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Arrêté - 2023 116 Fête du Cheval Interdiction barbecues Bois de lEpinay
Document publié le Dimanche 30 juillet 2023 par la commune de Forges-les-Eaux.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 116 Fête du Cheval Interdiction barbecues Bois de lEpinay)
Thèmes du document : Sécurité publique, Sport, Eau et assainissement,
Ref,
201
524
Berger-Levrault
1309}
FORCES LES-EAUX
N°2023-116
Objet :
Fête du cheval
Interdiction des barbecues
Bois de l’Epinay
Publié électroniquement sur le site internet de
Forges-les-Eaux le : 20-44 2951
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE
Le maire de Forges-les-Eaux,
- Vu le code général des Collectivités Territoriales,
- Considérant l’organisation de la Fête du Cheval par
l’Association Forgionne des Sports Equestres les 29 et 30 juillet
2023 sur le site du bois de l’Epinay,
ARRÊTE :
Article T :
II est interdit aux visiteurs du bois de l’Epinay, situé sur la
commune de Forges les Eaux, d’utiliser ou de faire des
barbecues sauvages durant les festivités de la fête du cheval, les
29 et 30 juillet 2023.
Article IT :
La signalisation sera matérialisée par la pose de panneaux
d’information et de réglementation. Toute infraction à cette
interdiction sera punie.
Article IIT :
Monsieur le commandant de brigade de la gendarmerie de
Forges les Eaux et l’Agent de Surveillance de la Voie Publique
sont chargés de l’exécution du présent arrêté, qui sera transmis à
Monsieur le Sous-Préfet.
Pour extrait conforme,
Forges-les-Eaux, le 14 juin 2023
Christine LESUEUR
Maire de Forges les Eaux