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Document publié le Lundi 3 février 2025 par la commune d'Olivet.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour du CM du 3 février 2025)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Fiscalité,
Conseil Municipal
du lundi 3 février 2025
18 heures 30
ORDRE DU JOUR ____________________________
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2024
Information :
• Présentation de la politique de sécurité des systèmes d’application par Orléans Métropole
Délibérations :
1. CADRE DE VIE - CHARTE INFORMATIQUE - DIRECTION DES SYSTÈMES D’INFORMATION MUTUALISÉE - APPROBATION
Rapporteur : Sandrine LEROUGE
2. FINANCES - RELATIONS INTERNATIONALES - CALAMITÉS NATURELLES À MAYOTTE - FONDS DE CONCOURS - PRÉFECTURE DU LOIRET - APPROBATION
Rapporteur : Vivianne YAYENDE
3. FINANCES - VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ LOCALE 2025 - APPROBATION Rapporteur : Emmanuel TASKY
4. FINANCES - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE - APPROBATION DES TARIFS POUR L'ANNÉE 2026
Rapporteur : Hervé LE GOFF
5. SPORTS - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - OLIVET TIR A L’ARC - APPROBATION Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
6. SPORTS - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - BULLES DU LOIRET - APPROBATION Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
7. SANTÉ ET PRÉVENTION - FOULÉES ROSES 2025 - CONVENTION DE CO-ORGANISATION AVEC LA LIGUE CONTRE LE CANCER - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER Rapporteur : Marie ALLAIRE
8. SANTÉ ET PRÉVENTION - FOULÉES ROSES 2025 - CONVENTIONS-TYPE DE PARTENARIAT - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Marie ALLAIRE
9. ACCUEIL - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA SALLE DES FÊTES DU DONJON - APPROBATION
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
Conseil municipal du 3 février 2025 - Ordre du jour
1/2 10. RESSOURCES HUMAINES - AVENANT À LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT POUR LA PASSATION D'UNE CONVENTION DE PARTICIPATION PORTANT CONTRAT COLLECTIF DE PRÉVOYANCE PROFESSIONNELLE AU BÉNÉFICE DES AGENTS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES SIGNATAIRES - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
11. RESSOURCES HUMAINES - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - APPROBATION Rapporteur : Laëtitia GOURBE
12. RESSOURCES HUMAINES - INDEMNITÉS HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES – APPROBATION ET ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2017-11-05 Rapporteur : Laëtitia GOURBE
13. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 3 février 2025 - Ordre du jour
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