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Procès Verbal - 2025 12 01 Proces Verbal Conseil Municipal
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Coquainvilliers.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 12 01 Proces Verbal Conseil Municipal)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
P a g e 1 | 3
COMMUNE DE COQUAINVILLIERS
Procès-Verbal de séance du Conseil Municipal
du 1er décembre 2025 à 20 h 30
Date de convocation : 25 novembre 2025
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 12
Nombre de pouvoirs donnés : 00
NOMS PRENOMS PRESENTS POUVOIR(s)
BOUTY Louis X
BRU Claire X
DECHAUFFOUR Elisabeth X
DOYHAMBOURE Camille
DUBOIS Pascale X
LEBOCQ Pascal X
LEBRUN Charles-Henry
LEGROS Béatrice X
LEGROS Christian X
LENOIR Michel X
MARTIN Didier X
SADOUN Si Sadhek X
SOPHIE Evelyne X
TELFOUR Eric X
TOURSCHER Alexandre
Secrétaire de séance : M. LENOIR
. Approbation du dernier compte rendu. P a g e 2 | 3
1 Création de poste – Agents recenseurs (délibération n°37)
Le recensement de la population est prévu du jeudi 15 janvier 2026 au samedi 14 février 2026. Il convient donc de recruter 2 agents recenseurs.
2 Modification des statuts du SMAEP de la Haute Dorette (délibération n°38)
Le syndicat est doté de statuts anciens qu’il a décidé de revoir afin de préciser l’étendue de son périmètre, ses
compétences et ses principales règles de fonctionnement.
Il apparaît que la désignation de deux délégués titulaires par commune engendre fréquemment l’absence de quorum
aux assemblées. Aussi, il été décidé, en dérogation à l’article L512-7 du Code Général des Collectivités Territoriales,
de retenir pour la représentation communale un délégué titulaire et un délégué suppléant (ce dernier n’ayant le droit
de vote qu’en cas d’absence du délégué titulaire) et ce à compter de la nouvelle mandature établie en 2026.
3 Modification des tarifs de location des salles (délibération n°39)
Le coût de l’énergie s’est stabilisé, il conviendrait donc de pouvoir réviser les tarifs de location des salles
communales.
-Salle rouge :
. du 15/10 au 15/05 : 380, 00 € le week-end et 220,00 € la journée ;
. du 16/05 au 14/10 : 240, 00 € le week-end et 150,00 € la journée.
-Salle bleue : 80, 00 € la demi-journée (exclusivement réservée aux associations comptant parmi ses adhérents des résidents de la commune de COQUAINVILLIERS).
4 Régularisation d’écriture budgétaire au 1068 (frais d’études au compte 202) (délibération n°40)
Avec le passage de la M14 vers la M57, certaines erreurs comptables sont ressorties.
Lors de la préparation budgétaire avec le SGC, nous avions convenu nous prendrions une délibération pour
régulariser ces frais de 2005 de 29 659.72 n°E1 par le biais du 1068.
Pour 11 Contre 0 Abstention 1
Pour 12 Contre 0 Abstention 0
Pour 12 Contre 0 Abstention 0
Pour 12 Contre 0 Abstention 0 P a g e 3 | 3
QUESTIONS DIVERSES
. Travaux :
Les baies de la bibliothèque sont changées le 02/12.
Voirie : le busages chemin de la couture, va être débouché et refait.
Le chemin du Pontif a été élargi, un drainage du côté droit et le revêtement sont neufs.
Chemin de l’épine pigache : les travaux sont terminés.
Dates prochaines réunions/commissions :
. Commission budget/finance : lundi 26 janvier 2026 à 20h30 ;
. Vœux du Maire : le vendredi 09 janvier 2026 à 19h00.
Date du prochain conseil municipal :
Le prochain Conseil Municipal (budget) aura lieu le
lundi 09 février 2025 à 20h00.