancent conformément au planning.

- Salle d’animation : Le chauffage est en panne depuis début janvier. Un premier devis a été proposé pour la réparation. Une solution alternative a été évoquée lors de Conseil Municipal. Les deux options seront étudiées afin de déterminer la meilleure solution. - Appartement communal T1 : les travaux concernant la condamnation du puits de lumière pour une meilleure isolation dans le couloir d’entrée, vont être réalisés très prochainement.

- Maison médicale : La climatisation du cabinet d’ostéopathie ne fonctionnait pas. L’entreprise BOLVY est intervenue.

COMMUNICATION

- Distribution probable du bulletin annuel le week-end du 24-25/1. Remerciements à Cindy Perreal pour le travail accompli.

- Petites Cités de Caractère :

• Présentation du diagnostic dont l’objectif est de proposer aux équipes

municipales un regard extérieur et de mettre en avant les points forts et les

axes d’améliorations.

• Commission de contrôle : la grille d’évaluation ainsi que le dossier de

préparation à la commission d’octobre doivent être envoyés avant la fin de la mandature. Réunion fixée le 16/02 à 19h30 pour l’élaboration.

- Avancée du dossier « raconter sa cité » : le texte illustrant le plan doit être envoyé avant février

SCOLAIRE

- Le prochain conseil de classe aura lieu le mardi 10/3 à 18h30.FLEURISSEMENT

- Suite à la visite du Jury régional Villes et Villages Fleuris, la commune s’est vue décerner le label « 2 fleurs ». Le jury a souligné la dynamique locale et la collaboration efficace entre élus et bénévoles, ainsi que la qualité de la végétalisation, en adéquation avec les critères du label.

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

- Courrier de réponse à l’avis rendu sur le Plan Local de Mobilité.

- Création d’une affiche illustrant les spécificités patrimoniales ou paysagères de la commune pour la fresque du hall du nouveau bâtiment de la CCBPD.

- Suite à la validation du passage au Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) en date du 31/12/2025, il est précisé que, du fait que la commune est en cours de révision de son PLU, cette révision peut continuer et le reste du financement sera pris en charge par la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées à partir de 2026.

- Commission Emploi/Jeunesse/Formation : La CCBPD développe des actions en faveur de l’emploi, de la formation et de l’orientation des jeunes sur le territoire. Dans ce cadre, les Rencontres Entreprises Jeunes, un rendez-vous qui favorise les échanges entre jeunes, entreprises, organismes de formation et partenaire de l’emploi, sont organisées chaque année. Une nouvelle édition se tiendra le 5 mars 2026. Une communication sera faite ultérieurement.

ELECTRICITE

- Mise en valeur de la cité médiévale :

• Les projecteurs du donjon, enlevés le 17/12 à cause d’un problème de

câblage, ont été réinstallés le 20/1. Le réglage et les tests nocturnes auront lieu le 28/1.

• L’installation des projecteurs à l’intérieur du château aura lieu pendant les vacances de février.

- Stade de foot : en attente de planification pour l’installation des « casquettes » sur un mât.

- Prochain comité syndical : le 22/1 suivi des vœux.

SIVU Jean BOREL

- Information concernant le projet de l’EPHAD Jean BOREL :

• Début de construction prévisionnel en fin d’automne 2026

• Achèvement des travaux et déménagement des résidents prévu en septembre 2028

• Pour le SIVU se sera le début de démolition du bâtiment actuel.

DÉLIBÉRATIONS

- Bail et fixation du loyer du logement communal au 312 rue des Grandes Planches - Revalorisation du loyer de Madame Nadège ARNAUD

- Cession de chemin ruralDIVERS

- Internet bâtiments communaux : les 3 bâtiments (Mairie, Ecole et Agence Postale) ont été raccordés à la fibre le 17/12. La protection des mails est opérationnelle depuis le 18/12. Reste la protection des PC : attente de disponibilité de Campagnol (hébergeur du site internet) pour organiser une réunion avec Orange.

- Matériel communal – tracteur : La commune a fait l’acquisition d’un tracteur. Ne disposant pas d’un local adapté pour son stockage, il a été proposé de le remiser dans le hangar d’un particulier. Une convention à titre gracieux a été signée.

- Populations de référence à compter du 01/01/2026 : 775 habitants, données de l’INSEE.

- Nuisances sonores : Des habitants ont signalé des désagréments récurrents liés aux aboiements de chiens. Suite aux nombreuses réclamations, les gendarmes se sont déplacés et une mise en demeure a été adressée par la mairie au propriétaire des animaux.

- Vote du budget 06/03 à 18h00.

- Don de Mme THYSSEN.

- Prochain Conseil le 24 février.

Fin de la séance 23h00