Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Ordre du jour du CM du 15 décembre 2025 1
Procès Verbal - Ordre du jour du CM du 16 décembre 2024
Convocation - Convocation et ordre du jour du CM du 6 juillet 20
Procès Verbal - Ordre du jour du CM du 13 mai 2024
Procès Verbal - Ordre du jour du CM du 3 février 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 25 novembre 2024
Convocation - Convocation et ordre du jour du CM du 15 juin 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 02 04 2026
Procès Verbal - Ordre du jour du CM du 30 juin 2025
Procès Verbal - PV du CM du 18 mai 2026
Procès Verbal - Ordre du jour du CM du 18 novembre 2024
Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune d'Olivet.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour du CM du 18 novembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Économie et finances,
Conseil municipal du 18 novembre 2024 - Ordre du jour
1/2
Conseil Municipal
du lundi 18 novembre 2024
18 heures 30
ORDRE DU JOUR ____________________________
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2024
Délibérations :
1. FINANCES - CRÉATION DE LA NOUVELLE ÉCOLE DE LA CERISAIE - GESTION EN AUTORISATION DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION
Rapporteur : Fabien GASNIER
2. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - PERTE SUR CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES - APPROBATION Rapporteur : Fabien GASNIER
3. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 Rapporteur : Fabien GASNIER
4. RESSOURCES HUMAINES - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D’ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - INFORMATION
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
5. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2025 - INFORMATION
Rapporteur : Fabien GASNIER
6. FINANCES - GARANTIE D’EMPRUNT - SEM LES RÉSIDENCES DE L’ORLÉANAIS - CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS INDIVIDUELS SITUÉS 1516 RUE MARCEL BELOT - APPROBATION Rapporteur : Fabien GASNIER
7. FINANCES - CONVENTION TIMEPULSE - FOULÉES ROSES - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Fabien GASNIER
8. SANTÉ ET PRÉVENTION - DON POUR LA LIGUE CONTRE LE CANCER - APPROBATION Rapporteur : Marie ALLAIRE
9. SOLIDARITÉS ET COHÉSION SOCIALE - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE SUBVENTION - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION EPE 45 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Rolande BOUBAULT Conseil municipal du 18 novembre 2024 - Ordre du jour
2/2
10. CULTURE, ANIMATION ET DEVOIR DE MÉMOIRE - MÉMORIAL DE LA SHOAH - VERSEMENT D’UN DON - APPROBATION
Rapporteur : Lélia DEBACKER
11. CULTURE, ANIMATION ET DEVOIR DE MÉMOIRE - 80E ANNIVERSAIRE DE LA LIBÉRATION DES CAMPS - VERSEMENT D’UNE SUBVENTION - APPROBATION
Rapporteur : Nicole GUIBOURGÉ
12. FONCIER - CESSION DE LA MAISON SITUÉE 302 RUE MARCEL BELOT SUR LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AS N° 1621 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER Rapporteur : Denis CHAUMETTE
13. FONCIER - CESSION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BH N° 67 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Denis CHAUMETTE
14. SPORTS - DOMAINE DU DONJON - MISE À JOUR DE L'APPLICATION DU RÉGIME FORESTIER POUR LA GESTION DE LA FORÊT DU DONJON - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
15. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER