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Compte-Rendu - 2024 05 Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 14 MAI
Document publié le Mardi 14 mai 2024 par la commune de Ternand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 05 Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 14 MAI)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Transports,
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal
du mardi 14 mai 2024 à 20h00
Le mardi 14 mai 2024 à 20h00, le Conseil Municipal de Ternand, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Bernard DUMAS, Maire.
Présents : Blandine DUPERRAY, Robert PERRIN, Mylène DUCHARNE, Marie-Claude PEIGNEAUX, Pierre MONNERY, Michel LAHAIRE. Guillaume DANGUIN, Loïc MARIETTON.
Excusés sans pouvoir : M Olivier TILLET, Florent COQUARD, Philippe PEYROT et Mme Cindy PERREAL
Désignation du secrétaire de séance : M Loïc MARIETTON.
Approbation du compte-rendu du 9 et 12 avril 2024.
URBANISME
- Permis de construire déposé par Monsieur Gilles OSTLER au 480 rue de la Potte pour construction d’un abri. Dossier accepté.
- Déclaration préalable déposée par Madame Laurence BERNARD au 432 rue de la Potte pour transformation d’un local technique, création d’un auvent. Dossier accepté. - Déclaration préalable déposée par Monsieur Guillaume LEROY au 456 rue des Grandes Planches pour création d’ouvertures et changement des menuiseries. Dossier transmis à l’Architecte des Bâtiments de France, en cours d’instruction.
- Déclaration préalable déposée par Monsieur Stéphane CHANUSSOT au 820 route de Ronzières pour construction d’une terrasse. Dossier accepté.
- Permis d’aménager déposé par les Consorts PHILIPPE au 489 rue des Grandes planches pour création d’un lot à bâtir. Dossier en cours d’instruction.
- Certificat d’urbanisme pour la succession PETAGNA au 21 route du Colliard. - Certificat d’urbanisme pour la vente WORLD IMMOBILIER/MIELLOT-BOURGEY au 62 impasse des Mésanges.
- Certificat d’urbanisme pour échange TESTE/COMMUNE DE TERNAND au 495 route des Plats.
VOIRIE
- Consécutivement aux intempéries, les fossés sont régulièrement débouchés et l’épareuse devrait passer prochainement.
- Route des Plats : Les travaux d’eau potable sont décalés à juin.
BÂTIMENTS
- Salle d’animation : le dossier dommages-ouvrage a été ouvert et une expertise aura lieu le 6 juin suite aux divers problèmes recensés liés à la rénovation.
- Maison médicale : Les deux locaux du 1er étage sont vacants.
- L’appartement au 322 rue des Grandes Planches est loué. COMMUNICATION
- L’inauguration de l’église est décalée au 5 octobre à 10h45.
- Dossier ZAEnR : point sur l’enquête publique en cours jusqu’au 15/5. - Assemblée Générale Petites Cités de Caractère le 18/4 : Relevé de décision concernant la commission de contrôle. Pour Ternand, passage de la commission fin 2026 ou 2027. - Stand Fibre Orange le 22/4. Très bons retours d’Orange : une trentaine de clients reçus. - Visite de l’église par le conseil municipal et les écoles : date à fixer lors du prochain Conseil Municipal.
- 1er Conseil des Maires délocalisé et organisé à Ternand le 2/05.
- Maison des expositions : ouverture et 1er vernissage le samedi 27/4.
SCOLAIRE
- Conseil d’école le 18/06.
TOURISME ET PATRIMOINE
- Les travaux de l’église ont pris un peu de retard et devraient se terminer courant juillet.
ÉLECTRICITÉ
- Démarche performancielle : début des travaux lundi 13 mai et 27 mai pour l’installation de la borne IRVE sur le parking de la salle d’animation.
- Stade de football : dossier FAFA actualisé, travaux décalés à juin-juillet car le dossier doit-être validé en amont.
SIVU Jean Borel
- Compte-rendu de la réunion du 03/05.
DÉLIBÉRATIONS
- Demande d’une aide au Fonds d’Aide au Football Amateur (FAFA) auprès de la Fédération Française de Football d’un montant de 5 000€.
- Convention de partenariat relative à l’organisation du spectacle des compagnies de théâtre amateur du territoire Beaujolais Pierres Dorées.
- Demande de subvention pour les amendes de police.
- Bail et fixation du loyer de l’appartement au 322 rue des Grandes Planches.
DIVERS
- Planning et organisation des élections européennes du 9 juin.
- Aménagement de la placette rue des Grandes Planches
- Désignation du correspondant incendie et secours : M Robert PERRIN. - Rapport d’activité du Service Départemental Métropolitain d’Incendie et de Secours (SDMIS) : Les sapeurs-pompiers sont intervenus 50 fois sur notre commune en 2023. - Divers déchets ont été découverts dans un fossé route de Brou et seront évacués rapidement. Un signalement a été déposé auprès de la gendarmerie.
- Compte-rendu du Conseil d’Administration de la MARPA du 16/04. - Prochain Conseil Municipal le 11 juin.
Fin de la séance 22h30